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loi n° 65-00

Arrêté de la ministre de l'économie et des finances portant homologation de la circulaire du président de l'Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale par intérim n° PS/9/21 du 26 septembre 2021 relative à l'organisation financière de l'assurance maladie obligatoire de base et aux documents à produire par les organismes gestionnaires de cette assurance (n° 65-00)

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Sommaire du texte · 16 articles

Article premier

Est homologuée la circulaire du président de l'Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale par intérim n° PS/9/21 du 26 septembre 2021 relative à l'organisation financière de l'assurance maladie obligatoire de base et aux documents à produire par les organismes gestionnaires de cette assurance, telle qu'annexée au présent arrêté.

Article 2

Sont abrogés les arrêtés suivants :

  1. –arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 2290-05 du 12 chaoual 1426 (15 novembre 2005) relatif aux états financiers et statistiques exigibles des organismes gestionnaires de l'assurance maladie obligatoire de base ;
  2. –arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 2291-05 du 12 chaoual 1426 (15 novembre 2005) pris pour l'application des dispositions relatives à l'organisation financière de l'assurance maladie obligatoire de base ;
  3. –arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3173-15 du 7 hija 1436 (21 septembre 2015) relatif à l'organisation financière et aux états financiers et statistiques exigibles de l'organisme gestionnaire du régime de l'assurance maladie obligatoire de base des étudiants.

Article 3

Le présent arrêté et la circulaire qui lui est annexée sont publiés au Bulletin officiel.

Rabat, le 11 joumada I 1444 (6 d écembre 2022).

NADIA FETTAH.

assurance LE PRESIDENT DE L'AUTORITE DE CONTROLE DES ASSURANCES ET DE LA PREVOYANCE SOCIALE PAR INTERIM, Vu la loi n° 64-12 portant création de l'Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale promulguée par le dahir n° 1-14-10 du 4 joumada I 1435 (6 mars 2014), notamment son article 19 ;

Vu la loi n° 65-00 relative à l'assurance maladie obligatoire de base promulguée par le dahir n° 1-02-296 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002), telle qu'elle a été modifiée et complétée, notamment ses articles 50 et 54 ;

Vu la loi n° 116-12 relative au régime de l'assurance maladie obligatoire de base des étudiants promulguée par le dahir n° 1-15-105 du 18 chaoual 1436 (4 août 2015), notamment son article 2 ;

Vu la loi n° 98-15 relative au régime de l'assurance maladie obligatoire de base pour les catégories des professionnels, des travailleurs indépendants et des personnes non salariées exerçant une activité libérale promulguée par le dahir n° 1-17-15 du 28 ramadan 1438 (23 juin 2017), telle qu'elle a été modifiée et complétée, notamment son article 2 ;

Après avis de la commission de régulation en date du 23 septembre ,2021

La réserve de sécurité prévue à l'article 50 de la loi n° 65-00 susvisée, est destinée à compenser tout déficit éventuel entre les produits les charges des régimes de l'assurance maladie obligatoire de base, enregistré à la fin de l'exercice.

La réserve de sécurité est alimentée annuellement, pour chaque régime de l'assurance maladie obligatoire de base, par 90 % de l'excédent qui résulte de la déduction du total des charges des prestations et des coûts de gestion administrative, ainsi que du prélèvement au profit de l'Agence nationale de l'assurance maladie de l'ensemble des ressources du régime prévu à l'article 45 de ladite loi.

Tout déficit du régime est imputé sur la réserve constituée jusqu'à concurrence du montant disponible.

Le montant de cette réserve ne peut, en aucun cas, être inférieur à la moyenne annuelle des prestations payées au cours des trois derniers exercices.

Lorsque le montant de cette réserve baisse en dessous du minimum défini ci-dessus, l'Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale, désignée ci-après par « l'Autorité », doit, dès qu'elle constate cette situation, en informer les départements ministériels concernés et l'Agence nationale de l'assurance maladie.

Les excédents cumulés à la date d'entrée en vigueur de la présente circulaire sont affectés à la réserve de sécurité.

Article 2 La réserve pour prestations restant à payer prévue à l'article 50 de la loi n° 65-00 précitée est destinée à couvrir les dépenses pour dossiers non liquidés et les dépenses pour dossiers liquidés mais non payés à la date de l'inventaire.

La réserve pour prestations restant à payer égale la valeur estimative des dépenses pour dossiers non liquidés et le montant des dépenses pour dossiers liquidés mais non payés à la date de l'inventaire.

Elle est calculée exercice par exercice pour son montant brut sans tenir compte des recours à exercer. Cette réserve est évaluée dossier par dossier augmentée d'une estimation du coût des dossiers pour des maladies et accidents survenus au cours de l'exercice mais non encore enregistrés par l'organisme gestionnaire à la date de l'inventaire. Cette estimation est obtenue en multipliant le coût moyen des dossiers défini ci-dessous, par l'estimation du nombre des dossiers non encore enregistrés.

Le coût moyen visé à l'alinéa précédent est obtenu en multipliant le coût moyen de l'exercice écoulé, par le taux annuel moyen d'évolution du coût moyen, calculé sur les deux derniers exercices.

L'estimation du nombre de dossiers non enregistrés à la date de l'inventaire est basée sur les cadences des enregistrements opérés par l'organisme gestionnaire sur une période de deux exercices au moins, précédant l'exercice en cours.

La réserve pour prestations restant à payer peut-être calculée selon toute autre méthode qui permet de dégager un montant plus élevé que celui dégagé de la méthode décrite ci-dessus.

En application des dispositions du 3ème alinéa de l'article 50 de la loi n° 65-00 précitée, les organismes gestionnaires doivent déposer à la Caisse de dépôt et de gestion les fonds représentatifs des réserves visées aux articles 1 et 2 ci-dessus.

Les actifs résultant des placements de ces fonds doivent être déposés ou inscrits en comptes auprès de ladite caisse au nom de l'organisme gestionnaire concerné.

L'organisme gestionnaire charge ladite caisse, en vertu d'une convention, de placer ces fonds conformément aux dispositions de la présente circulaire.

Article 4

Outre la trésorerie en attente de placement qui doit être constituée de dépôts à la Caisse de dépôt et de gestion ou de titres émis par les organismes de placement collectif en valeurs mobilières monétaires, régis par les dispositions du dahir portant loi n° 1-93-213 du 4 rebia II 1414 (21 septembre 1993) relatif aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières, tel qu'il a été modifié et complété, la réserve de sécurité prévue à l'article premier ci-dessus est représentée par les valeurs énumérées ci-après à concurrence des limitations correspondantes par rapport au montant de cette réserve :

Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études Liste des valeurs Limitations

