# Article 73

de [Arrêté de la ministre de l'économie et des finances approuvant le règlement général de la société gestionnaire du marché à terme](https://madda.ma/fr/texte-8828)

TITRE VII: REGLES RELATIVES A LA NEGOCIATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS A TERME › Chapitre 3: Carnet d'ordres central et carnet d'ordres de blocs › Section première: Carnet d'ordres central I - Négociation au carnet d'ordres central

Les ordres sont classés sur le carnet d'ordres central selon l'un des deux modes de détermination de priorité suivants :

- – Prix-temps ;
- – Prix-compte-temps.

Pour le mode de détermination de priorité "prix-temps" et "prix-compte-temps", les ordres d'achat au prix le plus élevé et les ordres de vente au prix le moins élevé sont prioritaires.

Les ordres au marché et les ordres au marché limité sont prioritaires par rapport aux ordres à prix limité.

Pour le carnet d'ordres dont les ordres sont inversés, les ordres d'achat au prix le moins élevé et les ordres de vente au prix le plus élevé sont prioritaires.

A prix identique en ce qui concerne la priorité "prix- temps", les ordres transmis en premier temps sont prioritaires.

A prix identique, en ce qui concerne la priorité "prix- compte-temps", les ordres clients sont prioritaires par rapport aux ordres pour le compte du membre, et lorsque le prix et origine sont identiques, les ordres transmis en premier temps sont prioritaires.

La société gestionnaire fixe, par instruction, le mode de détermination de priorité par instrument financier à terme ou par groupes d'instruments financiers à terme.

II - Conditions d'exécution des ordres au carnet d'ordres central


> Référence: Article 73, Loi n° 42-12 — madda.ma
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> - URL: https://madda.ma/fr/texte-8828/a1.73
> - Article: Article 73
> - Texte: Arrêté de la ministre de l'économie et des finances approuvant le règlement général de la société gestionnaire du marché à terme
> - Numéro: 42-12
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2025/10/10/Arr%C3%AAt%C3%A9%20de%20la%20ministre%20de%20l%27%C3%A9conomie%20et%20des%20finances%20n%C2%B0%202582-22%20%20approuvant%20le%20r%C3%A9glement%20g%C3%A9n%C3%A9ral%20de%20a%20soci%C3%A9t%C3%A9%20gestionnaire%20du%20march%C3%A9%20%C3%A0%20terme._-1760084973136.pdf

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