Loi de finances 2013 (n° 1-12-57)

1. — Sous réserve des dispositions de la présente loi de finances, continueront d’être opérées, pendant l’année budgétaire 2013, conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur :

1. 1)la perception des impôts, produits et revenus affectés à l'Etat ;
2. 2)la perception des impôts, produits, taxes et revenus affectés aux collectivités territoriales, aux établissements publics et organismes dûment habilités.

IL. - Le gouvernement est autorisé à procéder aux émissions d'emprunts et de tout autre instrument financier dans les conditions prévues par la présente loi de finances.

111. - Toutes contributions, directes ou indirectes, autres que celles autorisées par les dispositions législatives et réglementaires en vigueur et par la présente loi de finances, à quelque titre et sous quelque dénomination qu’elles se perçoivent, sont formellement interdites, à peine, contre les autorités qui les ordonneraient, contre les employés qui confectionneraient les rôles et fixeraient les tarifs et contre ceux qui en feraient le recouvrement, d’être poursuivis comme concussionnaires, sans préjudice de l’action en répétition, pendant trois années, contre les receveurs, percepteurs ou autres personnes qui en auraient fait la perception.

Sont également punissables des peines prévues à l'égard des concussionnaires, tous détenteurs de l’autorité publique ou fonctionnaires publics qui, sous une forme quelconque et pour quelque motif que ce soit, auront, sans autorisation législative ou réglementaire, accordé des exonérations ou franchises de droits, impôts ou taxes publiques, ou auront effectué gratuitement la délivrance de produits ou services des établissements de l'Etat.

Droits de douane et inpôts indirects

1. — Conformément aux dispositions de l’article 70 de la Constitution, autorisation est donnée au gouvernement, pendant Pannée budgétaire 2013, à l’effet de :

1. –modifier ou suspendre par décrets à l'exclusion de la taxe sur la valeur ajoutée, les quotités tarifaires et les autres droits et taxes perçus à l’importation et à l’exportation ainsi que les taxes intérieures de consommation prévus « 3° Dans le cas de marchandises.…...….....des droits et taxes. «4° Sans préjudice des suites contentieuses, le défaut de . ne . . « réimportation dans les délais fixés par voie réglementaire, des « Toutefois, et sans préjudice des suites contentieuses, «produits et marchandises exportés temporairement pour « lesdits droits et taxes ne sont pas exigibles lorsqu’il est procédé « perfectionnement passif est considéré comme une exportation « à l'exportation, au-delà du délai fixé et sur autorisation de « définitive et entraîne le dépôt par le soumissionnaire d’une « l’administration, des objets, matériels et produits précités. « nouvelle déclaration en douane, en apurement de celle «initialement enregistrée, avec toutes les conséquences « 4° En ce qui concerne les marchandises….…..au moment « découlant du régime de l’exportation.

« de l’entrée en entrepôt. » «5° Les conditions d’application du présent chapitre sont « Article 136. - 1° Les comptes d'admission temporaire "“ fixées par voie réglementaire. »

«par le soumissionnaire. « Article 279 bis. - Les délits douaniers de première classe 00 « sont punis :

«2° Les éléments relatifs aux conditions d’apurement «1° « déclarés par le soumissionnaire sont contrôlés par l’administration, D? t le cas échéant, après avis du département chargé de la « 2° d’une amende égale à trois fois la valeur cumulée des 4» 66 16 ? م 0 P ' 18 « marchandises de fraude, des moyens de transport et des « ressource, dans un délai n’excédant pas deux mois à compter « marchandises servant à masquer la fraude :

« de la date d'enregistrement de la déclaration d’exportation.……. «3° (la suite sans modification.) (la suite sans modification.)

« Article 152. - 19 L’exportation temporaire pour perfectionnement « Article 280. — Les délits douaniers de deuxième classe « passif est un régime permettant l'exportation provisoire, en « sont punis :

« suspension des droits et taxes qui leur sont applicables, de « 1° — d'un emprisonnement d'un mois à un an ; « produits et marchandises, d’origine marocaine ou mis à la «2° - à) d'une amende égale à quatre fois le montant des « consommation ou importés sous les régimes de l’entrepôt « droits et taxes pour les infractions visées aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, o o art) 35 .

« industriel franc, عل l’admission temporaire pour perfectionnement «6° et 7° de l’article 281 ci-après ;

« actif ou de la transformation sous douane, qui sont envoyés .. «&) d'une amende égale à trois fois 8 valeur pour les 50 ا , . « infractions visées aux 8° et 9° de l’article 281 ci-après ; «hors du territoire assujetti pour recevoir une ouvraison ou une . 6 عم . - . - . la suite sans modification.

« 1° bis. À l’exception des machines, matériels, outillages 0 1 1 / 0 PE : 0. 1 3 2 مه «et équipements, l'octroi du régime عل l’exportation temporaire class يه 2 1 Les contraventions douanières de première « pour perfectionnement passif est subordonné, à la présentation 1 0 1 ا ا 4 » 1° - d'une amende égale à trois fois le montant des droits « d’une autorisation délivrée par le département chargé de la . hide.

1 1 1 1 » et taxes compromis ou éludés ;

« ressource dans un délai n’excédant pas soixante jours. 2 « 2° A leur importation, les produits et marchandises ayant (la suite sans modification.)

« fait l’objet d’une exportation temporaire pour perfectionnement . . : … 1 1 : P . P , P ا , « Article 285. — Constituent des contraventions douanières » passif sont, soit réadmis sous le régime de l’entrepôt industriel « de première classe :

«franc, le régime de l'admission temporaire pour Île «1° «perfectionnement actif ou celui de Ja transformation sous À ممعم طم م عم م يم « douane initialement souscrits, soit mis à la consommation dans «T° « les conditions prévues au 3° ci-dessous et selon les conditions - 590 عه . : م 0 » 8° — Tout abus volontaire du régime de l'entrepôt industriel « fixées pour chaque régime. « franc, de l'admission temporaire pour perfectionnement actif, «3° Lorsqu'ils sont mis à la consommation à leur “ de l'admission temporaire, du transit, de la transformation sous . . . . : : « douane ou de l’exportation temporaire pour perfectionnement « importation, lesdits produits et marchandises sont soumis au : P Da poraire pour perfec 8 : 1 1 3 «passif avec recours à l'échange standard, au sens de « paiement des droits de douane et autres droits et taxes exigibles 4 l'article 286 ci-après ;

« suivant l'espèce des produits et marchandises importés. « 9° — « Les droits de douane et autres droits et taxes sont ceux en (la suite sans modification.)