  1. 1)Valeurs émises par l'Etat ou jouissant de sa garantie
  2. 2)Valeurs jouissant de la garantie de la Société nationale de garantie et de financement de l'entreprise, à hauteur des quotités garanties
  3. 3)Titres émis par les organismes de placement collectif en valeurs mobilières régis par les dispositions du dahir portant loi n° 1-93-213 précité, et dont l'abjet est limité à la gestion d'un portefeuille de valeurs émises par l'Etat Min 60% ou jouissant de sa garantie
  4. 4)Certificats de sukuk, régis par les dispositions de la loi n° 33-06 relative à la titrisation des actifs, promulguée par le dahir n° 1-08-95 du 20 chaoual 1429 (20 octobre 2008), telle qu'elle a été modifiée et complétée, dont l'Etat est l'établissement initiateur et dont le risque de contrepartie est similaire à celui des valeurs émises par l'Etat ou jouissant de sa garantie
  5. 5)Obligations cotées à la bourse des valeurs et obligations non cotées dont l'émission a reçu le visa de l'Autorité marocaine du marché des capitaux Max 40%
  6. 6)Titres émis par les organismes de placement collectif en valeurs mobilières régis par les dispositions du dahir portant loi n° 1-93-213 précité autres que BIS P 0 : 0 0 Max 20% monétaires et dont l'objet n'est pas limité à la gestion d'un portefeuille de valeurs émises par l'Etat ou jouissant de sa garantie
  7. 7)Actions cotées à la bourse des valeurs et actions non cotées dont l'émission a reçu le visa de l'Autorité marocaine du marché des capitaux, les certificats Max de dépôt, les bons de sociétés de financement et les billets de trésorerie Max 20% 40% prévus par la loi n° 35-94 relative à certains titres de créances négociables, promulguée par le dahir n° 1-95-3 du 24 chaabane 1415 (26 janvier 1995), telle qu'elle a été modifiée et complétée
  8. 8)Titres émis par les organismes de placement collectif immobilier régis par la loi n° 70-14 relative aux organismes de placement collectif immobilier Max 5% promulgué par le dahir n° 1-16-130 du 21 kaada 1437 (25 août 2016)
  9. 9)Autres placements, après accord de l'Autorité de contrôle des assurances et : Max 5% de la prévoyance sociale, au cas par cas.

Article 5

La réserve pour prestations restant à payer est représentée par les valeurs définies ci-après :

  1. 1)Titres émis par les organismes de placement collectif en valeurs mobilières monétaires, régis par les dispositions du dahir portant loi n° 1- 93-213 précité et/ou ;
  2. 2)Espèces.

Article 6

Les valeurs émises par l'Etat ou jouissant de sa garantie, les valeurs jouissant de la garantie de la Société nationale de garantie et de financement de l'entreprise, les titres émis par les organismes de placement collectif en valeurs mobilières, les certificats de sukuk, les obligations cotées et les obligations dont l'émission a reçu le visa de l'Autorité marocaine du marché des capitaux visés aux alinéas 1) à 6) du tableau figurant à l'article 4 ci-dessus sont inscrits à leur prix d'achat à la date d'acquisition.

Lorsque le prix d'achat de ces titres est supérieur à leur prix de remboursement, la différence est amortie sur la durée de vie résiduelle des titres.

Lorsque le prix d'achat de ces titres est inférieur à leur prix de remboursement, la différence est portée en produits sur la durée de vie résiduelle des titres.

Le prix d'achat et le prix de remboursement s'entendent hors intérêt couru.

Les moins-values latentes constatées lors de l'arrêté comptable ne font l'objet d'une provision pour dépréciation que lorsqu'il y a lieu de considérer que le débiteur ne sera pas en mesure d'honorer ses engagements, soit pour le paiement des intérêts, soit pour le remboursement du principal.

Les moins-values latentes résultent de la différence entre la valeur comptable des obligations, diminuée des amortissements et majorée des produits mentionnés ci-dessus, et la valeur de réalisation des obligations.

Article 7

A l'exception des actifs mentionnés à l'article 6 ci-dessus, les autres actifs visés à l'article 4 et au 1) de l'article 5 ci-dessus sont évalués à leur valeur d'entrée.

Lorsque la valeur de réalisation au jour de l'inventaire est inférieure à la valeur d'entrée, une provision égale à la différence entre ces deux valeurs est constituée.

Chapitre 2 : Contenu, formes et délai de production des états,

Article 8

Le contenu et la forme des états, comptes rendus, tableaux et documents prévus à l'article 54 de la loi n° 65-00 précitée ainsi que les délais de leur production par les organismes gestionnaires sont fixés par les dispositions des articles 9 à 16 ci-dessous.

Article 9

Les organismes gestionnaires doivent produire à l'Autorité, avant le 31 mai de chaque année, les états de synthèse prévus par la législation en vigueur en matière d'obligations comptables, relatifs à l'exercice écoulé au titre du ou des régimes d'assurance maladie obligatoire de base qu'ils gèrent.

Article 10

Outre la production des états de synthèse prévue à l'article 9 ci-dessus, les organismes gestionnaires doivent produire à l'Autorité, avant le 31 mai de chaque année, les états financiers et statistiques ci- après, au titre du ou des régimes d'assurance maladie obligatoire de base qu'ils gèrent à l'exception du régime d'assurance maladie obligatoire de base des étudiants institué par la loi n° 116-12 susvisée, établis selon les états modèles annexés à la présente circulaire (Annexe 1) :

  1. –Etat A01 : Affiliés par secteur d'activité ;
  2. –Etat A02 : Assurés ;
  3. –Etat A03 : Bénéficiaires ;
  4. –Etat A04 : Assurés et bénéficiaires atteints d'ALD ;
  5. –Etat A05 : Détail des cotisations et contributions ;
  6. –Etat A06 : Détail des dépenses ;
  7. –Etat A07 : Détail des réserves et des placements ;
  8. –Etat A08 : Délais de traitement des dossiers ;
  9. –Etat A09 : Consommation médicale de l'exercice.

Article 11

L'organisme gestionnaire du régime de l'assurance maladie obligatoire de base des étudiants institué par la loi n° 116-12 précitée, doit produire à l'Autorité, avant le 31 mai de chaque année, au titre de ce régime, les états financiers et statistiques ci-après, établis selon les états modèles annexés à la présente circulaire (Annexe 2) :

  1. –Etat AE01 : Etudiants par secteur d'enseignement ;
  2. –Etat AE02 : Données démographiques des Etudiants ;
  3. –Etat AE03 : Détail des ressources ;
  4. –Etat AE04 : Détail des dépenses ;
  5. –Etat AE05 : Détail des réserves et des placements ;
  6. –Etat AE06 : Délais de traitement des dossiers ;
  7. –Etat AE07 : Consommation médicale de l'exercice.

Article 12

Les organismes gestionnaires de l'assurance maladie obligatoire de base doivent produire les états de synthèse et les états financiers et statistiques prévus aux articles 9 à 11 ci-dessus sur support papier. L'Autorité peut, toutefois, demander la production desdits états sur support électronique.

Article 13

Les organismes gestionnaires doivent communiquer à l'Autorité, dès leur approbation, les procès- verbaux des réunions de leurs conseils d'administration et leurs résolutions.

Ils doivent également communiquer à l'Autorité, au plus tard quinze

(15) jours après la date de la réunion du conseil d'administration s'y rapportant, le programme d'action annuel ou pluriannuel ainsi que tous rapports et études qui lui sont présentés.

Article 14

Sous réserve de la législation relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel, les organismes gestionnaires doivent produire à l'Autorité, avant le premier avril de chaque année, les renseignements relatifs aux assurés et bénéficiaires de prestations, arrêtés au 31 décembre de l'exercice écoulé.

Les renseignements précités sont produits sur support électronique selon le modèle annexé à la présente circulaire (Annexe n° 3).

