# Article 59

de [Loi n°74-19 relative à la réorganisation de l'Académie du Royaume du Maroc](https://madda.ma/fr/loi-74-19)

Chapitre V: Institut royal pour la recherche sur l'histoire du Maroc

Le directeur de l'Institut assure la gestion des affaires de ce dernier et veille à assurer les conditions nécessaires à accomplir ses missions et à cet effet, il est chargé, notamment, de :

- – présider le conseil scientifique de l'Institut, élaborer son ordre du jour et veiller à l'exécution de ses décisions ;
- – superviser les travaux des groupes de recherches et d'études scientifiques et coordonner leurs travaux ;
- – soumettre les programmes, les projets et les activités scientifiques de l'Institut au conseil de coordination des travaux de l'Académie pour y statuer ;
- – veiller à l'exécution du programme scientifique de l'Institut ;
- – transmettre les propositions et les recommandations du conseil scientifique au Secrétaire perpétuel qui les soumet au conseil de coordination des travaux de l'Académie pour y statuer ;
- – élaborer le règlement intérieur de l'Institut fixant l'organisation et le fonctionnement de ses organes. Ce règlement est adjoint au règlement intérieur de l'Académie visé à l'article 76 de la présente loi.


> Référence: Article 59, Loi n° 74-19 — madda.ma
>
> - URL: https://madda.ma/fr/loi-74-19/59
> - Article: Article 59
> - Texte: Loi n°74-19 relative à la réorganisation de l'Académie du Royaume du Maroc
> - Numéro: 74-19
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2025/10/01/Dahir%20n%C2%B01-21-02%20portant%20promulgation%20de%20la%20loi%20n%C2%B074-19%20relative%20%C3%A0%20la%20r%C3%A9organisation%20de%20l%27Acad%C3%A9mie%20du%20Royaume%20du%20Maroc-1759309815683.pdf

Texte repris du portail Adala du ministère de la Justice. Pas un conseil juridique.