« vigueur au jour de l'enregistrement de la déclaration « Article 286. - Constituent des abus :

d'importation « 1° - de l'admission temporaire pour perfectionnement « La valeur à prendre en considération est celle de ces «actif…...…..…...…..d'un contrôle ;

«produits et marchandises dans l’état où ils sont importés, CD ااا « diminuée de la valeur desdits produits et marchandises LEPRRRNEEEE PEER وم ةن ري وو رجي وو يروو زمر ةر رف ةم ل ل مر ةنر رز رزو تررم EEE « initialement exportés. — مهعمو و طاو « 2° - Les dispositions du 2° et 3° de l’article 152 bis ci-dessus « s'appliquent dans les mêmes conditions aux opérations prévues . au 1° du présent article.

« 3° — L'exportation des marchandises défectueuses doit être «réalisée dans un délai de deux mois, à compter de la date « d'enregistrement de la déclaration de mise à la consommation « des marchandises de remplacement importées par anticipation.

« Toutefois, et dans des cas dûment justifiés, l'administration « peut, sur demande du soumissionnaire, autoriser la prorogation « du délai précité.

« 4° — Sans préjudice des suites contentieuses, le défaut « d'exportation des marchandises remplacées entraîne le «paiement des droits de douane et autres droits et taxes «applicables à 12 date d'enregistrement de la déclaration « d'admission temporaire augmentés, si lesdits droits et taxes « n’ont pas été consignés, de l'intérêt de retard prévu à l’article 93-2° « ci-dessus.

«Cet intérêt de retard est dû depuis la date de « l'enregistrement de la déclaration d'admission temporaire « jusqu’au jour de l’encaissement inclus.

«La valeur à prendre en considération est celle de ces « marchandises à la date d’enregistrement de ladite déclaration.

« Article 152 quater. - Le régime de l’exportation temporaire «pour perfectionnement passif avec recours à l'échange standard «n’est admis que si les conditions fixées à l’article 152 bis et » 152 ter ci-dessus sont remplies.

« Article 152 quinquiès. - Les conditions d'application du « présent chapitre sont fixées par voie réglementaire. »

Tarif des droits de douane

I. - Le tarif des droits d’importation fixé par l’article 4 5 [ de la loi de finances n° 25-00 pour la période du 1e juillet au 31 décembre 2000, promulguée par le dahir n°1-00-24] du . 25 rabii [1 1421 (28 juin 2000), tel qu’il a été modifié et complété, est modifié comme suit :

« Chapitre 10 « Céréales « Notes.

« 7) On entend par blé tendre fourrager relevant de la sous-«position 1001.90.90.11, le blé tendre dénaturé par coloration à » l'additif alimentaire E142 (vert brillant BS), « La dénaturation est attestée par les services compétents du » département chargé de l'agriculture.

« 6° - عل l’exportation temporaire pour perfectionnement « passif avec recours à l’échange standard : toute vente, toute « cession non autorisée, toute substitution de marchandises de « remplacement, toute manœuvre tendant à faire bénéficier «indûment du régime de l’exportation temporaire pour « perfectionnement passif avec recours à l'échange standard « ainsi que toute demande de décharge de compte souscrit sous « ce régime qui s'est révélée abusive. »

« Article 294. — Constituent des contraventions douanières « de deuxième classe :

& 19 — Toute MUTATION nn erreurs «5° - Les infractions aux dispositions des articles 32-1°, « 38-25, 46-2°, 47, 49-39, 50-29, 55, 57-29, 69 , 76-2° et 152 fer « du présent code.

(la suite sans modification.)

« Article 296. - Les contraventions douanières de troisième «classe sont punies d'une amende égale au montant des « avantages attachés à l'exportation. »

I. — À compter du 1% janvier 2013, le titre V du code des douanes et impôts indirects précité, est complété par le chapitre V bis intitulé « Exportation temporaire pour perfectionnement passif avec recours à l’échange standard » ainsi qu’il suit :

« Chapitre V bis « L'exportation temporaire pour perfectionnement passif «avec recours 4 l'échange standard « Article 152 bis. - 1° — L’exportation temporaire pour « perfectionnement passif avec recours à l’échange standard est «un régime permettant d’exporter des marchandises « défectueuses devant faire l'objet d'une réparation et « d’importer, dans le cadre d’une obligation contractuelle ou « légale de garantie des marchandises de remplacement fournies « gratuitement, en exonération des droits et taxes exigibles.

«2° - Les marchandises de remplacement doivent relever du « même classement tarifaire, posséder les mêmes caractéristiques «techniques et être de la même qualité commerciale que les « marchandises défectueuses.

«3° — Lorsque les marchandises devant être exportées ont été «utilisées, les marchandises de remplacement doivent également «avoir été utilisées et ne peuvent être des produits neufs.

« Toutefois, les marchandises de remplacement peuvent être «neuves en vertu d’une obligation contractuelle ou légale de « garantie.

« 4° - La livraison de la marchandise de remplacement doit «intervenir dans les six mois suivant la première mise à la «consommation des marchandises défectueuses, sauf dispositions « contractuelles contraires plus favorables, « Article 152 ter, - 1° - En cas d'urgence justifié, l’administration «peut autoriser l'importation anticipée des marchandises de «remplacement avant l’expédition des marchandises défectueuses.

« L’importation anticipée des marchandises de remplacement «est subordonnée à la présentation d’une garantie agréée par le « ministre chargé des finances couvrant le montant des droits et « taxes exigibles à l’importation.

bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) 13 اللنقظدا Ë a! مغ ificati . 5 5ىة 4:

Codification Désignation des Produits ES 2528 5م 3 5 ä 6 Ê € 3 2 52 01.01 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants.