Article 15

Les organismes gestionnaires de l'assurance maladie obligatoire de base dosent procure à l'Autorité, avant le 31 mai de chaque année, un rapport sur la gestion financière des placements affectés en représentation des réserves. Ce rapport doit retracer notamment le portefeuille des placements, les flux financiers de l'exercice écoulé, la performance financière et les résultats de cette gestion.

Article 16

Les organismes gestionnaires doivent produire à l'Autorité, dans un délai d'un mois à compter de la date de publication de la présente circulaire au Bulletin officiel, les manuels des procédures qu'ils tiennent, en particulier le manuel des procédures relatif à leur organisation comptable et le manuel des procédures relatif à la gestion de l'assurance maladie obligatoire de base et notamment celles relatives :

  1. –à l'affiliation des employeurs, l'immatriculation des assurés et l'octroi des droits aux prestations aux autres bénéficiaires ;
  2. –au recouvrement des cotisations et des contributions ;
  3. –à l'enregistrement des événements, à la liquidation des dossiers et au paiement des prestations ;
  4. –à la constitution des réserves techniques ;
  5. –aux placements des fonds de réserves ainsi qu'à leur évaluation.

Les organismes gestionnaires doivent produire à l'Autorité toute modification des manuels précités dans le mois qui suit la date de cette modification.

OTHMAN KHALIL EL ALAMY.

ملحق رقم 1 لمنشور رئيس هيئة مراقبة التأمينات والاحتياط الاجتماعي بالنسبة رقم 21 PS/S/9 / بتاريخ 26 سبتمبر 2021 المتعلق بالتنظيم المالي للتأمين الإجباري الأساسي عن المرض والوثائق الواجب الإدلاء بها من طرف الهيئات المكلفة بتدبير هذا التأمين.

Annexe n° 1 à la circulaire du président de l'Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale par intérim n° PS/9/21 du 26 septembre 2021 relative à l'organisation financière de l'assurance maladie obligatoire de base et aux documents à produire par les organismes gestionnaires de cette assurance Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE : mme REGIME nn a ÉNERGIE السنة المخاسبية ETAT 801 : ASSURES (aa) 807 dal TABLEAU 01 : REPARTITION أنا سك SECTEUR D'ACTIVITÉ Pr fit sud از SECTEUR DACMUTE Hg Année N:1 لمن Année N انا Féminin انك Masculin كير TOTAL المصرغ Féminin انك Masculin اكير TOTAL Ep Etat لبولة Collecthités territoriales lui) الجماعاك Organismes publics السرمية SL Agriculture, sylviculture et pêche 15 24) aa) 3 gl dde! all industrie manufacturière التدوبلية dela Construction Fa Commerce ÿ jai Transports et entreposage النقل والنفرين Hébergement et restauration haha sd Information et communication الإعلاد والاتصالاك كنا اناعم financières et d'assurance الأنشطة المالية والنامين Services El Calsses de retraite À سناديق النقاعد اا Autres secteurs [à préciser) (ail) أخرى die li renselgné ملومة غير متوفرة 101 F pui {1} Actifs, Titulaires de pension, Conjoints survivants et Crphelins survivants das أبد JG al على فيد ls Eh] aa y pal 1] {2} A détailler par caisse de rétraite 25 حسب كل صندرق pi 7] Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE ! vu saanunuases EXERCICE : anus ETAT 802 : ASSURES المؤمنون :807 dal TABLEAU 2: REPARTITION DES ASSURES ) PAR REGION ET PAR SEXE حسب الجهة والجنس (cul جدول 2: توزيع année 01-1 السنة 81106 N hd REGIONS الجهات Féminin 2 Maseuln ذكير Total المجمرع Féminin انك Masculin 34 Total Eos Tanger-Tétouan-Al Hoceima طنجة - تطوان . الحسيمة الشرق Oriental فاس - مكناس Fès-Meknès Rabat-Salé-Kénitra ةرطبنقلا . لرباط . سلا Béni Mellal-Khénifra خنيفرة - Ju الدارالبيضاء « سطات Casablanca-Settat مراكش - أسفي Marrakech-Safl درعة . Drâa-Tafllalet ABLE سوس - هابية Souss-Massa Guelmim-Oued Noun QE كلميم - واد Ladyoune-$akla El Hamra السسائية الحمرام 1 العيون Dakhla-Qued Ed Dahab الداخلة - واد الذهب Non renseigné 3 À Ga غير du ju TOTAL E pal

(1) Actifs, Titulaires de pension, Conjoints survivants et Orphelins survivants الحية والأينام على قيد الحبة af والأزواج على cata php (1) Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE nn nan الهينة المكلفة بالتدبير:

ار anna ail EXERCICE À مسوم سمه هه 0 a al ETAT AO : ASSURES المؤمنون 807 dal 1 أذ والمستفيدي” غدد 0 TABLEAU 3 : EFFECTIFS DES ASSURES ET DES BENEFICIAIRES PAR SEXE ضب الجن sal جدول 3: عدد Srties de l'exerciee Effect au 1 1 ع خلال البسنة débute Eniréesde ET - الل DESIGNATIONS dal te لظا Mbedh وورجيوون ع US roue sig a لد علد بداية السنة Ga Ju retraite Décès ° de sartie 5 1 لإعالات على d'âge dy gestionnaire MER 3 {8} (1}2 3) نير الهيدا المتلقه الفرزع ] إاظط اغ] ظ اغ اظط ا+ + 8 leu + لط ع ذا lala لك أشي لكر A) لتر أشي ذثر أش التشيطون لالش Asurk المزمئرن نكن Conjaints ا املك الأزراج [aux ااثتتئلا Enfants on Mon ox “ok iooax Autre أخريم لنصج] (نفنتطةم ذ) Titulaires dé pension Cha أسداب duré dual on iii Conjaints اللا انلا الأرراج Enfants Er.

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ETAT AQ2 : ASSURES ga pal A0 dal TABLEAU 6 : RÉPARTITION DES ASSURES ACTIFS PAR TRANCHES TABLEAU 7 : RÉPARTITION DES ASSURES TITULAIRES DE PENSION D'ASSIETTE DE COTISATION MENSUELLE PAR TRANCHES DE PENSIONS MENSUELLES صب شرائع وعاء الاشنركاك ol 6 المدشاك صب شرائع المدش الشهري جلول 7:توزيع شرع وغام الاشترقات in 6 lin 7 3 Fa 0 5 1 5 6 lin اللاانا (500-1000 (4000 - 5000 (1000-1500 (5000 : 6000 (1500-2000!

