مادة madda
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Article PREMIER

Texte : Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1541-26 du 5 safar 1448 (20 juillet 2026) autorisant l’inscription de nouvelles variétés du maïs, du riz, de tournesol, de carthame, de luzerne, de tomate indéterminée, de laitue et de betterave potagère, au Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc. (n° 1-69-169)

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Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et des variétés des plantes cultivables au Maroc, les variétés du maïs, du riz, de tournesol, de carthame, de luzerne, de tomate indéterminée, de laitue et de betterave potagère, désignées dans le tableau annexé au présent arrêté.

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RéférenceArticle PREMIER, Dahir n° 1-69-169 — madda.ma

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1541-26 du 5 safar 1448 (20 juillet 2026) autorisant l’inscription de nouvelles variétés du maïs, du riz, de tournesol, de carthame, de luzerne, de tomate indéterminée, de laitue et de betterave potagère, au Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc. (n° 1-69-169)

Article PREMIER – Article 3
  1. Article PREMIERSont inscrites au Catalogue officiel des espèces et des variétés des plantes cultivables au Maroc, les variétés du maïs, du riz, de tournesol, de carthame, de l
  2. Article 2L’inscription sus-indiquée a une durée de dix (10) ans à compter de la date de publication du présent arrêté au « Bulletin officiel ». Elle peut être renouvelée
  3. Article 3Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
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