# Article 110

de [Dahir nº 1-09-236 portant code des Habous](https://madda.ma/fr/texte-9478)

TITRE III: HABOUS DE FAMILLE ET MIXTE › Chapitre premier: Habous de famille › Section première: Habous de famille et leur contrôle

Le Habous constitué au profit de la descendance inclut les deux sexes du premier, du deuxième et du troisième ordre.

Le Habous au profit de l'enfant, de la lignée et de la progéniture inclut les personnes des deux sexes du premier ordre et les enfants des deux sexes des mâles du premier et du deuxième ordre et n'inclut pas les enfants des filles à moins que ces derniers ou leur mère ne soient nommés.


> Référence: Article 110, Dahir nº 1-09-236 du 8 rabii I 1431 (23 févrie… — madda.ma
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> - URL: https://madda.ma/fr/texte-9478/110
> - Article: Article 110
> - Texte: Dahir nº 1-09-236 portant code des Habous
> - Version officielle (PDF): https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2026/05/11/Dahir%20n%C2%BA%201-09-236%20portant%20code%20des%20Habous.%E2%80%83-1778507761889.pdf

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