0101.10 — Reproducteurs de race pure 3 101091... ii مم مم مه ما مما ما عم فوته قف مت نتمم موه 3 20 1001- - - ânes, des espèces domestiques, reproducteurs de race pure (a) ..... 2,5 نا nombre (0101.20) {Position supprimée) 0101.90 - Autres

1. –—- chevaux :

1 10 001- — - - destinés à la boucherie ل . 10 u nombre 3 20 00 ---- de course, âgés de moins de six (6) a ans, ; dans la limite d'u un à contingent annuel de vingt (20) têtes, aux conditions fixées par un arrêté du ministre chargé des finances après avis du ministre de l'agricuiture 19 u nombre 30 ا autres :

3 10 ---—-— de trait ou de sell& .......,...........,......,. see 10 نا nombre 3 901----- autres 0 ا 10 ا ل nombre 90 ساس ânes, mulets et bardots - 3 10 - -- - mulets et bardots ....... 10 u nombre 3 90 ---- autres ss Lens 10 u nombre 01.02 Animaux vivants de l'espèce bovine.

0102.90 - Autres

1. –-- des espèces domestiques :

1 0 ——- ا sisi 200 ا nombre

1. م -vaches :

1 21100[-- ب destinées à l'abattage immédiat et dont la viande est destinée à la transformation..…..................... derercarere manne ee encre anne ce egnéeeeseeneeeeeee essences 200 ا nombre 1 22100 ----- vaches laitièras ses 200 u nombre 1 29 00 ----- AUTRES ل له تممه عله usines ألم فم مهتت ممق تومت 200 u nombre

1. –—— - taureaux, à l'exclusion des taurilions :

1 31100!--—-- taureaux de combat importés pour les besoins d’une manifeslation tauromachique déterminée et conduits directement au toril ............................... 200 u nombre 1 39100 ----- autres ................... Lenrieinennece cure ces cesser dires dencre 200 لا nombre سس autres :

1 41100f----- boeufs, à l'exclusion des bouvilions et génisses .................................. ue. 200 u nombre 1 491 00 ساس ب autres 4 200 u nombre 1 90 00[- - - autres ..................., نا 200 ا nombre 01.04 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine.

0104.10 - De l'espèce ovine 90 ——— autres :

1 10{-- - - des espèces domestiques . 200 نا nombre 1 QD — — — autres is iiiiiiiiiéiueieeeeseeeesréereeeseeeesseeceeeeeeeeeeeneeteeete 200 ا nombre 0104.20 — De l'espèce caprine

90 --- autres :

1 10 ---—. des espèces domestiques ......,.................................... ل لع ل 200 u nombre 1 90!—--—-- autres ك3 200 0 .ل nombre 01.05 Cogqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques.

1. –D'un poids n'excédant pas 185g:

0105.11 —- 0005 et poules 1 90 00 --- autres … 19 لا nombre 0105.19 0 -- Autres

1. –-- canetons : b 4 111---- reproducteurs . ue 2,5 ل nompre 1 491--—-— autres ses 10 ا nombre _- - autres :
2. –—- reproducteurs : b 1 23k----- pintadeaux ..........….. dar ا ا ا ا ا 25 u nombre 1 29 ----- DISONS ........................ هم و م ا تع ومن مات عنم مم مما مو tiens 0 25 لا nombre
3. –--—- autres : b 1 93[--- PINAAGAUX ss ete 40 نا nombre 1 99 ] سس ب oisons ............... 5 00 tioree 10 لا nombre
4. –Autres :

1 0105.92 00 [00!-- Coqs et poules d'un poids n'excédant pas 2.000 4 -........................... 70 u nombre 1 0105.93 00 00 .- - دومج et poules d’un poids excédant 2.000 g +... 70 u nombre 0105.99 ! 00 _—- Autres b 1 101-—-- canards ss 70 لا nombre 1د 0 نه & ë a 5 8 ا DÉS 9 Codification Désignation des Produits ؟:م 2524 5غ 2د 1 57 1 1 نا 70 الل nombre 1 301 + - dindons et dindes مو وم وم وموم مجم مم ع اممف ممت مه م ة مم وم ةوج لم مم مم ل و لو لل ل. 70 u nombre 1 IQOË— — — PINtAdes اا 70 u nombre 01.06 Autres animaux vivants

1. –Mammifères :

0106.11 -- Primates 3 10100!--- destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locaies importés à leur ordre où pour leur compte et conduits directement à ces parcs ل د 25 u 8 3 90100 عت سل autres 0. مه وه عه مه مه م امم مه ع ممع ع مه عه ا ل لوطه 25 3 nombre 0106.12 —- Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés) ;

lamantins et dugongs {mammifères de l’ordre des siréniens) 3 10100 - - - destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou paur leur compte et conduits directement à ces parcs ل ل ل ل ل ل 25 u 8 3 لفت autres iii 2,5 نا nombre 0106.19 —- Autres 1 19 [00!-—-—- autres diner 10 u nombre

1. –- — camélidés :

3 29 [O0Ï---- autres einen 10 نا nombre

1. –—— autres :

3 30 00 - - - - destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs... 25 5 1

1. –-- autres :
2. –---- des espèces domestiques :

3 41100 ------ chiens et chats موه موه مم موه و مو مه مومه وله مط لم ملم ون 2,5 u 3 3 49 [ 00 ———-— autres scsi 2,5 نا -

1. –—-—- autres :

3 50 00! - - - - - des espèces gibier ie 2,5 u -

1. –---- des espèces à poils :

3 61100] ----- chiens et chats 2,5 نا - 3 69 1 00 ---—-- autres... nl 2,5 u - 3 901 O0 --—-—--— autres ici 2,5 لا - 0106.20 - Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) 3 10 00 ]- - .- destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs. 2,5 نا - اه - autres :

3 IT OOÏ—-—-—-—HOrIURS usées نا 25 وم وموم مم ته وت وم تارمم مو - 3 99 ا ل لان iii 25 ا -

1. –Oiseaux :

