# Article 63

de [Arrêté de la ministre de l'économie et des finances approuvant le règlement général de la société gestionnaire du marché à terme](https://madda.ma/fr/texte-8828)

TITRE VII: REGLES RELATIVES A LA NEGOCIATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS A TERME › Chapitre 3: Carnet d'ordres central et carnet d'ordres de blocs › Section première: Carnet d'ordres central I - Négociation au carnet d'ordres central

Les instruments financiers à terme sont négociés sur le carnet d'ordres central soit par confrontation continue des ordres d'achat et de vente, selon le cycle de négociation en continu, soit par confrontation des ordres après une période d'accumulation sans exécution, selon le cycle de négociation au fixing.

On entend par :

- – Cycle de négociation en continu : la confrontation par le système de cotation de tous les ordres au fur et à mesure pour chaque instrument financier à terme et leur exécution selon un cours déterminé par transaction ;
- – Cycle de négociation au fixing : la confrontation par le système de cotation de tous les ordres accumulés pour chaque instrument financier à terme et leur exécution selon un cours unique déterminé pour toutes les transactions.


> Référence: Article 63, Loi n° 42-12 — madda.ma
>
> - URL: https://madda.ma/fr/texte-8828/a1.63
> - Article: Article 63
> - Texte: Arrêté de la ministre de l'économie et des finances approuvant le règlement général de la société gestionnaire du marché à terme
> - Numéro: 42-12
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2025/10/10/Arr%C3%AAt%C3%A9%20de%20la%20ministre%20de%20l%27%C3%A9conomie%20et%20des%20finances%20n%C2%B0%202582-22%20%20approuvant%20le%20r%C3%A9glement%20g%C3%A9n%C3%A9ral%20de%20a%20soci%C3%A9t%C3%A9%20gestionnaire%20du%20march%C3%A9%20%C3%A0%20terme._-1760084973136.pdf

Texte repris du portail Adala du ministère de la Justice. Pas un conseil juridique.
