# Article 611

de [Code pénal](https://madda.ma/fr/dahir-1-59-413)

LIVRE III: DES DIVERSES INFRACTIONS ET DE LEUR SANCTION › TITRE II: DES CONTRAVENTIONS › SECTION III: DISPOSITIONS COMMUNES AUX DIVERSES CONTRAVENTIONS

Le contrevenant qui, dans les douze mois qui précèdent la contravention, avait fait l'objet d'une condamnation antérieure devenue irrévocable pour une infraction identique, se trouve en état de récidive par application de l'article 159 et doit être puni comme suit :

En cas de récidive d'une des contraventions prévues à l'article 608, la détention et l'amende peuvent être portées au double;

En cas de récidive d'une des contraventions prévues à l'article 609, la peine d'amende peut être portée à 200 dirhams; la détention pendant six jours, au plus, peut même être prononcée.


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[307] 3[^ème] alinéa de l’article 611 modifié par la loi n° 3-80 modifiant certaines dispositions du code pénal, précitée.

> Référence: Article 611, Dahir n° 1-59-413 — madda.ma
>
> - URL: https://madda.ma/fr/dahir-1-59-413/611
> - Article: Article 611
> - Texte: Code pénal
> - Numéro: 1-59-413
> - Version consolidée au: 20 avril 2023 (2023-04-20)
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2025/04/03/Dahir%20n%C2%B0%201-59-413%20portant%20approbation%20du%20texte%20du%20code%20penal-1743685280109.pdf

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