Article 17

al. 1L'Académie comprend les organes suivants :

1. a)Les organes de supervision générale qui comprennent :

al. 2• Le Secrétaire perpétuel ;

al. 3• Le Chancelier ;

al. 4• Le conseil de coordination des travaux de l'Académie.

1. b)les organes scientifiques de l'Académie qui comprennent :

al. 5• L’assemblée académique ;

al. 6• Les commissions scientifiques spécialisées ;

al. 7• L’Instance académique supérieure de traduction ;

al. 8• L’Institut académique des arts.

1. c)l'Institut royal pour la recherche sur l'histoire du Maroc créé par le dahir n°1-06-222 du 30 chaoual 1427 (22 novembre 2006) et réorganisé conformément aux dispositions de la présente loi.
2. d)les organes administratifs qui comprennent :

al. 9• Le directeur exécutif chargé des affaires administratives et financières ;

al. 10• Les services administratifs, financiers et techniques.