# Article 5

de [Décret n° 2-09-286 fixant les normes de qualité de l'air et les modalités de surveillance de l'air](https://madda.ma/fr/decret-2-09-286)

Chapitre II: Normes de qualité de l'air, seuils d'alerte et d'information du public et mesures d'urgence

Font l'objet d'une surveillance obligatoire et de suivi des niveaux de leur concentration dans l'air, les substances polluantes suivantes :

- – le dioxyde de soufre (SO₂);
- – le dioxyde d'azote (NO₂);
- – le monoxyde de carbone (CO);
- – les particules en suspension (MPS), et,
- – l'ozone (O3).

Toutefois, d'autres substances polluantes, autres que celles mentionnées à l'alinéa précédent, peuvent être surveillées en cas de dépassement des valeurs prévues dans le tableau susmentionné.


> Référence: Article 5, Décret n° 2-09-286 — madda.ma
>
> - URL: https://madda.ma/fr/decret-2-09-286/5
> - Article: Article 5
> - Texte: Décret n° 2-09-286 fixant les normes de qualité de l'air et les modalités de surveillance de l'air
> - Numéro: 2-09-286
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2024/10/15/D%C3%A9cret%202.09.286%20fixant%20les%20normes%20de%20qualit%C3%A9%20de%20l%27air%20et%20les%20modalit%C3%A9s%20de%20surveillance%20de%20l%27air-1729001856624.pdf

Texte repris du portail Adala du ministère de la Justice. Pas un conseil juridique.