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[25000 : 30000! [10000 -15000 30000 et plus Assiette mere moyenne prie [en has Pension mensuelle المتوسط ss moyenne décalrée (M) {en dirhams) الشبري المتربط (st ah] المسترع به 1] - Pour le régime AM du secteur public, Xa assiette de cotisation corresnondant à la cotisation gi المطاق للحد dd Lg ll بالقطا ll eg Ju all ll (1] rinimalé vigueur ; للاشتراك الجاري به العملا

  1. –Pour le régime AMO du secteur privé et des indépendants, X » SIG. 9 gi الحد الانتى a ad at AT الأنساسي عن Ja dl Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE ! mure nr 1088 المكلقة dl REGIME 2 ananas 1 النظام: الل هه أ ب د صسصسللدبجببججبج2و2جا5مم_جقطا EXERCICE : muets ETAT 402 : ASSURES المؤمنون :A02 القائمة TABLEAU 8 : DÉTAIL DES ASSURES DONT LES DROITS SONT FERMES du المؤمنين نوي الحقوق ua :8 جدول الوا : s but de Droits fermés au cours Droits Roms 0 Décès parmi Effectif à la fin de je lens 1 de l'exercice fours de Perche l'effectif l'exercice 00 id) 0 FPT) لحقوق الملقة خلال عد نهية المئة الوفيك من شمن الندد اد لمان SE 3 1 (كا إن 28H) Féminin Masculin Féminin Masculin Féminin Masculin Féminin Masculin Féminin Masculin Actifs الشيطون Assurés لمؤطون Conjoints ul Enfants الأولاة Autres (à préciser] (sisi) أخرى Titulaires de pension a glass Assurés Giga jal Conjaints Eu Enfants الأولاة Autres (à préciser] (ail) أخري Conjoints survivants Ali الأزواج على فيد Agsurés du pal Enfants الأرلاد Autres [à préciser] (all) أخرى Orphelins survivants deal الأبنام على فيد Assurés المزطون Autres (à préciser] أخري [للتحدبد] 10181 Ep Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE em المكلفة 4 سدع سني gl REGIME manne 0 0205090 اللا 7_7 _:ئ ail ETAT A03 : BENEFICIAIRES قئمة103: المستليدون TABLEAU 1 : EFFECTIF DES CONJOINTS BENEFICIAIRES PAR TRANCHES D'AGE ET ل 1« 6 الأزواء المستفيلين ااا خسب اللدك pat] 4 الكئس ول 1: غلد الأزواج Cali !!ا حسب اللذك العمرية رالس SEXE 50 Conjointshénéficiaires نيديلتسملا الأزرام Féminin St! Masculin اليضوغ 1013 اكير [20-25] [25-30 [30-35] [35-40 [40-45] (45-50 [50-55] [55-60 [60-65] [65-70 [70-75] [75-80] [80-85] [85-90 90 8] plus ji 1190 TOTAL El )1 Hors conjoints survivants الأزواع على أبد الحيلة old] Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE : mr مه EST REINE REGIME النظاق) لاك :ممح َكاإجج)[ر.. :)ااا ااا اا الم EXERCICE : mures ممعم nee da) dE ETAT 03م : BENEFICIAIRES قائمة 2403 المستفيدون TABLEAU 2 : EFFECTIF DES ENFANTS BENEFICIAIRES PAR AGE والجئس call qu جدول 2: عد الأولاد المستفيدين ET PAR SEXE AGE Enfants bénéficiaires الأولاد المستفيدون السن Féminin Ali Masculin ريقذ Total المجموع 26 et plus وأكثر 26 Total المجموع ]1[ Hors orphelins survivants باستتناء الأيتام على فيد الحياة (1) Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE ل mme a 1 AE dl REGIME ااا النظام, ETAT 04م : ASSURES ET BENEFICIAIRES ATTEINTS D'ALD طويل الأمد pe We où val cash) المؤمنون والمستفيدون A 04 Gad جدول 1: توزيع المؤمنين المصابين بأمراض يترتب عنها علا طويل الأمد لذ حسب الفنات العمرية ألا TABLEAU 1 : REPARTITION ASSURES ATTEINTS D'ALD والجئس PAR TRANCHES D'AGE ET PAR SEXE ا ا '! المؤمنون النشيطو:

أصحاب المعائيك 3) لمزمئون TRANCHES D'AGE Rens 4al لفاك Féminin Masculin Total Féminin Masculin Total Féminin Masculin Total لكور اناك اناك ذكور Conjoints survivants ia الأرراج على فيد ]40- 25] (25 - 30[ [30-35] (35: 40[ [40-45] (45 - 50] [50-55 [55-60[ (60-65[ [65 -70[ (70-75[ [75-80[ [80-85] [85 - 90] 80 et plus أكثر 3190 701841 المجبورم )1 Hors orphelins survivants باستفاء الأبنام على فيد الحياة (1) )2 '؟ 381 des titulaires de pension de retraite ou d'invalidité hors conjoints et orphelins survivants الأرواج والأبنام على يد الحياة lady ينعلق الأمر باصحاب معائدات التقاعد والزمانة ]2 Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études الهينة المقلقة Drames JR مس ORGANISME GESTIONMAIRE mms لتك لخزتز: م عش َ َسشَِِّ:::ه ىج هىشعجئطمطم[لظظللإمظمظغظمظمظضظمج:]: ز:]:]:]:! لُ<]75عهسسلل مر مل REGIME السنة المخاسبية: tata لسساىسسسسسسسسسسسمسسس ي ]يي طمي,ييا بح لل EXERCICE قائمة O4 : المؤمئون والمستفيدون المصابون بأمراض يترتب ASSURES BENEFICIAIRES ATTEINTS : 04م ETAT عنها علاج طويل الأمد D'ALD جدول 2: توزيع الأيتام على فيد الحياة المصابين بأمراض يترتب عنها علاج TABLEAU 2 : REPARTITION ORPHELINS SURVIVANTS طويل الأمد حسب السن والجئس ATTEINTS D'ALD PAR AGE ET PAR SEXE AGE Orphelins survivants ًءايحلا الأيتام على قيد Féminin اناك Masculin J Total المجموغع ات حرم إاانم غنة كنا 55 ايه 55 هأ هم هسم هم صم خم هم قم حم انم انم قم 5 ] هر ] نا إ شا لض إ[ضا ] ظ 2 6 5 651 5 ت إن اه 26 et plus وأكثر 26 Total المجموع Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE : EE EL ULRI EE قائمة A0 المؤمنون والمستفيدون المصابون بأمراض يترئب عنها غلاج طويل الأمد ETAT 204 : ASSURES BENEFICIAIRES ATTEINTS D'ALD جدول 3: عدد الأزواج المستفيدين المصابين بأمراض يترتب عنها علاج طويل الأمد اناحسب الفنات بم ا TABLEAU 3 : EFFECTIF CONJOINTS BENÉFICIAIRES ATTEINTS D'ALO السرية والجئس TRANCHES D'AGE ET PAR SEXE TRANCHES D'AGE Conjoints bénéficiaires الأزواج المستفيدون all cui - Féminin نك Masculin غير Total El <20 ]20- 25] ]25 30] ]30- 35 ]35 - 0 ]40- 45 [45 - 50] (50-55!

