# Article 23

de [Décret fixant les modalités d’application de la loi n° 23-98 relative à l’organisation et au fonctionnement des établissements pénitentiaires](https://madda.ma/fr/decret-2-00-485)

Chapitre III: L’exécution des condamnations › Section Il: Les activités des détenus

Pendant la journée, les condamnés sont réunis pour des activités professionnelles, physiques ou sportives, ainsi que pour les besoins de l’enseignement, de la formation et des activités culturelles ou de loisirs.

Le contenu de l’emploi du temps, et notamment la part faite à ces activités, doit permettre aux condamnés de conserver et de développer leurs aptitudes intellectuelles, psychologiques et physiques pour préparer leur réinsertion sociale.


> Référence: Article 23, Décret n° 2-00-485 — madda.ma
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> - URL: https://madda.ma/fr/decret-2-00-485/23
> - Article: Article 23
> - Texte: Décret fixant les modalités d’application de la loi n° 23-98 relative à l’organisation et au fonctionnement des établissements pénitentiaires
> - Numéro: 2-00-485
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2025/01/20/D%C3%A9cret%20n%C2%B0%202-00-485%20fixant%20les%20modalit%C3%A9s%20d%E2%80%99application%20de%20la%20loi%20n%C2%B0%2023-98%20relative%20%C3%A0%20l%E2%80%99organisation%20et%20au%20fonctionnement%20des%20%C3%A9tablissements%20p%C3%A9nitentiaires-1737371776223.pdf

Texte repris du portail Adala du ministère de la Justice. Pas un conseil juridique.
