# Article 2

de [Décret n° 2-17-463 relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du miel et des autres produits de la ruche commercialisés](https://madda.ma/fr/decret-2-17-463)

Au sens du présent décret, on entend par :

- 1) Miel : la substance sucrée naturelle produite par les abeilles de l'espèce Apis mellifera à partir du nectar de plantes ou à partir de sécrétions provenant de parties vivantes de plantes ou à partir d'excrétions d'insectes suceurs laissées sur les parties vivantes de plantes qu'elles butinent, transforment, déposent, déshydratent, emmagasinent et laissent affiner et mûrir dans les rayons de la ruche ;
- 2) Miel de fleurs ou miel de nectar : le miel obtenu à partir du nectar des plantes ;
- 3) Miel de miellat : le miel obtenu essentiellement à partir des excrétions laissées sur les parties vivantes des plantes par des insectes suceurs (Hemiptères) ou à partir des sécrétions provenant de parties vivantes de plantes ;
- 4) Produits de la ruche, autres que le miel ;
- a) Gelée royale: la substance blanchâtre et gélatineuse sécrétée par les abeilles nourricières entre le cinquième et le quatorzième jour de leur vie ;
- b) Propolis : la substance résineuse, visqueuse, jaune ou brun foncé recueillie par les abeilles à partir de certains végétaux et qu'elles utilisent afin de colmater leur ruche, aseptiser les alvéoles avant la ponte de la reine et lutter contre les corps étrangers ;
- c) Pollen : les minuscules grains de forme ovoïde de quelques dizaines de micromètres de diamètre, produits par les fleurs et facilement emportées par le vent, qui s'accumulent sur les pattes arrières des abeilles ;
- d) Cire d'abeille: la substance produite par les abeilles pour servir à la fabrication des cellules hexagonales présentes dans la ruche et dans lesquelles le miel est stocké et les larves sont élevées.


> Référence: Article 2, Décret n° 2-17-463 — madda.ma
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> - URL: https://madda.ma/fr/decret-2-17-463/2
> - Article: Article 2
> - Texte: Décret n° 2-17-463 relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du miel et des autres produits de la ruche commercialisés
> - Numéro: 2-17-463
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2026/09/30/D%C3%A9cret%20n%C2%B0%202-17-463%20relatif%20%C3%A0%20la%20qualit%C3%A9%20et%20la%20s%C3%A9curit%C3%A9%20sanitaire%20du%20miel%20et%20des%20autres%20produits%20de%20la%20ruche%20commercialis%C3%A9s-1790765256244.pdf

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