# Article 15 — Attributions, organisation et modalités de

de [Arrêté de la ministre de la santé nº 456-11 portant règlement intérieur des hôpitaux](https://madda.ma/fr/decret-2-06-656)

Chapitre premier: Organisation administrative hospitalière › Section II: Instances de concertation et d'appui › Sous-section 2: le comité de suivi et d'évaluation

fonctionnement du comité de suivi et d'évaluation Le comité de suivi et d'évaluation a pour mission d'assurer, sur la base des orientations du comité d'établissement visé à l'article 12 ci-dessus:

- – le suivi des activités de l'hôpital au niveau clinique et informationnel et le suivi de la gestion des ressources humaines, matérielles et financières;
- – l'examen des données sur l'activité hospitalière;
- – l'analyse de la performance de l'hôpital et de la qualité des soins.

Le comité de suivi et d'évaluation procède à l'analyse mensuelle des indicateurs et résultats obtenus. Il identifie et propose, au directeur de l'hôpital, des axes d'amélioration de la qualité et/ou de la performance qui serviront comme éléments indicatifs de la planification stratégique de l'hôpital.


> Référence: Article 15, Décret n° 2-06-656 — madda.ma
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> - URL: https://madda.ma/fr/decret-2-06-656/15
> - Article: Article 15
> - Texte: Arrêté de la ministre de la santé nº 456-11 portant règlement intérieur des hôpitaux
> - Numéro: 2-06-656
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2026/09/17/Arr%C3%AAt%C3%A9%20de%20la%20ministre%20de%20la%20sant%C3%A9%20n%C2%BA%20456-11%20portant%20r%C3%A8glement%20int%C3%A9rieur%20des%20h%C3%B4pitaux-1789639760165.pdf

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