# Article 90

de [Arrêté de la ministre de l'économie et des finances approuvant le règlement général de la société gestionnaire du marché à terme](https://madda.ma/fr/texte-8828)

TITRE VIII: PROCEDURES ET MODALITES D'EXECUTION ET D'ANNULATION DES TRANSACTIONS SUR LES INSTRUMENTS FINANCIERS A TERME

Pour chaque transaction réalisée, le membre concerné reçoit un message d'exécution lui indiquant la quantité des titres et le cours d'exécution. En cas d'exécution partielle, la quantité des instruments financiers à terme non exécutés de l'ordre est indiquée dans ledit message.


> Référence: Article 90, Loi n° 42-12 — madda.ma
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> - URL: https://madda.ma/fr/texte-8828/a1.90
> - Article: Article 90
> - Texte: Arrêté de la ministre de l'économie et des finances approuvant le règlement général de la société gestionnaire du marché à terme
> - Numéro: 42-12
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2025/10/10/Arr%C3%AAt%C3%A9%20de%20la%20ministre%20de%20l%27%C3%A9conomie%20et%20des%20finances%20n%C2%B0%202582-22%20%20approuvant%20le%20r%C3%A9glement%20g%C3%A9n%C3%A9ral%20de%20a%20soci%C3%A9t%C3%A9%20gestionnaire%20du%20march%C3%A9%20%C3%A0%20terme._-1760084973136.pdf

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