# Article 54

de [Code de Commerce Maritime](https://madda.ma/fr/texte-6141)

Livre premier: Du régime de la navigation maritime › TITRE TROISIEME: DE LA CONDUITE DES › Chapitre II: de l’exercice des fonctions de commandement et des fonctions d’officier à bord des navires

La liste des brevets et diplômes nécessaires ainsi que les conditions requises pour exercer le commandement et les fonctions d'officier à bord des navires prévus à l'article 53 ci-dessus sont fixées par voie réglementaire en tenant compte notamment du brevet ou du diplôme obtenu et du temps de navigation effectué par le postulant, du type de navire, de la catégorie de navigation exercée et/ou des caractéristiques du navire tels que le tonnage et/ou la puissance motrice.


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[47] les dispositions de l’article 54 ont été modifiées en vertu de l’article premier de la loi n° 16-07, précitée. -L’article 54 ci-dessus a été modifié et complété en vertu de l’article 2 du dahir du 1-58-106 du 29 chaabane 1380 (15 février 1961), précité

> Référence: Article 54, Code de Commerce Maritime — madda.ma
>
> - URL: https://madda.ma/fr/texte-6141/54
> - Article: Article 54
> - Texte: Code de Commerce Maritime
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2025/11/14/Code%20de%20Commerce%20Maritime-1763117464086.pdf

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