0106.31 —— Oiseaux de proie 3 10 00 - - -- destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locates, importés à leur ordre ou pour teur compte et conduits directement à ces parcs .…....................... 2,5 7 > 0 3 90 00 [>> - - autres iii 2,5 لا - 0106.32 — — Psittaciformes {y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoëès) 3 101 001-- — destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locates, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs ......................... 25 8 1 3 ل لفك autres .….............................,......,................................. 2,5 لا - 0106.39 -— Autres

1. –—- pigeons :

1 111 00[- - - - dits «de tirs importés pour tes besoins d'une manifestation publique (con-cours) déterminée et conduits directernent à destination sous te couvert d'un acquit-à-caution à faire décharger par le service des douanes du lieu où est organisé le concour …................ 25 1 1 3 12 00 -. - - pigeons voyageurs مقممة مه عم مهمو مام ل للم وو مل مو لم00 2,5 U - 1 19 100—---- autres iii 2,5 ا 3

1. –--— autres :

3 20 100! — — — destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs.…...............…...... 2,5 7 8

1. –--- autres :

3 30 00 --—--—-—autruches نا 2,5 اا - م سا سا ا autres :

3 91 [00 -- - سب - des espèces gibier ..................,,...,,,,.,., ممصم مو ممما 2,5 u - 3 99 [O0 -——-—- autres لمحم مر جوم مم و وم مو لم 25 u - 0106.90 - Autres 1 $ CET 3 3 3 sc: 8 لد 5 5 + o = Codification Désignation des Produits 55 2582 و . abeilles :

3 29 100 -——- autres 4... نا 2,5 ممح رم موه عتمتت ممتي ةتف تممه - 3 30 00!- - - animaux destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour teur compte et conduits directement à ces parcs 25 u 1 سب autres :

3 91 00 ]- - - des espèces gibier 4... 25 u - À 3 92 [00[- - - - des espèces à poils ss 2,5 u - 3 99 [OO — —— 488أنا3ة ess ومو ممعم مم و مهمه مم ةنتمم و مقن نقتت متت تت 25 u - :

02.01 Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 0201.10 00 - En carcasses ou demi-carcasses عه de l'espèce domestique : 1 1 11]. de Veau مهرم ف تممه ممت م م امم تتم نممو ونه مم تتم اوه توم مت تور 200 kg - 1 19! — - - de gros bovins تووم مهمو توت لوو وم وم ل لم sed 200 kg - 1 90 ]- - - auires is 200 kg - 0201.20 ب Autres morceaux non désossés : - - - de l'espèce domestique :

11 ---- de veau:

1 1 10 ------ morceaux de haute qualité visés à la note complémentaire n° 2 du présent 1 9O----- AUTRES cesser لمعمو مه عومج متم هوم تومن متم تمت تتم تتم مه مم وم متم ول 200 kg -

19 ---- de gros bovins : 1 10 ------ morceaux de haute qualité visés à la note complémentaire n° 2 du présent 00 200 kg 5 2 90 - - - - - AUtTeS ses اممف مو مو مه متهم وموم يمهتم مهمو م امامو وو رمم 200 kg - 90! {---autres:

1 40 ---- morceaux de haute qualité visés à la note complémentaire n° 2 du présent Chapitre 44. 200 kg - :

1 اا ا 200 kg 3 0201.30 — Désossées

1. –-- de l'espèce domestique :

11 سس مام de veau:

1 10] - - morceaux de haute qualité visés à la note complémentaire n° 2 du présent Chapitre ss اا 200 Kg - 1 QD ———— AUTFES resserre 200 Kg - 7 19 ———- de gros bovins :

1 , [10l----- morceaux de haute qualité visés à la note complémentaire n° 2 du présent k 0 200 Kg - 1 1 9O_-———— AUITES ل 200 kg - :

90 —- autres :

1 101--— - morceaux de haute qualité visés à la note complémentaire n° 2 du présent À GhapItre essieu 200 kg - À 90 عب AUTOS همي تووم موه seen مهو موه مه فم فوم وميه فوو وم 200 kg - 02.02 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées.

0202.10 00 — En carcasses ou demi-carcasses à À 10]- --— de l'espèce domestique essence 200 Kg 3 1 QOÉ— — — ألا (88 ses 200 kg - 0202.20 - Autres morceaux non désossés 10 — —- de l'espèce domestique :

1 401- - - - morceaux de haute qualité visés à la note complémentaire n° 2 du présent CRAITTE usine 200 kg - 1 90] autres sise 200 kg - 90 —— - autres :

h À 401---- morceaux de haute qualité visés à la note complémentaire n° 2 du présent CRAPITTE ss 200 kg - 1 90 ست سل AUITES re... 200 kg - 0202.30 - Désossées = ع0 l'espèce domestique : 1 1 11 -أ00 أ - - - viande hachée présentée sous forme de galeties de 45 gr à 150 gr, en sachets en polyéthylène, d'une teneur en matière grasse de 17,5% à 21 % (a) للا لمن 10 kg 8 19 ——-— autres :

1 10 سه - سأ morceaux de haute qualité visés à la note complémentaire n° 2 du présent CRABITTE esse 200 kg - 0 0 200 kg - 1 9000] -- autres esse 200 وكا - 02.04 Viandes des animaux de l'espèce ovine ou caprine, fraiche, refrigérées ou congelées.

0204.10 00 - Carcasses et demi-carcasses d'agneau fraiches ou réfrigérées 1 1 10{--- de l'espèce domestique sement 200 ka - Unités Comp-lémentaires Normalisée ;

Quantité Kg kg Kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg Kg kg kg kg kg kg Unité de Droit d'importation 200 200 200 200 200 200 200 200 200 200 200 200 200 200 200 200 200 10 40 40 10 200 200 10 40 40 10 40 40 10 Désignation des Produits

1. –Autres viandes fes animaux de l'espèce ovine fraiches ou réfrigérées :
2. –En Carcasses ou demi-carcasses
3. –- En autres morceaux non désossés ومو مه مق وه مو و ل لم على de l'espèce domestique -— — autres --- Désossées — — de l'espèce domestique سسب autres --— Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées — de l'espèce domestique -—— Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées : -
4. –- En carcasses ou demi-carcasses
5. –—- de l'espèce domestique Denen ere eee nee cen een nee eepee een n rene
6. –- En autres morceaux non désossés مع مو مف ........................................ de l'espèce domestique - - — Désossées - -
7. –-- de l'espèce domestique سم autres وم وم ونه وم ممعي مم مم وول م
8. –- Viandes des animaux de l'espèce caprine 4.44.

Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées seine Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine,caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés.

1. –De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés
2. –-—- destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ................................
3. –—- autres :
4. –—-—— de l'espèce bovine domestique :

hampe visée à la note complémentaire n° 3 du présent chapitre .................. سم بينم سيم عنم عتم

1. –——-—- autres ع سما autres ................,.,...
2. –De l'espèce bovine, congelés :
3. –— Langues
4. –—- destinées à la fabrication de produits pharmaceutiques ............,.........,...,....
5. –— - autres :

0 ممت وما وموم ممعم مو مور ون وى de l'espèce bovine domestique - - — — نمه مه موه موه موف مومهم AUÎTES ساس امم Foies --

1. –-- destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ..…..........................,....,
2. –--— autres :

قبر ةعتممو مونم وموم نمام م تامام متم ملم مم ورم ورور موود - - de l'espèce bovine domestique - Li éiseesssscesssreseeseeeceee eee ات 0 Autres 1 ماب

1. –-- destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ..................................
2. –- - autres :
3. –--- de l'espèce bovine domestique :

hampe visée à la note complémentaire n° 3 du présent chapitre …................ لاست

1. –Autres, frais ou réfrigérés
2. –-- destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques .............................,.....
3. –-- autres :
4. –— - - des espèces chevaline, asine et mulassière
5. –——— BUS نومار مق زر لل وم ل ل sié essences
6. –Autres, congelés foies congelés : عا 90 10 90 10 50 10 90 10 50 10 50 10 96 10 90 00 00 00 10 90 00 10 51 59 00 10 50 00 10 51 99 10 51 59 10
7. –سس destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ................................
8. –—-— autres :

mm des espèces chevaline, asine et mulassière

1. –——-—— autres
2. –ع autres :
3. –ا ب destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ................................., سات autres :
4. –———— des espèces chevaline, asine et mulassière 8قكألاة سس سم عم suisse, desde dede ننم عم ميم تمر مت يفت ته متم من cocsecsssse 00 00 00 00 00 00 00 00 00 10 gt 99 00 10 91 99 00 Codification 0204.21 0204.22 0204.23 0204.30 0204.41 0204.42 0204.43 6204.50 0205.00 0206.10 0206.21 0206.22 0206.29 0206.80 0206.90 02.05 02.06
5. –كا كما É è 3 3 Codification Désignation des Produits 8 Ë + Ê 3 È C 3 “2 02.07 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. '
6. –De cogs et de poules : 1 1 0207.11 001 001- - Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés ............................,..,..,... 100 kg 8 1 0207.12 00[001- - Non découpés en morceaux, congelés ses 100 kg 8 1 0207.13 OC هس Morceaux et abats, frais ou réfrigérés " 1 مزال esse 100 و - سات MOrceaux :

1 21 ---- 0850858885 4... و رمم وم ومو رمرم مهم مو موه red 100 kg - 1 29[--—-—- non 08505568 ........,,...,,.,...,...,,,.,,........,,,,,,,, ss 100 Kg - 1 90[- -- autres 808185 siennes 100 Kg - 0207.14 — - Morceaux et abats, congelés 1 10 [ 00 [- - - viandes désossées broyées لمم ةمتت مم تتم رمرم مو ومو وو لل على 40 kg - ع مداع autres :

1 91 [00[--—--foÎies eee 100 kg - - 52 سم ماس MOrceaux : 1 عم ا 06505565 :

1 11] سس 9 ب de bréchet et escalope {poitrine) sans peau, non broyés ......................... 100 Kg - 1 12/------ de cuisses entières sans peau, non مم مومع ارون لوول لوول مول ل 8لإ0]ط 100 Kg - 1 19 ع عع ست autres, non Droyés sus 100 kg - 1 ساس سب non désossés :

1 91[-—--—---— cuisses et ailes issues 100 kg 3 1 O9 ————-— autres issus eines 100 kg - 1 98 00! --- autres abats ss فو رمف فنم 100 kg -

1. –De dindes et dindons :

1 0207.24 00 00 ]- - Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés وموم مومهم ع مرو و وروت لو 100 kg 8 1 0207.25 00 00 - - Non découpés en morceaux, congelés ss 100 kg 8 0207.26 0 ع Morceaux et abats, frais ou réfrigérés :

1 101——— oies 4... issues eee +00 kg -

1. –—- Morceaux :

1 241 ——— ا 100 kg 8 1 29 ] ع عا non 065085588 issues 100 kg - 1 90]-- — autres abats وعرم ويه وم وم تت تارمو مواقت نقتت ما انمث زر ميتم اموت رامت تو توووم وتم ا روت ونون 100 kg - 0207.27 -- Morceaux et abats, congelés 11 40 00 - - - viandes désossées broyées ss 40 Kg 3 90 — — - autres :

1 -ل10 --- 1015485 4e, توم مهنو ته تنه زر موت censé reereeseenéesesneeneeeereeseseeneenenee 100 kg - 1 21 - سما désossés ةورفو مو ترم ررم رنوت هتمه وهر ومو تمت ممت مت توووم وو رق 100 kg 3 1 ا تت ل ام non اا 100 kg 3 1 90 ] ع - autres 26815 ممصي وموم ومن مت ووز ممت وموم تممه تووم وت اه ومو وم وو نولل نو 100 Kg 3

1. –De canards, 5عزه:'0 ou de pintades :

1 0207.32 00 ] 00]- - Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés عومج تومت م ةم تدم نتمم مون تنلل 100 kg .

