# Article 11

de [Décret n°2-18-339 relatif au plan national de l'eau, au plan directeur d'aménagement intégré des ressources en eau et au plan local de gestion de l'eau](https://madda.ma/fr/decret-2-18-339)

Chapitre III: Le plan local de gestion des eaux

Le plan local de gestion des eaux fait l'objet de révision à chaque modification apportée aux dispositions à mettre en oeuvre du plan directeur d'aménagement intégré des ressources en eau, et ce selon les mêmes modalités de son établissement.


> Référence: Article 11, Décret n° 2-18-339 — madda.ma
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> - URL: https://madda.ma/fr/decret-2-18-339/11
> - Article: Article 11
> - Texte: Décret n°2-18-339 relatif au plan national de l'eau, au plan directeur d'aménagement intégré des ressources en eau et au plan local de gestion de l'eau
> - Numéro: 2-18-339
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2025/11/05/D%C3%A9cret%20n%C2%B02-18-339%20relatif%20au%20plan%20national%20de%20l%27eau%2C%20au%20plan%20directeur%20d%27am%C3%A9nagement%20int%C3%A9gr%C3%A9%20des%20ressources%20en%20eau%20et%20au%20plan%20local%20de%20gestion%20d-1762331946057.pdf

Texte repris du portail Adala du ministère de la Justice. Pas un conseil juridique.