# Article 40

de [Arrêté de la ministre de l'économie et des finances approuvant le règlement général de la société gestionnaire du marché à terme](https://madda.ma/fr/texte-8828)

TITRE VII: REGLES RELATIVES A LA NEGOCIATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS A TERME › Chapitre premier: Les ordres de bourse › Section première: Les procédures lors de l'enregistrement

Avant l'introduction d'un ordre dans le système de cotation, le membre doit effectuer des contrôles du cours et du volume afin d'éviter les incohérences ou les erreurs dans ledit ordre qui peuvent porter atteinte au bon fonctionnement du marché.

Les contrôles des cours sont effectués afin de déceler les ordres dont le prix présente un écart important par rapport aux prix sur le marché, ou, peut provoquer un cours exagéré ou une réservation.


> Référence: Article 40, Loi n° 42-12 — madda.ma
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> - URL: https://madda.ma/fr/texte-8828/a1.40
> - Article: Article 40
> - Texte: Arrêté de la ministre de l'économie et des finances approuvant le règlement général de la société gestionnaire du marché à terme
> - Numéro: 42-12
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2025/10/10/Arr%C3%AAt%C3%A9%20de%20la%20ministre%20de%20l%27%C3%A9conomie%20et%20des%20finances%20n%C2%B0%202582-22%20%20approuvant%20le%20r%C3%A9glement%20g%C3%A9n%C3%A9ral%20de%20a%20soci%C3%A9t%C3%A9%20gestionnaire%20du%20march%C3%A9%20%C3%A0%20terme._-1760084973136.pdf

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