# Article PREMIER

de [Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2742-10 du 20 chaoual 1431 (29 septembre 2010) relatif aux cinémomètres radar de contrôle routier](https://madda.ma/fr/texte-10040)

Le présent arrêté s'applique aux cinémomètres radar de contrôle routier, ci-après dénommés « cinémomètres », qui mesurent la vitesse de déplacement des véhicules sur route, soit à partir d'un poste fixe déplaçable ou non, soit à partir d'un véhicule en mouvement ainsi qu'aux

- 1- Bulletin officiel N° 5896 du 25 hija 1431 (2 -12-2010) page 2088.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5893 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010). dispositifs complémentaires destinés à imprimer ou enregistrer les résultats des mesures effectuées par ces cinémomètres.


> Référence: Article PREMIER, Loi n° 2-79 — madda.ma
>
> - URL: https://madda.ma/fr/texte-10040/1
> - Article: Article PREMIER
> - Texte: Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2742-10 du 20 chaoual 1431 (29 septembre 2010) relatif aux cinémomètres radar de contrôle routier
> - Numéro: 2-79
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2026/10/08/Arr%C3%AAt%C3%A9%20du%20ministre%20de%20l%27industrie%2C%20du%20commerce%20et%20des%20nouvelles%20technologies%20n%C2%B0%202742-10%20relatif%20aux%20cin%C3%A9mom%C3%A8tres%20radar%20de%20controle%20routier-1791469895168.pdf

Texte repris du portail Adala du ministère de la Justice. Pas un conseil juridique.