# Article 94

de [Arrêté de la ministre de l'économie et des finances approuvant le règlement général de la société gestionnaire du marché à terme](https://madda.ma/fr/texte-8828)

TITRE VIII: PROCEDURES ET MODALITES D'EXECUTION ET D'ANNULATION DES TRANSACTIONS SUR LES INSTRUMENTS FINANCIERS A TERME › Chapitre premier: Exécution des transactions sur le carnet d'ordres central

Les ordres sont exécutés selon les modalités suivantes :

- – Si la quantité totale d'un ordre enregistré ou la quantité non exécutée dudit ordre est supérieure ou égale au total des quantités des ordres du sens opposé, y compris leurs quantités cachées, qui ont le même prix, les quantités sont exécutées séparément selon la priorité des ordres ;
- – Si la quantité totale d'un ordre enregistré ou la quantité non exécutée dudit ordre est supérieure ou égale au total des quantités dévoilées des ordres du sens opposé et inférieure au total des quantités cachées desdits ordres qui ont le même prix, les quantités dévoilées sont exécutées selon la priorité des ordres, et la quantité non exécutée de l'ordre enregistré est exécutée face aux quantités cachées sur la base du mode d'exécution des quantités cachées pour l'instrument financier à terme concerné.

L'ordre avec une quantité dévoilée enregistré sur le carnet d'ordres central est exécuté, dans un premier temps, pour sa quantité dévoilée et ensuite pour sa quantité cachée.

Les ordres sont exécutés selon les modalités visées au premier alinéa du présent article, jusqu'à exécution totale de l'ordre enregistré ou des ordres du sens opposé qui ont le même prix.

En cas de non-exécution totale, la quantité non exécutée de l'ordre est ajoutée au carnet d'ordres central ou éliminé en fonction de son type et ses conditions.


> Référence: Article 94, Loi n° 42-12 — madda.ma
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> - URL: https://madda.ma/fr/texte-8828/a1.94
> - Article: Article 94
> - Texte: Arrêté de la ministre de l'économie et des finances approuvant le règlement général de la société gestionnaire du marché à terme
> - Numéro: 42-12
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2025/10/10/Arr%C3%AAt%C3%A9%20de%20la%20ministre%20de%20l%27%C3%A9conomie%20et%20des%20finances%20n%C2%B0%202582-22%20%20approuvant%20le%20r%C3%A9glement%20g%C3%A9n%C3%A9ral%20de%20a%20soci%C3%A9t%C3%A9%20gestionnaire%20du%20march%C3%A9%20%C3%A0%20terme._-1760084973136.pdf

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