0207.33 ])0 - - Non découpés en morceaux, congelés 1 10 ]- - - canards ملم ةمهمو ميمه موم تممه م م تتم وتو و مورت 100 Kg 1 1 1 20[- -- neue تت مور تومت تت تمه وا وه لت ته روا وو و ممت معو وو مي تو مهن تت تور رف 100 kg - 1 9Of— -- pintades ss 100 Kg - 0207.34 — - Foies gras, frais ou réfrigérés 1 10 00] foies gras d'oie ou de canard ss 40 kg - ! 1 90 ل AUTTES issues 100 kg - 0207.35 00 -- Autres, frais ou réfrigérés 1 ا 100 kg 3

1. –م morceaux :

1 ا 7ل 100 kg - 1 29[- - — non 085058685 ii... 100 kg - ا 1 901 — — autres abats ses ومار و وميه رمي وم مام تت توووم يتاتو تر متف تاوما 100 kg 3 0207.36 —- Autres, congelés 1 10 00 - - - foies gras عأه'ل où de canard scene 40 kg -

1. 90 -سا autres :

. سس عا morceaux :

1 11 مأ désossés sise 100 kg - 1 19 désossés مم مور مدعنم هوم مد تممه وميم ترثن مويه مم ت متم م م تت ول موت وو لمن نور 100 Kg -

1. –1 g0-- - - — autres ahats seen 109 kg - 02.08 Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés.

0208.10 ] 00 De lapins ou de lièvres 1 10!-- - destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques عملم نولل ل من 10 Kg -

1. –-- autres :

1 91 -أ -- de lapins domestiques قو مه تم تممه متت مويه وموم مول 40 kg - 1 99] - - - autres ses 40 kg 3 1 0208.20 00 -إ00 Cuisses de grenouilles essence 2,5 kg 8 0208.30 0 — De primates Unités Comp-lémentaires Normalisée Quantité ae 2 kg kg kg kg kg kg Kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg Kg kg kg kg kg kg Unité de Droit تح در a Gf d'importation 2,5 2,5 2,5 2,5 2,5 40 40 10 40 40 40 2,5 2,5 2,5 2,5 2,5 2,5 40 40 40 40 100 100 100 100 100 Désignation des Produits

1. –-- abats destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques .........................
2. –—— idee وم فاه فيه قم وف مم ومو recense
3. –De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés) ; de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréntens)
4. –-—— abats destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ….......................

ع Viandes de baleine 3

1. –De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)
2. –—- abats destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques 0 مل لو مل ول
3. –Autres لام لم م لل و ل de pigeons domestiques - -— مه مه عه مه قم م مق عه موه مفو مو وم م له لمم و و لل مل de gibier ——— autres : ----ا
4. –--- 20315 destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ….....................
5. –— —— viandes de phoque 00 لول عل ع م لل ل autres سات graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, قله ف رق وموم وم مه م لما réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés.
6. –— - graisse de volailles Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés: farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats.
7. –Viandes de l'espèce bovine de l'espèce bovine domestique : سب
8. –——— non dÉSOSSÉES iii
9. –—--— désossées :

= séchées iii ملام ع مسا autres En

1. –—— autres مفو مو وم مه مه
2. –Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats :
3. –- De primates
4. –—- abats
5. –AUÉTRS عمو قمه وف وف رمه مم لمم م لو وم موه مه مه ممق وم مه قم مه
6. –- De baleines, dauphins أت marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés) ; de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)
7. –—— abats مور مومه مو مو rennes
8. –-- AUTTRS ممعم مه موه وو وم مف مق قم مم وم تو وم مم لل لل
9. –- De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)
10. –—- abats موه عمو creer مدا Autres وموم اممو ف مر رمم ممت ممت مم من ومو مم و مور و لولعم viandes de l'espèce ovine et caprin@ — هس autres : - ات
11. –- - foies de volailles, salés ou en saumure :
12. –———- foies gras d'oie où de canard .........,.,..........................................
13. –--- Viandes de cheval salées ou en saumure ou bien séchées ...........................
14. –---— 80815 :
15. –———— de l'espèce bovine domestique 4,4.

=———— autres

1. –-—- autres Lait et crème de lait, non concentrés nl additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.
2. –D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1% frais : امام lait écrémé ss ع وموم و من مم وف تمنو قم وم مو ومو ...4 AUÎTES ساسا conservés : مامد
3. –--- en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 4549 et MOINS وم وو رو جهوت موه مم و و رمم ففجم ور مني autres : عع ساسم autrement conditionnés pour la vente au détail ....,.........................,....... ل لم موماو ممما ت رمام ا تمان انتما ونور ...... لأفتفل conditionnés pour la vente au ميم مم ام سم سم D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n’excédant pas - 6%
4. –— — frais :

lait complet 00e ممت 10 90 10 20 50 10 90 10 20 g1 93 99 90 00 00 06 00 10 90 10 90 10 90 00 11 19 20 40 50 90 11 19 20 91

1. –— -- conservés :

00 00 00 00 11 15 90 00 00 00 10 90 00 00 Codification 0208.40 0208.50 0208.90 0209.00 0210.20 0210.91 0210.92 0210.93 0210.99 0401.10 0401.20 ميت لييسه 02.09 02.10 04.01 I 1 ' Codification Désignation des Produits 85 g € E S 8 T 3— 1 مع ----ز20 boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454g et 1 MOINS 0 وموم امم مو لتو مو و مه 100 kg - 1 91[----- autrement conditionnés pour la vente au détail ...........,.......,................. 100 Kg - 1 99 ----. non conditionnés pour la vente au détail .….......................................... 100 kg 3 0401.30 00 - D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6%

1. –- - frais :
2. –-—- d'une teneuren poids de matières grasses supérieure à 6% et inférieure ou égale à 20% :

1 11]----- créme de lait issue 50 kg - 1 19{——-—-—-— autres مم مه وو مو موت ليه ممق فيه بيه ومو مهو ول ومو لل ل وم وى 50 kg - :

1 20 -- - - - d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 20% et inférieure ou égale à 459 مل ل ل لل ل.ل issues 50 kg - 1 30 ]- - - - d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 45% ........................ 50 kg -

1. –— — conservés :

1 40 - — — - en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454g et MOINS encre cerner senc مه seen عه sinus عم مه ومو وومةه مق 50 kg -

1. –د autres : À 1 91[- ---- autrement conditionnés pour la vente au détail ............................,...... 50 kg - 1 99 1- — non conditionnés pour la vente au détail .....................,....,..............., 50 kg - 04.02 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ناه d'autres édulcorants.

