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Article premier

Texte : Code de déontologie de la profession médicale annexé au décret n° 2-21-225 du 6 kaada 1442 (17 juin 2021)

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  1. –Au sens du présent Code, on entend par :
  2. –Le médecin : le médecin femme ou homme ;
  3. –Les médecins : les médecins femmes ou hommes ;
  4. –L'Ordre : l'Ordre national des médecins ;
  5. –Le Conseil national : le Conseil national de l'Ordre national des médecins ;
  6. –Le Conseil régional : le Conseil régional de l'Ordre national des médecins.

RéférenceArticle premier, Décret n° 2-21-225 — madda.ma

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Code de déontologie de la profession médicale annexé au décret n° 2-21-225 du 6 kaada 1442 (17 juin 2021)

Article premier – Article 3
  1. Article premier• Au sens du présent Code, on entend par :
  2. Article 2Le présent Code comprend l'ensemble des principes et règles moraux et professionnels que chaque médecin doit observer et s'en inspirer lors de l'exercice de sa
  3. Article 3Sont soumis aux dispositions du Code de déontologie de la profession médicale tous les médecins inscrits au Tableau de l'Ordre conformément aux dispositions de
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