# Article 69

de [Loi n° 16-03 relative à la rofession d’adoul](https://madda.ma/fr/loi-16-03)

Titre IV: De l’ordre National des Adoul et ses Organes › Chapitre II: Organes de l’Ordre national des Adoul

Le bureau exécutif de l’Ordre national des Adouls comprend, outre le président de l’Ordre national, président, et les présidents des conseils régionaux :

- – le président de l’Ordre national des Adouls, président ;
- – trois vice-présidents ;
- – un secrétaire général ;
- – deux secrétaires adjoints ;
- – le trésorier ;
- – deux trésoriers adjoints ;
- – le reste est constitué de conseillers.

La répartition des fonctions entre les membres du bureau exécutif se fait au scrutin uninominal secret direct et à la majorité relative.


> Référence: Article 69, Loi n° 16-03 — madda.ma
>
> - URL: https://madda.ma/fr/loi-16-03/69
> - Article: Article 69
> - Texte: Loi n° 16-03 relative à la rofession d’adoul
> - Numéro: 16-03
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2024/03/05/professions%20d%27adoul-1709637192726.pdf

Texte repris du portail Adala du ministère de la Justice. Pas un conseil juridique.