# Article premier

de [Arrêté du ministre de l'industrie et du commerce relatif aux joints non métalliques](https://madda.ma/fr/texte-8624)

Au sens du présent arrêté, on entend par les joints non métalliques :

- – Joints métalloplastiques : joint de culasse, collecteur d'échappement et d'admission ;
- – Joints en papier : joint de carter et joint de cache culbuteur ;
- – Joints en liège : joint de carter, cache culbuteur, plaque de côté et joint de distribution au niveau des poids lourds.


> Référence: Article premier, Loi n° 24-09 — madda.ma
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> - URL: https://madda.ma/fr/texte-8624/1
> - Article: Article premier
> - Texte: Arrêté du ministre de l'industrie et du commerce relatif aux joints non métalliques
> - Numéro: 24-09
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2026/03/04/Arr%C3%AAt%C3%A9%20du%20ministre%20de%20l%27industrie%20et%20du%20commerce%20n%C2%B0%203461-21%20relatif%20aux%20joints%20non%20m%C3%A9talliques_-1772617074281.pdf

Texte repris du portail Adala du ministère de la Justice. Pas un conseil juridique.