# Article 78

de [Loi n° 16-03 relative à la rofession d’adoul](https://madda.ma/fr/loi-16-03)

Titre IV: De l’ordre National des Adoul et ses Organes › Chapitre II: Organes de l’Ordre national des Adoul

Le président et les membres du bureau du conseil régional des Adouls sont élus au cours de la première moitié du mois d’octobre par les Adouls exerçant leurs fonctions dans le ressort pour lequel le conseil régional est compétent.

Est élu le candidat ayant obtenu le plus grand nombre des voix exprimées.


> Référence: Article 78, Loi n° 16-03 — madda.ma
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> - URL: https://madda.ma/fr/loi-16-03/78
> - Article: Article 78
> - Texte: Loi n° 16-03 relative à la rofession d’adoul
> - Numéro: 16-03
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2024/03/05/professions%20d%27adoul-1709637192726.pdf

Texte repris du portail Adala du ministère de la Justice. Pas un conseil juridique.