# Article 17

de [Loi n°74-19 relative à la réorganisation de l'Académie du Royaume du Maroc](https://madda.ma/fr/loi-74-19)

Chapitre IV: L'organisation de l'Académie

L'Académie comprend les organes suivants :

- a) Les organes de supervision générale qui comprennent :

• Le Secrétaire perpétuel ;

• Le Chancelier ;

• Le conseil de coordination des travaux de l'Académie.

- b) les organes scientifiques de l'Académie qui comprennent :

• L’assemblée académique ;

• Les commissions scientifiques spécialisées ;

• L’Instance académique supérieure de traduction ;

• L’Institut académique des arts.

- c) l'Institut royal pour la recherche sur l'histoire du Maroc créé par le dahir n°1-06-222 du 30 chaoual 1427 (22 novembre 2006) et réorganisé conformément aux dispositions de la présente loi.
- d) les organes administratifs qui comprennent :

• Le directeur exécutif chargé des affaires administratives et financières ;

• Les services administratifs, financiers et techniques.


> Référence: Article 17, Loi n° 74-19 — madda.ma
>
> - URL: https://madda.ma/fr/loi-74-19/17
> - Article: Article 17
> - Texte: Loi n°74-19 relative à la réorganisation de l'Académie du Royaume du Maroc
> - Numéro: 74-19
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2025/10/01/Dahir%20n%C2%B01-21-02%20portant%20promulgation%20de%20la%20loi%20n%C2%B074-19%20relative%20%C3%A0%20la%20r%C3%A9organisation%20de%20l%27Acad%C3%A9mie%20du%20Royaume%20du%20Maroc-1759309815683.pdf

Texte repris du portail Adala du ministère de la Justice. Pas un conseil juridique.