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Matière de transport terrestre et aérien

20 textes

dahir 1

  1. Dahir n°1-22-63relatif à la navigabilité et à la sécurité aérienne des aéronefs militairesn° 1-22-63 · 28 articles

décret 14

  1. Décret n° 2-25-366 relatif à la navigation aérienne militairen° 2-25-366 · 9 articles
  2. Décret n° 2-23-919 relatif aux servitudes de balisage instituées aux abords des aérodromes et le long des routes aériennesn° 2-23-919 · 11 articles
  3. Décret n° 2-23-681 relatif à la conception, à la production, à la maintenance et à la navigabilité des aéronefsn° 2-23-681 · 30 articles
  4. Décret n° 2-23-275 relatif à l’immatriculation, à l’identification, à l’inscription des hypothèques et à la vente forcée des aéronefsn° 2-23-275 · 16 articles
  5. Décret n° 2-22-800 établissant des règles relatives au transport aérien des personnes en situation de handicap ou à mobilité réduiten° 2-22-800 · 17 articles
  6. Arrêté du ministre du transport et de la logistique n° 237-25 du 21 rejeb 1446 (22 janvier 2025) relatif aux cartes aéronautiques (n° 2-22-191)n° 2-22-191 · 1 article
  7. Arrêté du ministre du transport et de la logistique n° 3173-24 du 10 joumada II 1446 (12 décembre 2024) relatif aux règles de l'air (n° 2-22-191)n° 2-22-191 · 1 article
  8. Décret n° 2-21-624 pris pour l'application de l'article 212 de la loi n° 40-13 portant code de l'aviation civilen° 2-21-624 · 15 articles
  9. Décret relatif aux servitudes radioélectriques instituées aux abords des équipements de communication, de navigation et de surveillance liés à la navigation aérienne (n° 2-21-359)n° 2-21-359 · 1 article
  10. Décret n°2-20-927 relatif aux servitudes de dégagement instituées aux abords des aérodromes ouverts à la circulation aériennen° 2-20-927 · 7 articles
  11. Décret n° 2-20-764 pris pour l'application de certaines dispositions relatives au régime disciplinaire du personnel aéronautiquen° 2-20-764 · 9 articles
  12. Décret approuvant la convention de concession et le cahier des charges relatifs à la construction, l'entretien et l'exploitation d'autoroutes et de sections d'autoroutes par la société nationale des autoroutes du Maroc (n° 2-19-1042)n° 2-19-1042 · 2 articles
  13. Décret n° 2‑22‑191 relatif aux services de la navigation aérienne33 articles
  14. Décret n° 2‑23‑319 relatif à la prévention et à la lutte contre le péril animalier dans les aérodromes et les zones limitrophes20 articles

loi 4

  1. Loi n°30-20 édictant des mesures particulières relatives aux contrats de voyage et de séjour touristiques et aux contrats de transport aérien de passagersn° 30-20 · 13 articles
  2. La loi n° 103-14 portant création de l'Agence nationale de la sécurité routièren° 103-14 · 19 articles
  3. Arrêté conjoint du ministre de l'équipement et des transports et du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement n° 3280-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules des catégories L1 et L.2 équipés d'un moteur à allumage commandé en ce qui concerne les émissions de gaz polluants du moteur (n° 52-05)n° 52-05 · 3 articles
  4. Arrêté du ministre de l'équipement et des transports nº 02-11 relatif à l'échange des permis de conduire étrangers contre un permis de conduire marocain (n° 52-05)n° 52-05 · 5 articles

Autres textes 1

  1. Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2911-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules émettant un faisceau de croisement asymétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescence et/ou de modules DEL3 articles · Version consolidée au 21 février 2013