[55 - 60[ [60 - 65] [65 - 70[ [70 -75[ ]75 - 80] ]80- 85] [85 - 90] 90 et plus أكثر 990 TOTAL E papa

(1) Hors les conjoints survivants على فيد الحياة pla ea [1] Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE ! anse مسح عد DES ELEC EE ÉRERCICE عو وه أ قائمة 804: المؤمنون والمستفيدون المصابون بأمراض يترتب ETAT A04 : ASSURES BENEFICIAIRES ATTEINTS عنها علاج طويل الأمد D'ALD جدول 4: عدد الأولاد المستفيدين المصابين بأمراض يترتب Wie علاج TABLEAU 4 : EFFECTIF DES ENFANTS BENEFICIAIRES ATTEINTS طويل الأمذ!') حسب السن والجنس SEXE ] ماقام الأولاد المستفيدون Enfants bénéficiaires لمن AGE Cal Féminin 43 Masculin ;#: Total El كي كنا 55 له 5ت تيا يخ تيم تيم تيم فيكم نينا حك ايا 65 ل- تنت تنا ت6 هعم نم تنا كله 26 et plus وأكثر 26 Total المجموع [1) باستثناء الأيتام على قبد الحباة Hors orphelins survivants [1] Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE À EXERCICE moments ETAT A05 : DETAIL DES COTISATIONS ET CONTRIBUTIONS TABLEAU 1 : COTISATIONS ET CONTRIBUTIONS DUES قائمة 005: تفصيل الاشتراكات والمساهمات خدول 1: الاشتراكاث والمساهمات المستحفة {En milliers de dirhams الدراهم di Total des cotisations ou contributions dues ينوع الات أر النسافمات Cotisations ou contributions dues au titre des كملع قانع antérieurs او المساهمات المستعفة برسم السلوات السابقة Cotisations ou contributions dues au titre de l'exercice الاشترانات المساهمات برسم السلة DÉSIGNATIONS النسيينك Cotisations des assurés aetils Cotisations des assurés titulaires de pension المؤملين اسداب المياثان Cotisations des conjoints survivants الأرواج على فيد الدياة Cotisations des orphelins كال ةلماك الأبئام على فيد النياة Autres cotisations أخري als a SOUS-TOTAL COTISATIONS EE À لمموع Contributions patronales ali cts TOTAL الفيفرع Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études TEEN سد ممعم تممه مه تممه هيه قائمة 4(5: تفصيل الاشئراكات والمساهمات جدول 7: الاشتراكات والمساهمات المحصلة (En milliers de dirhams 19 A) Total des cotisations ou contributions encaissées مجموع الاشتراكات أر المساهيك المحصلة Cotisations ou contributions encaissées au titre des exercices antérieurs الإشتراكات أو Saad المحصطة برسم ph 6 السابقة ORGANISME GESTIONNAIRE :

ETAT AQS : DETAIL DES COTISATIONS ET CONTRIBUTIONS TABLEAU 2 : COTISATIONS ET CONTRIBUTIONS ENCAISSEES Cotisations ou contributions encalssées autitre de l'exercice الإشتراكات أو المساسات المحصلة DESIGNATIONS التعبيناك Cotisations des assurés actifs Cotisations des assurés titulaires de pension اشتراقات المؤمئين أصهاب المعاشاك Cotisations des conjoints survivants اشترائاك الأزواج على فيد Cotisations des orphelins survivants الأينام على فيد Autres cotisations 4 À) dis ja SOUS-TÔTAL COTISATIONS Contributions patronales أرباب العمل TOTL Ep Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIGNNAIRE ! no a 2004 Al ÉMERCICE أ rune nee a de dd ETAT A5 : DETAIL DES COTISATIONS ET CONTRIBUTIONS تلصيل الاشتراكات والمساهماك AQS فائمة TABLEAU 3 : COTISATIONS ET CONTRIBUTIONS NON RECOUVREES جدول 3: الاشتراكات والمساهمات غير المحصلة (En milliers de dirhams البرافم it) السنوات السابقة Exercices antérieurs لسنوات السابقة 5-5 Exercice N السنة N:5 et antérieurs المجموع N-1 N-2 N3 N-4 وماسيق NS DESIGNATIONS التغيينات 61 1 Cotisations et contributions non recouvrées au 31/12/N-1 7/-1112131 الاشتراكات والمساهمات غير المحصلة في + Cotisations non récouvrées au 31/12/N-1 1/-1112131 غير المعصلة لي CAS!

+ Contributions non recouvrées au 31/12/N-1 11-1112131 في loss الفساهات غير

  1. 2 -Cotisations et contributions de l'exercice + Cotisations de l'exercice اشتراكات السنة « Contributions de l'exéréicé مساهات السنة
  2. 03 -Cotlsations et contributions encalssées au cours de l'exercice الاشتراكات والمساهمات المحصلة خلال السلة « Cotisations encaissées au cours dé l'exércicé الاشتراكات الممصلة خلال السنة « Contributions encaissées au cours de l'éxércioé المسافيات المعصلة خلال السنة C4 - Cotisations et contributions non recouvrées au 31/12/N N\12431 الاشتراكات والمساهمات غير المحصلة في تا +1 4ن Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE ! mm ES PLUIE EM ETAT A06 : DETAIL DES DEPENSES تفصيل النفقات 5 lui TABLEAU 1 : PRESTATIONS PAYEES جدول 1: التعويضات المؤداةٌ (En milliers de dirhams مهاردل NU 1 Au Maroc A l'étranger Total DESIGNATIONS التعيينات 1 ' ja, بالخارج Ep Prises en charge تالمحتلا Remboursements فيراصملا إرجاع TOTAL المجبوع Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE : run a 284 A og REGIME À mmumennnnenes lil EXERCICE ... السسلة المحاسبية:

ETAT A06 : DETAIL DES 0681/55 ثائمة 405 تلسيل النلفاك TABLEAU 02 : DETAIL DES PRESTATIONS PAYEES PAR NATURE DE SOINS al التعريضك المؤداة حسب طبيمة ua :01 جدرل {Montants en milliers de dirhams La ct ul) Prises encharge ka Remboursements «heal Fla Total El DESIGNATIONS “lat Fabengagés Bud Montant de Fraongagés Eede Wentantde Fnisomgogés Euede Mantant de النساريف remboursement لتساريف ةلات ناراك remboursement remboursement had romboursement remboursement اساي هلا Hijal اساس الإرجاعٍ هلا الإرجاعٍ اساس Soins préventits et curatits Dés aux granit لاا entrant dans le cadre de la politique santaire de l'Etat الرلرية الملترجة لي إار اجات الرلنية À] pl السئية Actes de mbdocines générales et de spécialités mbecales ut chirurgicales الطبية last لماه و اقل Soins robots à ذ gronseise, à laceouchement ot ses suftus رترابسيا المل Soin liés à hospitalisation et aux interventions chirurgicabes y compris les actes de La chirurghe réparatrice النويشية المنطقا باإستشلام والسلبات الجراجة ينا فى للك Chatel Angus ét iologue تمادام oui اببرلرجبا a Radiohogi ان imagurie médicale 3 ul الطبية up él الب Esglrations fonctionnels Mg الأمرص Poches de ang humaines يلكا أن ganguines <a البشري ail للباس Dispositifs médian أن mplarts nécessaires aux dférents actus لانت ةلال at chirurgicaux compte tenu ذا نك nature de La maladie ou du l'accidunt et du toc du الااندمكة et d'imglaants أخنا مي لات الطبيا وانراك الإنفراس الطبي هذه الات والأنوات طبيية Apgarelh de prothèses ct d'arthèse médicales admis au remboursement ايزا اقول إرجاع مساريفها النظارات الطية Luntierie médicale اجات Soins bucco dentaire gi ll تفريم الأسلان باللسية للأطفال Orthodantie pour les wntants de rééducation fonctionnels et de Kinéchhrapie تعلق اال النقريم الوظيلش 224 اليو الأفمال لطبية 0101 TOTAL E pal Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE : a A EAN REGIME À سم عتممو مهاوه مدهل EXERCICE مده وروم مومع أ ner ol ETAT AOG : DETAIL DES DÉPENSES تفصيل النفقات :A06 قائمة TABLEAU 3 : STATISTIQUES PAR EXERCICE جدول 3: إحصانيك حسب السنة {Montants en miliers de dirhams pl al [المبالغ باف Exercice dé survenance سِنْةُ الحدرث DESIGNATIONS <lil Année N-3 Année N-4 Année N-5et antérieures Année M 4 Année N:1 dd Année N2 Gi LA La كلاوما سبق al Ni- Nombre dé dossiérs enregistrés la الملقات e-n N2- Nombre de dossiers estimés N3- Total dés تعمل = NA +N2 4 )2- مهرم البلاك 3 0331 dessins restant à payar انام لك الملفك بها Pi: Cumul dés régleménts au cours dés exercices af 5 1 خلال السنوات السابقة Ri- Cumul des retours des euercices précédents a 1 6 السنوات السابقة Pl-Réglements dé l'exercice cie. السلة A2: Recours encaissés de l'exercice 7 الر جوع pour prestations restants à payer يتك و1 S-cl 5 للتعريضك غير Bijal Coût total = 81 - 11+ 81-12 +5 :1 1 شيرع التكلذا = 5 à 51-81+72-82 التقلفة المترسطة .0121/10 CMeCodtmoyen Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE ! nn ar 1 A gl REGIME mana lil EXERCICE mme a AS ETAT 8406 : DETAIL DES DÉPENSES CH) تلصبل "A6 ali TABLEAU 4 : CADENCE D'ENREGISTREMENT DES DOSSIERS ظول 4: وثيرة تفييد الملفاث EXERCICE D'ENREGISTREMENT EXERICE DE SURVENANCE 0 1 1 :

