TITRE II: COMPOSITION DE LA COMMISSION ROYALE DU PÈLERINAGE
Article 5
Texte : Décret n° 2-04-554 portant organisation de la commission royale du pèlerinage
Le chef de la division du pèlerinage et des affaires sociales ou son suppléant est chargé de la mission de rapporteur de la commission royale du pèlerinage. Le chef du service du pèlerinage ou son suppléant assure la mission du secrétariat.
RéférenceArticle 5, Décret n° 2-04-554 — madda.ma
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TITRE II: COMPOSITION DE LA COMMISSION ROYALE DU PÈLERINAGE
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