# Article 13

de [Institut Mohammed VI des lectures et des études coraniques](https://madda.ma/fr/texte-2128)

TITRE IV: REGIME DES ÉTUDES ET DE FORMATION

Les programmes de formation et le régime des études, d'examens et du contrôle continu des connaissances sont fixés par arrêté de l'autorité gouvernementale chargée des Habous et des affaires islamiques sur proposition du directeur de l'Institut.


> Référence: Article 13, L'institut Mohammed VI des lectures et des étu… — madda.ma
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> - URL: https://madda.ma/fr/texte-2128/13
> - Article: Article 13
> - Texte: Institut Mohammed VI des lectures et des études coraniques
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2024/03/19/Institut%20Mohammed%20VI%20des%20lectures%20et%20des%20%C3%A9tudes%20coraniques-1710844665329.pdf

Texte repris du portail Adala du ministère de la Justice. Pas un conseil juridique.