الدوث ie Année N3 السلة Année N-2 44 Année N:1 4 Année N لبه Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE : سه a A LEA dl REGIME mms EMERCICE anna المخاسيية: dl ETAT قم : DETAIL DES DEPENSES النققات Lai 6م li TABLEAU 5 : COMMISSIONS ACCORDEES AU TITRE DE LA GESTION POUR COMPTE الدبير لحساب pes y ul السولات 5 Jus {Môntants en milliers dé dirhams al ali, Al) GESTIONNAIRES POUR COMPTE Buercce M1 4 Exercice N لحساب à pal الهيداك Nombre de dossiers Montant Nombre de dossiers Montant Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE ! سد دهده REGIME :

EXERCICE ? mms ETAT 806 : DETAIL DES DEPENSES تفصيل النفقات :A06 قائمة TABLEAU 6 : CHARGES DE GESTION جدول 6: تكاليف التدبير {En milliers de dirhams الدراهم it) DESIGNATIONS التعبينات Montant Ed Charges d'exploitation تكليف الاستغلال

  1. –Frais de personnels مصاريف المستكامين 0
  2. –Impôt et taxes والرسوم œil
  3. –Autres charges (à préciser) تكاليف أخرى [للتعديد) TOTAL المجمرغ Frais financiers المصاريف المالية
  4. –Frais de gestion de placements 2 مصاريف تدبير التوظيفات
  5. –Autres frais financiers مصاريف مالية أخرى - TOTAL Il sl TOTAL 1+11 المجبوغ Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE : ss, DER FLAC EE REGIME Emme magna nantais sa EXERCICE 2 ancce السئة المحاسبية: اد كحك <> :5ح_ا1:1:<75:1:يي2ج2جج171757َر1ررر7_مٍمًًمممصسيسيييآذر ذرج21ظز]م]شمس[جي5]ي1زبزىظإجييجرظجي[1 ير ظر ي ر2رالشممم “6 1 امم م ااا ETAT 807 : DETAIL DES RESERVES ET DES PLACEMENTS قائمة 807 تفصيل الاحتياطيات والتوظيفات TABLEAU 1 : RESERVES ET EXCEDENTS جدول 1: الاختياطيات والفوائض {En milliers de dirhams بالف المراهم Montant au 31/12/N-1 1 ntentau 1/12} Montant au 31/12/N DESIGNATIONS dl ins مبلغ في 31 دجثير المبلغ في 31 دجنبر من السنة السابقة Réserve de sécurité الأحنياطي gi Réserve pour prestations restant à payer احتباطي المصاريف الباقية الواجب Excédents cumulés الفرانض المتراكية اذا اذا Autres réserves [à préciser] احتيلطيات أخرى (للنحديد] TOTAL المجفوع )1[ Man affectés à la réserve de sécurité غير المرصدة للاحتباطي الأمني (1 Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTICMMAIRE ns aan : pale الهيلة المكلفة REGIME :

EXERCICE ner ETAT AO7 : DÉTAIL DES RESERVES ET DES PLACEMENTS الاحنباطياك والتوظيذك ali :AD7 فالمة TABLEAU 2 : PLACEMENTS جدرل 2: التوظيفات (En milliers dé dirhams 1424) Valeur Amortissement ou 8 1 un Revenus nets comptabilisés دما Décipnations des Valeurs "' À did d'entrée prondsion اين سنن dans l'exercice أ المئة 18 اناك ار Terrains gl ll Paris et actions de saciété immotalléres التركك التارية spa joua Autres placements immobiliers أخري je ché Placements immobiliers en cours جارد du Je li Placements immobiliers" ترظينك Valeurs émises au garanties par l'Etat لبن النوله ار التضمونة من طرنها jai pad sd Obligations autres que calles émises ou garanties par l'Etat لنولة أر المصمرنة من طرفيا سنناث القرض غير تك المسدرة Titres de Créances Négociables القايلة لتدارل y ستناث Actians et ports d'OPCYM abligutions الجماعي لقم المتقرلة سئدات الفرمض اسيم رخص Autres obligations gl 8 dis Obligations ضرلل sie Artians cotées بررسة القيم aa) الأننيم 0 OPCVM actions اسيم رخصصس هبك الترظيف الجماعي للقيم المنقرلة [انسيم Autrés détidns لان parts gl أسهم أو حسص Actians et parts d'OPCYM diversifiés اقول لمتوعة 8 la أسيم رحسص Autres placements توليك أخري Actions et parts sociales . رخصص المشارقة mul Prêts garantis par des hypothèques de premier rang رممبة من لرتبة الأرلى 3 pate أررض Prèté parantis par nantésement d'obligations فروش مضمرنة برف سنتاث القرض Autres فررض أخري كأغام Prèts الفروض Dépôts à ter ؤنانع لأجل Aétians st parts ةن monétaires التقذبة فياك التوفليف الجماعي نيم Autrés député أكري als;

