# Article 16 — Composition du conseil des médecins, des dentistes et

de [Arrêté de la ministre de la santé nº 456-11 portant règlement intérieur des hôpitaux](https://madda.ma/fr/decret-2-06-656)

Chapitre premier: Organisation administrative hospitalière › Section II: Instances de concertation et d'appui › Sous-section 2: le comité de suivi et d'évaluation › Sous section 3 : Le conseil des médecins, des dentistes et des pharmaciens (CMDP)

des pharmaciens (CMDP) Ce conseil est composé des représentants élus des médecins, des médecins dentistes et des pharmaciens en fonction à l'hôpital à raison de deux représentants par département ou service clinique ou médico-technique, et deux représentants des autres services cliniques et médico-techniques ne relevant pas des départements.

Le directeur l'hôpital et le chef du pôle des affaires médicales font partie d'office dudit comité.

Les membres du conseil des médecins, des dentistes et des pharmaciens élisent parmi eux un président sur la base de sa notoriété clinique.

Le secrétariat du conseil est assuré par le chef du pôle des affaires médicales.


> Référence: Article 16, Décret n° 2-06-656 — madda.ma
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> - URL: https://madda.ma/fr/decret-2-06-656/16
> - Article: Article 16
> - Texte: Arrêté de la ministre de la santé nº 456-11 portant règlement intérieur des hôpitaux
> - Numéro: 2-06-656
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2026/09/17/Arr%C3%AAt%C3%A9%20de%20la%20ministre%20de%20la%20sant%C3%A9%20n%C2%BA%20456-11%20portant%20r%C3%A8glement%20int%C3%A9rieur%20des%20h%C3%B4pitaux-1789639760165.pdf

Texte repris du portail Adala du ministère de la Justice. Pas un conseil juridique.