# Article 16

de [Ecole coranique affiliée à la mosquée Hassan II à Casablanca](https://madda.ma/fr/texte-2129)

TITRE III: ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE

Le conseil scientifique se réunit en sessions ordinaires. Il peut se réunir en sessions extraordinaires chaque fois que les circonstances l'exigent.

Les sessions ordinaires se tiennent, au moins une fois par an, sur convocation du président.

Les sessions extraordinaires se tiennent soit à l'initiative du président, soit à la demande écrite du conseil intérieur de l'Ecole.

Le règlement intérieur de l'Ecole fixe les conditions de la tenue du conseil et les modalités de son fonctionnement.


> Référence: Article 16, Ecole coranique affiliée à la mosquée Hassan I… — madda.ma
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> - URL: https://madda.ma/fr/texte-2129/16
> - Article: Article 16
> - Texte: Ecole coranique affiliée à la mosquée Hassan II à Casablanca
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2024/03/19/Ecole%20coranique%20affili%C3%A9e%20%C3%A0%20la%20mosqu%C3%A9e%20Hassan%20II%20%C3%A0%20Casablanca-1710844768503.pdf

Texte repris du portail Adala du ministère de la Justice. Pas un conseil juridique.