Dépôts en comptes indisponibles Mod ردائع لحساب ل بتسرف Créanrés rattachés à des participations تبون مرتبطة بساهات Auirés créances Financières gg Autrés placements ترظيفات أخرى TOTAL GENERAL af paul {1} Détail gar valeurs A تفسيل لقل )1( (2 Pour جلا reves comptable dans 1ن قن تاشر covrespondant à des waléur qui no font plus parti de ac de l'onganbane, leur montant 4 pue لكل Lil ملع de dia تترافق مم ليم لني لم ند جزم من أسول D بلئسية للساخزل المعنسبة في السلة (2) total sera dont par poste de placement concmé Lg {4 Indiquer ها nom de la propriété et ke numéro de son titre foncier يجب الإشارة لإسم المنار ررقم رسبه الفقاري (Ë) Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE ! a 60 da gi 1110 a Al Gall ETAT A8 : DELAIS DE TRAITEMENT DES DOSSIERS أجال معالجة الملفات :A08 قائمة Paiement des prestatai Remboursement des assurés ment des p res Ar des préc (soins ambulatoires) (Tiers payant] Accords préalables Contrôle médical لمي الخديات إرجاغ المساريف للمزدئين العرائية الطبية الموالقك الميبقة اب الارجية) cl (sad اك entame Nombre de dossiers traités عدد الملفات المعالجة Nombre de dossiers traités en dépassement des délais règlementaires عدذ الملفات المعالجة خارج الأجال اللونية Délais moyens enregistrés مترسط الأجل المسجلة Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études الهيئة المكلفة بالتدبيره ORGANISME GESTIONNAIRE nana النظام سس مولعم مهمه REGIME:

ETAT A09 : CONSOMMATION MEDICALE DE L'EXERCICE الاسنهلاك الطبي للسئة 9 Li TABLEAU 1 : CONSOMMATION 5 0 ACTIFS PAR TRANCHES D'AGE ET وحمب الجئس a qu جدول 1: استهاك المؤمنين اللشبطين [Montants en milliers de dirhams المبالم بألاف الدراهم_ ASsures actifs for AD Assurées actifs ALD المزئون اللشيطون المصبون بأمراش علها عاج طويل الأ غير المصلين بأمراش علها Effectif ua) Nombre des ds De ا لايد Effectif a) بسن Féminin Masculin Féminin Masculin Féminin Masculin Féminin Masculin Féminin Masalin Féminin Masculin تور ناك إلاك الك انك اناك ند 20-25[ 25-30[ ]35 -30] إلله - 35] أكة -40] 50 -45] 55 -50] 5-60( 60-65[ 65-70{ ]75 -70] 75-80[ 80-85( 85-90[ et plus 0 المضرغ TOTAL {1} Effectif des assurés ayant présenté au moine un dossier maladie au cours de l'exercice. Aa خلال CE ملف طني رأحد على gl المزمتين النين (1 Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE ال REGIME :

ETAT A09 : CONSOMMATION MEDICALE DE L'EXERCICE الاستهلاك لطبي للسنة A00 daté TABLÉAU 2 : CONSOMMATION DES ASSURES TITULAIRES DE PENSION PAR À ja حب الفناك a المستليدون من aa استهلاك :3 Jus TRANCHES D'AGE ET PAR SEXE وسب الجس [Montants en millers de dirhams à 4) المبلغ بألا Titulaires de pension hors ALD Titulaires de pension ALD علا عع طول لأ عها عام طيل الأ أسدا ad اما au لايد De انوا sa) Von ds ses Due Féminin Masculin Féminin Masculin Féminin Masculin Féminin Mascuin Féminin Masculin Féminin Masculin نك لكر “ لك لقو 1h إل (20-25 (25-30 (30-35 (35-40 [40-45 {45-50 (50-55 (55-60 (60-65!

(65-70 (70-75 (75-40 (80-85 (8-90 Wetplus 390 TOTAL Ep joints sui 1 EL il) باستنا الإزراع على فن ارال ذا لكلو فيد ألا ذا /أناا] لا عات الادذ au COU ا Al} sil js lj à has ll y (ya jal 2 لها Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ليشة a 4 AA هسه : ORGANISME GESTIONNAIRE ا >**ةةةصمه كك _ار7اضضج5ج د جشششجهظمكهججده 1111اااااااا_مملل م مس ETAT 009 : CONSOMMATION MEDICALE DE L'EXERCICE الاستبلاك الطبي للسئة 109 dati PARC IS 3:استباك الأرواج على فد الحياة سب الفناك السرية رحسب الجئس م ا [Montants en milliers de dirhams alu المبلغ برف Conjoints survivants hors ALD Conjaints survivants ALD غير المصابين بامراض بيترتب عنها علاج طويل فيد بابراض يترتب عنها غلا طربل الأمد الأزواع غلى فيه الحباة pure Effectif D au) ane es des Dés Effectif سد للا one es ds ابرلا Féminin Masculin Féminin Masculin Féminin Masculin Féminin Masculin Féminin Maui Féminin Masculin ail sf الك sf الك sf a Ji ai si نك sf ]25 -20] ]30 - 25] 30-35( 35-40[ ]40-45[ 45-50( 50-55( 55-60( 60-65( 55-70{ ]70-75[ 75-80[ 80-85( 85-90( Set plus Hs 90 TOTAL

(1) Effectif das assurés ayant présenté au moins un dossier maladie au cours de l'exercice. Aa ملف طبي رات على الأقل خلال ai pl al عند (1) Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE ! بي..ي.ه تيمم م ميت تممه لمعه عع مه مهمه 1e الهينة الْمكُلقة EXERCICE مله ل ETAT 09م : CONSOMMATION MEDICALE DE 5 8 5 L'EXERCICE قائمة 8/09 الاستهلاك الطبي للسنه TABLEAU 4 : CONSOMMATION DES ORPHELINS 4 a Hi 5 .

SURVIVANTS SEXE جدول 4: استهلاك الايتام على فيد الحياةً حسب السن والجنس (Montants en milliers de dirhams بآلاف الدراهم full) الأيتام على قيد الحياة المصابون بامراض يترتب عنها علاج طويل الأمد الأيتام على قيد الحياة غير المصابين بأمراض بترتب عنها علاج طويل الأمد AGE Effectif M a Nora des Dépenses Effectif Ua Nombre des Dépenses dll Era النفقات [EI Dr cui اث تكور ناث تقور إنث إنث فور ناث سس سج سر سك سك لسك السك السك لكك الك م 1 سح ال ار الك لكك الك الك كك الك مم ا 21 كس كس ا جك لسك كك الك سح كس سج سس ال الك لكك الك الك لكك BE ES AS لكك AS PS PS كس 5 RS سج PS سح سك لسك لسك لسك للك للك السك سج سر BE CAS م سر ع كر كع كر الك مع ل سح سس سجر سر سك سك السك لسك سك للك لكك الك سجس سس سح سح سس سجر سر سك سك لسك لسك لسك للك السك اك سس سجر سر سك سك لسك لسك لسك للك لكك الك سح سس سج سج سك سك لسك لسك لسك للك لكك الك الت EE حر كك اك سا المجمو {1} Effectif des assurés ayant présenté au moins un dossier maladie au cours عل l'exercice. all يتقديم ملف طبي واحد على الأقل خلال À pal عند المؤمنين الذين (2) Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE ! mme as اليل AA ag) REGIME ca nana aa ال حب !

