# Article 2

de [Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1541-26 du 5 safar 1448 (20 juillet 2026) autorisant l’inscription de nouvelles variétés du maïs, du riz, de tournesol, de carthame, de luzerne, de tomate indéterminée, de laitue et de betterave potagère, au Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.](https://madda.ma/fr/dahir-1-69-169)

L’inscription sus-indiquée a une durée de dix (10) ans à compter de la date de publication du présent arrêté au « Bulletin officiel ». Elle peut être renouvelée pour des périodes de cinq (5) ans à condition que la demande soit formulée auprès de l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires deux (2) ans, au moins, avant la date d’expiration de la durée de validité de l’inscription initiale ou du dernier renouvellement d’inscription.


> Référence: Article 2, Dahir n° 1-69-169 — madda.ma
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> - URL: https://madda.ma/fr/dahir-1-69-169/2
> - Article: Article 2
> - Texte: Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1541-26 du 5 safar 1448 (20 juillet 2026) autorisant l’inscription de nouvelles variétés du maïs, du riz, de tournesol, de carthame, de luzerne, de tomate indéterminée, de laitue et de betterave potagère, au Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
> - Numéro: 1-69-169
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2026/10/21/Arr%C3%AAt%C3%A9%20du%20ministre%20de%20l%E2%80%99agriculture%2C%20de%20la%20p%C3%AAche%20maritime%2C%20du%20d%C3%A9veloppement%20rural%20et%20des%20eaux%20et%20for%C3%AAts%20n%C2%B0%201541-26%20autorisant%20l%E2%80%99inscription%20de%20n-1792583460121.pdf

Texte repris du portail Adala du ministère de la Justice. Pas un conseil juridique.