# Article 14 — Composition du comité de suivi et d'évaluation

de [Arrêté de la ministre de la santé nº 456-11 portant règlement intérieur des hôpitaux](https://madda.ma/fr/decret-2-06-656)

Chapitre premier: Organisation administrative hospitalière › Section II: Instances de concertation et d'appui › Sous-section 2: le comité de suivi et d'évaluation

Le comité de suivi et d'évaluation est composé:

- – du représentant du pôle des affaires médicales;
- – du représentant du pôle des soins infirmiers;
- – du représentant du pôle des affaires administratives;
- – du responsable du service d'accueil et d'admission;
- – et du responsable de la pharmacie hospitalière.

Le comité peut s'adjoindre à ses réunions toute personne dont il juge la présence utile pour le bon déroulement de ses travaux.

Le comité est présidé par le directeur. Il se réunit une fois par trimestre.

Le secrétariat est assuré par le responsable du service d'accueil et d'admission.


> Référence: Article 14, Décret n° 2-06-656 — madda.ma
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> - URL: https://madda.ma/fr/decret-2-06-656/14
> - Article: Article 14
> - Texte: Arrêté de la ministre de la santé nº 456-11 portant règlement intérieur des hôpitaux
> - Numéro: 2-06-656
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2026/09/17/Arr%C3%AAt%C3%A9%20de%20la%20ministre%20de%20la%20sant%C3%A9%20n%C2%BA%20456-11%20portant%20r%C3%A8glement%20int%C3%A9rieur%20des%20h%C3%B4pitaux-1789639760165.pdf

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