ETAT A09 : CONSOMMATION MEDICALE DE L'EXERCICE الطبي للسنة D :409 قائمة جنول 5: استهلاك الأرواج! حب الفنات السرية الجئس {Montants en milliers de dirhams الدراهم_ dy المبالغ Conjoints bénéficiaires hors تلاق Conjoints bénéficiaires ALD لأرواج المستفيدون المصمابون بأمراض يترتب غنها طوبل الأمد الأرواع المستفبدون غبر المصابين بأمراض بترتب غنها غلاج طويل الأمد Effectif (sa) None des ds mens سد None es dass الس لا Etfactif ومن Féminin Masculin Féminin Masculin Féminin Masculin Féminin Masculin Féminin Mageulin Féminin Mageulin نك إلن لقور إلك لور بك أكور إنك كور [20-25] (25-30 [30-35] (35-40/ [40-45] (45 - 50] [50-55] (55-60/ (60-65 (65 -70 [70-75] [75 -80 (80-85 (85-90!

90 et plus رار 0 TOTAL Es {1} Effectif des bénéficiaires ayant présenté au moins un dossier maladie au cours de l'exercice. Aa بتقنيم ملف طبي وأحد على الأقل خلال alé عند المستلبدين الثين ]1[ Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE ! الهينة المكلقة باتكل ........... اي تي تم EXERCICE : لمم مه ممعم ممصم مه وح ETAT 209 : CONSOMMATION MEDICALE DE 5 8 50 LADITE الاستهلاك الطبي للسفة L'EXERCICE جدول 6: استهلاك الأولاد المستفيدين حسب السن والجنس MMATION ENFANTS BENEFICIAIRES سيا المبالغ بآلاف الدراهم {Montants en milliers de dirhams الأولاد المستفيدون العصابون بأمراض يترتب عنها علاج طويل الأمد الأولاد المستفيدون غير المصابين بأمراض يترتب غنها غلاج طويل الأمد Nombre des Dépenses تعد Nombre des Dépenses Hi بعد ذا سسا لنت تقور 3“ ذكور ناك 1 لنت تكور اتنث ذكور اناث مح PS سح سس سس PS سك كر PS لكك BE AS PE لس سس سج لسك لسك لسك لكك الك لمك سم سر كر كر كك الك الك الك الك الك م مح سح سح سك كر سك لكر للك سح سس سج لسك لسك لسك لكك الك مك لسر سجر الجر لكر لكك لكك لكك الك ا سجر سر سك لجس سك لسك لسك الك مك ات سر سس سر لسك سك لسك لسك لسك سك اسك الك مح سس سح سك كر سك لكك للك كك لت سجر لسر سك لجس سك السك سر لسر سجر السك لسك السك السك الك ا مك سح سس سح سر سر لسك سك سك لسك السك الك مك RECU سر سج سج كس كس ك3 ك3 جك كك الك لمك ع سر لكر اكع RS 1 مك سح سس سح سجر لسر سك سس سج PS كس كس PS ك3 كك كك جك اك مكل BE CR ع سر لكر الك مح سح سح لجس سس سس سك كر سكع لكك لس سس سج لسك لسك لكك للك سم سك لكر الك RS 1 كك مح سس سح سس سس لكك للك لتك الات اللا لسر لجر سجر لكر لكك لكك لكك الك ا سح سح DS سك لسر BE SDS سر لسر سجر السك لسك السك اسك لكك ال كك الك مك ا OL سس سر سس م TOTAL Us D D OO OO OL ط ط {1} Effectif des bénéficiaires ayant présenté au moins un dossier maladie au cours de Aa) عند المستليدين الذين قاموا بتقديم طف: طبي وآحد على الأقل خلال [1] l'exercice.

Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études ORGANISME GESTIONNAIRE sur سمس ده ana تفلن ...ا مد سد AE dal ETAT A0 : CONSOMMATION MEDICALE DE قائمة : الاستهلاك الطبي للسنة L'EXERCICE TABLEAU 07 : CONSOMMATION ASSURES BENEFICIAIRES جدول 07: استهلاك العؤعنين حسب الأمراض الخطيرة والأمراض التي ALD/ALC SEXE يترتب عنها غلاج طويل الأمد أو بافض الثمن وحسب الجنس (Montants en milliers de dirhams مهاردتا [المبالع بالاف Effectif 2 Prestations التمويضات الأمراض الخطيرة والأمراض التي بيترتب عتها علاج طويل الأمد أو باهض الثمن Féminin Masculin Féminin Masculin Accident vasculaire cérébral où médullaire ischémique ou hémorragique نزيف أو إققار بالدماغ أو باللنخاع الشوكي Affections mallignes du tissu lyrmphatique نات hématogoiétique الأورام الخبيثة للنسيج اللمقاري أو لمكرنات الدم إسرطان الدم) ققر الدم الحلدمي المزمن والتعديد Anémies hémotytiques chroniques sévères ضتمور الثخاج العظمي العاذ Aplasies médullalres sévères الإعثلالآت العزمئة للشرابين Artérlopathies chroniques مرص الربو الشذيذ Asthme sévère إعتلالات. القلب. الخلقية Cardiopathies congénitales تشمع الكبد Cirhoses du fole Diabète insulinodépendant et diabète non insulinadépendant الععتمذ على الاثسولين ذاء السكري الععتمذ على الانسولين وذاء السكر يي Epilepsie grave dd مرض الصر ع Etat de déficit mental حالة العجز العقلي Formes graves des affections neurologiques et neuromusculabres الحالات الحادة للأمراض العصصية و العصيية العضطبة Glaucome chronique الزرق العزمن Hypertension artérielle sévère ضغط الدم الحساد US Insuffisance cardiaque ah عوز Insuffisance rénale algué الاعتلالات: الكلرية الشديدة Insuffisance rénale chronique terminale العوز الكلري المزمن والنهاتي insuffisance respiratoire chronique grave العرز التنقسي المزمن والخطيز lupus érythémateux aigu disséminé الحاك المنتفر atall Maladie coronaire مرض الشرابين الذاجية Maladie de Crohn évolutive كرون متطوز el Maladie de Parkinson مرض باركنسون Royaume Du Maroc Ministère de la Justice Direction de la Législation et des Études Prestations التعريضات Féminin Effectif الغدد Masculin Féminin أناث الأمراض الخطيرة والأمراض التي يترتب عنها علاج طويل الأمد أو بافض الثمن ALD / ALC Maladies chroniques actives du foie (hépatites B et €] (is أمراض الكبد المزمتة المتطورة [إلنهاب الكيد الوبائي خلل العظمي الشنيد الأمراض النفروباتية الخطرة التهاب المقاصصل الرثياني المتطور والشدية أعراض الذهان إعتلال الشبكبة التاتجة عن داء السكري تصلب الجلد الشامل والمتطوزر المتلازمة الكلائية Myelodysplasies sévères Néphropathies graves Polyarthrité rhumatoïde évolutive grave Psychoses Rectocolite hémorragique évolutive Rétinopathie diabétique Sclérodermie généralisée évolutive Sclérose en plaques Spondylarthrite ankylosante grave Syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA) Syndromes néphrotiques Troubles graves de la personnalité Troubles héréditaires de l'hémostase Troubles mentaux et/ou de personnalité dus à une lésion, à un dysfonctionnement cérébral ou à une lésion physique Troubles permanents du rythme et de ها conductivité الأرزام الخبيثة أعتلالات صمامات القلب الرنوية التهايات وعانية زرع الأعضاء أو الأنسجة أمرلاض أخري المجموع Tumeurs malignes Valvulopathies rhumatismales Vascularites Transplantation d'organes ou de tissus Autres maladies Total