# Article 16

de [Institut Mohammed VI des lectures et des études coraniques](https://madda.ma/fr/texte-2128)

TITRE V: CORPS D'ENCADREMENT PÉDAGOGIQUE

Le corps d'encadrement pédagogique et administratif de l'Institut est composé, outre les cadres visés à l'article 5 ci-dessus, des deux catégories suivantes:

- 1- la catégorie des enseignants qui comprend:
- – les enseignants-chercheurs permanents exerçant à l'Institut;
- – les enseignants associés recrutés par contrat;
- – les enseignants vacataires.

2-La catégorie des cadres administratifs qui comprend:

- – Les cadres et les agents administratifs;
- – Les cadres techniques.

Les enseignants de l'Institut sont soumis aux textes réglementaires applicables à leurs homologues dans les universités. L'autorité gouvernementale chargée des Habous et des affaires islamiques subroge l'autorité gouvernementale chargée de l'enseignement supérieur dans l'application des dispositions desdits textes.

Les cadres administratifs et techniques exerçant à l'Institut sont soumis aux textes réglementaires applicables aux cadres similaires dans les administrations de l'Etat.


> Référence: Article 16, L'institut Mohammed VI des lectures et des étu… — madda.ma
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> - URL: https://madda.ma/fr/texte-2128/16
> - Article: Article 16
> - Texte: Institut Mohammed VI des lectures et des études coraniques
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2024/03/19/Institut%20Mohammed%20VI%20des%20lectures%20et%20des%20%C3%A9tudes%20coraniques-1710844665329.pdf

Texte repris du portail Adala du ministère de la Justice. Pas un conseil juridique.