0402.10 - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n’excédant pas 1,5%

1. –- - sans addition de sucre :
2. –-- - en poudre ou granulés :

11 ---- en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kgs :

1 10 - -- . + écrémé en poudre ss sense 100 kg - 1 90 سء. autres ei 100 kg - مه اند ا autres :

1 12 00 ]- + غورقرمغ + ه en poudre ses dl 50 kg - 1 1800 ]- سعد autres seine 100 kg - 20 ———— autre qu'en poudre ou granulés :

1 10 - - - - en boites métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454 و et . MOINS ا eee eee 100 kg - 1 91/---—-—- autrement conditionnés pour la vente au détail .................,.................1 400 kg - 1 ع و9 non conditionnés pour la vente au détail ...........,............................. 100 kg - سا - avec addition du sucre : 1 ساسا -en poudre où granulés :

30 = - spéciaux dits «pour nourrissons» en boîtes métalliques hermétiquement :

fermées d'un contenu net عل 5009 et moins :

1 10 ------ avec une proportion de sucre de moins de 42% .................................. 2,5 Le] - 1 1 20 - - اب ب avec une proportion de sucre de 42% inclus à 50% exclus ......................… 2,5 kg - 1 90[- - -——- avec une proportion de sucre de 50% et plus توووم ممت ملفل ل.ل نى. 2,5 kg - ا ساد autres :

41 ساسع ع en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg :

ع ا ا écrémé en poudre, avec une propotion de sucre de :

1 سسب -ؤ10 moins de 42% uses 100 Kg 3 1 201-- - ساب 429 inclus à 50% EXCIUS 4,4, 100 kg - 1 30 -—-------50% et plus ss 100 kg - =----- autres, avec une proportion de sucre de :

1 1 0 ا moins de 42% sise 100 kg - 1 921. 42% inclus à 50% EXCIUS uses 100 Kg - 1 ل و اا ا 0 0ن 100 kg 3 49 ساسع autres :

1 10] - - عا - avec une proportion de sucre de moins de 42% ............................... +00 kg - 1 201------ avec une proportion de sucre de 42% inclus à 50% exclus لل لمن ...ل 100 kg - 1 90 -—------- avec une proportion de sucre de 50% et plus مم مولن لوم من 100 kg - = - - - autres qu'en poudre ou granulés :

91 -_ en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454g et moins : 1 1 10] - - avec une porportion de sucre de moins de PEL EEE 100 kg - 1 20-9 -- avec une proportion de sucre de 42% inclus à 50% exclus ................,..,. 100 kg - 1 90 ---- - - - - avec une proportion de sucre de 50% et plus تعتمت مجم م وله لل ال وو للم ى. 100 kg - 99 ——-- autres :

عع ا autrement conditionnés pour la vente du détail :

1 140] سس - avec une proportion de sucre de moins de 4296 0... لملم مه ولام 100 kg - 1 20 ---—--. avec une proportion de sucre de 42% incius à 50% exclus ....................] 100 kg - 1 30 ع - دإ - avec une proportion de sucre de 50% et فلوو م م مولام تمل لم لرءى 5ثاآم 100 kg - سا سات autres :

1 91 ع د ع avec une proportion de sucre de moins de 42% 0 100 kg 3 1 92 ع سا دأ avec une proportion de sucre de 42% inclus à 50% exclus 6. لمم من 100 kg - SA à E ‘+ ë ع 1 PT z 5 05 5 Codification Désignation des Produits 2 525 8 »:

28 5838 2 2 2 — 1 1 99 - ------ avec une proportion de sucre de 50% et plus 0.0... 000606000000000 م 100 kg : -

1. –En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% :

0402,21 —- Sans addition de sucre ou d’autres édulcorants سد en poudre où granulés :

1 11 [00 - - - - en emballaJes immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg 100 kg - 1 19 ] 00 - - - - autres eue 100 kg -

90 -- - autres qu'en poudre où granulés :

1 10 - - - - مع boites métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net 06.4549 et ا لللكننا 100 Kg - ست autres :

1 91]- - .- - - autrement conditionnés pour la vente au détail م ل م وو و ل ل ل ل 100 kg - 1 99 [- ---— non conditionnés pour la vente au détail... 100 kg - 0402.29 -- Autres

1. –-— en poudre où granulés :
2. 10 —سس Spéciaux dits «pour nourrissons» en boites métalliques hermétiquement fermées d’un contenu net de 500a et moins :

1 10 ]- - - - - avec une proportion de sucre de moins de 4296 ل م لو م لوه ل لوو ول ل 25 kg - 1 20 - - -- - avec une proportion de sucre de 42% inclus à 50% exclus مع لل ل ل 2,5 Kg - 1 901- - - - - avec une proportion de sucre de 50% et plus ملام ل ل ل ل و ل لو وو على 2,5 kg - ساد د - autres :

21 ----- مع emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg:

1. –----— écrémé en poudre, avec une propotion de sucre de :

1 10[------- moins de 42% iii 100 kg - 1 20[-------42% inclus à 50% exCIUS il 100 kg - 1 ا 50% — — 02 وى ce 100 kg -

1. –—--—-—— autres, avec une proportion de sucre de :

1 الك ------ moins de 42% ii 100 kg - 1 92 ]- - د - .- 4290 inclus à 50% exclus 100 kg - 1 ا اننا 100 kg 18 29 —---- autres :

1 10 ----- avec une proportion de sucre de moins de 42% ............................... 100 kg - 1 20 ---.--- avec une proportion de sucre de 42% inclus à 50% exclus 0.0.0000. 100 kg 1 1 90 - - - - avec une proportion de sucre de 50% et plus ............................... 100 kg -

1. –—- autres qu'en poudre ou granuiés :

91 ----en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454g et moins 1 10f- - - - - avec une porportion de sucre de moins de 42% ...................,........... 100 kg - 1 20f- - - --avec une proportion de sucre de 42% inclus à 50% exclus ….................... 100 kg - 1 90[-- - - - - avec une proportion de sucre de 50% et plus .............,.................... 100 kg - 99 م —- autres :

1. –-—-— autrement conditionnés pour la vente du détail :

