مادة madda
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Matière des affaires islamiques et religieuses

24 textes

dahir 5

  1. Dahir n° 1-22-64 portant organisation de la communauté juive marocaine et création de la Fondation du judaïsme marocainn° 1-22-64 · 52 articles
  2. Règlement intérieur de la Fondation Mohammed VI des œuvres sociales du personnel du ministère des Habous et des affaires islamiques (n° 1-22-19)n° 1-22-19 · 45 articles
  3. Dahir n° 1-14-121 portant sur le contrôle de l'état des bâtiments des mosquéesn° 1-14-121 · 15 articles
  4. Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 365-13 du 27 joumada I 1434 (8 avril 2013) en application de l'article 61 du dahir n° 1-09-236 du 8 rabii I 1431 (23 février 2010) portant code des Habousn° 1-09-236 · 43 articles
  5. Dahir n° 1-03-300 portant réorganisation des conseils des Ouléman° 1-03-300 · 39 articles · Version consolidée au 5 mars 2026

décret 1

  1. Décret n° 2-04-554 portant organisation de la commission royale du pèlerinagen° 2-04-554 · 15 articles

loi 2

  1. Loi n° 92-15 portant approbation du Statut de la Cour islamique internationale den° 92-15 · 1 article
  2. Loi n° 76-20 portant création du « fonds mohammed vi pour l’investissement »n° 76-20 · 12 articles

Autres textes 16

  1. Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 1814-05 du 14 chaabane 1426 (19 septembre 2005) fixant les conditions de sélection et les modalités de déroulement du concours d'accès au cycle de la formation initiale spécialisée à l'établissement Dar El Hadith El Hassania13 articles · Version consolidée au 5 mars 2026
  2. Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 4140-12 du 5 safar 1434 (19 décembre 2012) fixant les modalités d'organisation des échanges en nature des biens constitués Habous28 articles
  3. Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 565-13 du 27 joumada I 1434 (8 avril 2013) fixant les modalités de vente des produits des arbres appartenant aux Habous publics et aux Habous mixtes26 articles
  4. Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 68-12 du 29 joumada I 1434 (10 avril 2013) fixant la forme, les modalités d'émission des bons Habous et la formule d'y souscrire ainsi que les modalités de collecte des dons en numéraire et en nature pour la réalisation de projets Habous à caractère religieux, scientifique ou social.20 articles
  5. Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques nº 4139-12 du 5 safar 1434 (19 décembre 2012) fixant les mesures et les modalités d'organisation du courtage, de l'appel d'offres et de la procédure de l'entente directe relatives aux échanges en numéraire des biens constitués Habous45 articles
  6. Création du prix Mohammed VI pour l'Adhan et le Tahlil30 articles
  7. Dahir nº 1-06-167 portant réorganisation du Prix Mohammed VI de la pensée et des études islamiques18 articles
  8. Dahir portant approbation du règlement intérieur du Conseil supérieur des Ouléma32 articles
  9. Dahir nº 1-09-236 portant code des Habous178 articles
  10. Dahir nº 1-11-139 portant approbation du règlement intérieur du conseil supérieur du contrôle des finances des Habous publics96 articles
  11. Dahir portant approbation du complément des dispositions du règlement intérieur du conseil supérieur du contrôle des finances des Habous publics1 article
  12. Ecole coranique affiliée à la mosquée Hassan II à Casablanca33 articles
  13. Institut Mohammed VI des lectures et des études coraniques20 articles
  14. Prix Mohammed VI du programme de lutte contre l'analphabétisme dans les mosquées22 articles
  15. Prix Mohammed VI de mémorisation, de déclamation, de Tajwid et d'exégèse du saint coran31 articles
  16. Règlement intérieur de la commission nationale pour l'examen des plaintes et doléances des préposes religieux15 articles