# Article PREMIER

de [Loi n° 1-75-292 édictant des mesures propres à garantir les animaux domestiques contre les maladies contagieuses](https://madda.ma/fr/texte-5851)

Les maladies contagieuses, ou réputées telles, donnant lieu à déclaration et application des mesures de police sanitaire vétérinaire, sont:

- – La rage dans toutes les espèces;
- – La fièvre aphteuse dans les espèces bovine, ovine, caprine, porcine et cameline ;
- – La tuberculose dans les espèces bovine, ovine, caprine, porcine, cameline, canine et chez les oiseaux ;
- – La paratuberculose dans les espèces bovine, ovine et caprine ;
- – La brucellose dans les espèces bovine, ovine, caprine et cameline ;
- – La fièvre charbonneuse dans les èspeces bovine, ovine, caprine, porcine, cameline et chez les équidés ;
- – La peste bovine;
- – La rhinotrachéite infectieuse et la vulvovaginite pustuleuse infectieuse (IBR/IPV) dans l'espèce bovine;
- – La péripneumonie contagieuse bovine;
- – La leucose bovine enzootique;
- – La dermatose nodulaire contagieuse;
- – La fièvre de la vallée du Rift;
- – L'encéphalopathie spongiforme bovine;
- – La trichomonose et la vibriose dans l'espèce bovine;
- – Le charbon symptomatique dans l'espèce bovine;
- – La peste des petits ruminants;
- – La clavelée ovine et la variole caprine;
- – La fièvre catarrhale du mouton;
- – La Visna-Maedi dans l'espèce ovine;
- – L'arthrite-encéphalite virale caprine;
- – La pleuropneumonie contagieuse caprine;
- – La tremblante dans l'espèce ovine;
- – la morve, la dourine, la peste équine, l'encéphalomyélite vénézuélienne, l'encéphalite de l'Est et de l'Ouest, l'encéphalite West Nile, l'encéphalite japonaise, l'anémie infectieuse, la métrite contagieuse, la lymphangite épizootique, la stomatite vésiculeuse et l'artérite virale chez les équidés ;
- – La variole dans l’espèce cameline ;
- – La maladie d’Aujezky, le rouget, les pestes classique et africaine, la pasteurellose, la salmonellose, l’encéphalomyélite enzootique et la maladie vésiculeuse dans l’espèce porcine ;
- – La peste aviaire, la maladie de newcastle, la maladie de Gumboro, la maladie de Marek, la pullorose (S.P.G), la salmonellose aviaire (salmonella enteridis et Salmonella typhimerieum) et la bronchite infectieuse chez la volaille ;
- – La psittacose-ornithose chez toutes les espèces d’oiseaux ;
- – La tularémie, et la myxomatose chez toutes les espèces de rongeurs domestiques et sauvages ;
- – La maladie hémorragiques virale du lapin ;
- – La leptospirose chez les canidés domestiques et sauvages, chez les équidés, chez les porcins et les rongeurs ;
- – La toxoplasmose chez toutes les espèces animales;
- – La leishmaniose chez les carnivores domestiques et sauvages ;
- – Les myiases à Cochliomya hominivorax et à Chrysomya bezziana, chez toutes les espèces animales ;
- – Les trypanosomiases chez les espèces camelines, équines, bovines, ovines et caprines ;
- – La loque américaine, la loque européenne, la nosémose, l'acariose et la varroase, chez les abeilles ;
- – L’infestation par Tropilaelaps spp et l’infestation par Aethina tumida (le petit coléoptère des ruches), chez les abeilles mellifères ;
- – La nécrose hématopoïétique épizootique, la nécrose hématopoïétique infectieuse, la virémie printanière de la carpe, la septicémie hémorragique virale, l’anémie infectieuse du saumon, le syndrome ulcératif épizootique, l’herpèsvirose de la carpe Koï, l’iridovirose de la daurade japonaise, la maladie du pancréas du saumon (alphavirus des salmonidés), l’encéphalopathie et la rétinopathie virales, l’infection par le virus du Tilapia lacustre, la gyrodactylose, chez les poissons ;
- – La bonamiose, à Bonamia exitiosa, la bonamiose à Bonamia ostreae, la marteiliose, la perkinsose à Perkinsus olseni, la perkinsose à Perkinsus marinus, l’infection à Xenohaliotis californiensis, l’infection par l’herpèsvirus de l’ormeau, l’infection due à l’herpèsvirus-l de l’huitre, chez les mollusques ;
- – La syndrome de Taura, la maladie de la tête jaune, la peste de l’écrevisse, l’hépatopancréatite nécrosante, la maladie des queues blanches, la myonécrose infectieuse, la nécrose hépatopancréatique aiguë, la nécrose hypodermique et hématopoïétique infectieuse, le syndrome des tâches blanches et l’infection au virus l iridescent des décapodes, ches les crustacés ;
- – La chytridiomycose à Batrachochytrium dentrobatidis, la chytridiomycose à Batrachochytrium salmandrivorans et la ranavirose, chez les amphibiens.


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[2] les dispositions de l’article premier ci-dessus ont été complétées et modifiées en vertu de : - l’article premier du Dahir n° 1-79-224 du 17 hija 1399 (8 novembre 1979) portant promulgation de la loi n° 7-79, Bulletin Officiel n° 3500 du 8 moharrem 1400 (28 novembre 1979), p 870 ; - l’article premier du Dahir n° 1-96-254 du 12 ramadan 1417 (21 janvier 1997) portant promulgation de la loi n° 25-96, Bulletin Officiel n° 4482 du 8 moharrem 1418 (15 mai 1997), p 547 ; - l’article premier du Dahir n° 1-02-254 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002) portant promulgation de la loi n° 46-01, Bulletin Officiel n° 5058 du 16 ramadan 1423 (21 novembre 2002), p 1383 ; - l’article premier du dahir n° 1-06-51 du 15 moharrem 1427 (14 février 2006) portant promulgation de la loi n° 06-05, Bulletin Officiel n° 5400 du 1[^er] safar 1427 (2 mars 2006), p 354 ; - l’article premier du Dahir n° 1-23-85 du 16 Joumada I 1445 (30 novembre 2023) portant promulgation de la loi n° 61-22, Bulletin Officiel n° 7262 du 21 Joumada II 1445 (4 janvier 2024), p 4.

> Référence: Article PREMIER, DAHIR PORTANT LOI Nº 1-75-292 ÉDICTANT DES MES… — madda.ma
>
> - URL: https://madda.ma/fr/texte-5851/1
> - Article: Article PREMIER
> - Texte: Loi n° 1-75-292 édictant des mesures propres à garantir les animaux domestiques contre les maladies contagieuses
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2025/11/25/Dahir%20portant%20loi%20n%C2%B0%201-75-292%20%C3%A9dictant%20des%20me-1764082058086.pdf

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