1 11 - اه avec une proportion de sucre de moins de 429 لم وم ملم للع ل لل لل ل 100 kg - 1 12 - ب -- - - avec une proportion de sucre de 42% inclus à 50% exclus ..................... 100 kg :

1 19[- --- -- avec une proportion de sucre de 50% et plus .................................. 100 kg -

1. –---- autres :

1 91 - - سا - avec une proportion de sucre de moins de 42% لمم م لله لل ل و ل 100 kg 1 1 92 ------ avec une proportion de sucre de 42% inclus à 50% exclus ................... 100 kg - 1 99 ععاة ا une proportion de sucre de 50% et plus ................................. 100 kg -

1. –Autres :

0402.91 00 —- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 1 10 - - - en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net عل 454g et 510195... 50 kg 8

1. –-- auîres :

1 91 ]- - - - autrement conditionnés pour la vente au détail .......….......................... 50 kg 1 1 99 - - - - non conditionnés pour la vente au détail 0.0... ممعم مم مام امت من مول مت م ل ل 50 Kg - 04.03 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.

0403.10 - Yoghourt 1 10 00 - - - présenté comme boisson ; additionné de substances aromatisantes, de fruits ou de cacao ل 100 kg 5 سدسم autres :

1 1 20 00 - - - - frais, concentré ni sucré وموم ته من فم يه تم رمه مم ته مم له لل ل ل 100 kg -

1. –—--— canservé, concentré ou SUCTrÉ :

1 ——--- sans addition de sucre :

1. –----- en poudre ou granulés :

31 —-—-—---en emballages immédiats d'un contenu net inférieur où égal à 5 kg:

1 90 - — ع سس 800885 ie 100 ke -

1. –ji 40 00[- - عاسب autres qu'en poudre granulés عمو مما لمعم م م ما لمم وموم ول لل لل ل ل 100 kg - 6 0 .

Codification Désignation des Produits ÊS 2 À É حت ع2 2 à

1. –avec addition de sucre :

en poudre ou granulés :

1 50 [00 À — — — - —- spécial dit «pour nourrissons» en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 500 g et moins... 100 kg - :

سا سا ل لاسا autres :

1 61100 - - - - - - ع emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg... 100 Kg - 1 69 00f- ————--- autres sis 100 Kg -

1. –----- autres qu'en poudre ou granulés :

1 91 001-— —- — - - en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454 g ات 100 kg - 1 99 00 سس سس س autres 4100 kg - 0403.90 - Autres ا

01 --- présentés comme boissons ; aromatisés, additionnés de fruits ou de cacao où autrement préparés :

ع ا présentés comme boissons ; 386001811565, additionnés de fruits ou de cacao :

1 10 -—-—--— présentés comme boissons ....................,.,.................,.......,........ 100 Kg 8 1 201----- aromatisés ناه additionnés de fruits ................................................. 100 kg - لس سام ما additionnés de cacao :

1 91]- - - - - en emballages immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 5008 لل ...ل 100 Kg - 1 99 AUITRS es siennes 100 kg -

1. –-- - autrement préparés :

سسب en poudre pour l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires :

1. –--—-- pour l'alimentation des enfants :

1 11100 - ---—--- en embailages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 2 kg (a) ..... 100 kg - 1 19100 ع اس - autres 0. ففقف ومو مارو وموم ممما تومه وم ممت تتم 100 kg - 1 21100 ]- - - - - - pour usages diététiques 0 ففمم رموه امم م تمي مم وتم ممت تم تم ا متام ل وتوم لثمن .ملم 100 kg - 1 1 29 [00 - - - سب pour usages culinaires ....................................,....,.... مرو موت وموم 100 kg - 1 30 100 1- + --- autres sise 100 kg -

1. –—-— autres :

1 40 00 - - - - frais, non concentrés ni SUCrÈS ss 100 kg - ماس conservés, concentrés où sucrés :

1. –-—-- sans addition de sucre :

عن مم اا en poudre ou granulés :

1 51 [00] - - سس en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg... 100 kg - 1 59 00! — —— autres تمت ل ا لون واو esse مممعة نت مامتو روات تم تيه متو ممما 100 Kg 3 1 60 001- - - - - - autres qu'en poudre ou granulés 4... 100 kg -

1. –---- avec addition de sucre :
2. –-----en poudre où granulés :

1 70 00 - . --- spéciaux dits «pour nourrissons» en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 500 g et moins 100 kg -

1. –------ autres : ' 1 81100] ع - - - - - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg... 100 kg - 1 89 1001 — — ——— autres تت وت وم توم وفيمم ومن يميه تتم وت متم ممت رامث ممت 100 kg -
2. –---- autres qu'en poudre ou granulés :

1 91 00 ----- en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454 g et moins 100 Kg - 1 99 [00 ----———- autres ا 100 kg - 04.04 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants;

produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.

0404.10 .- Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ناه d’autres édulcorants 1 10 1001- - - frais, non concentré ni sucré 4.4... 2,5 kg - ساس conservé, concentré ou SUCré :

1. –--—- sans addition de sucre :

1 24 00 ------ à l'état solide, conditionné en petits récipients pour fa vente au détail et l'utilisation directe par le consommateur... 2,5 kg - 29 —---- autres :

1 .ب - -أ10 - autre qu'à l'état solide, conditionné pour la vente au détail .................... 2,5 Kg - 1 20- - - -- - autre qu'à l'état solide, non conditionné pour la vente au détail ................. 2,5 kg - 1 د90 - - - - à l'état solide non conditionné pour la vente au détail .....................,,.... 2,5 Kg - سسا avec addition de sucre :

en poudre ou granulés :

1 30 00] - - spécial dit «pour nourrissons» en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 500 g et moins 2,5 Kg -

1. –----- autres : 1 1 41 001- -----— en embaltages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 ل..........وكا 2,5 Kg 3 1 49 00 ع د سأ autres فب ربد معت فوم مرب عومجم مم ممعم مج مومع مم همات م مامه مم و ممت 25 kg - ساسا سس autres qu'en poudre où granulés :

1 91 00 - - مع boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454 9 BE MOINS ا ا 2,5 kg - 1 99 00 سإ AUtTeS sn 25 kg - 9 A Codification Désignation des Produits 8È ] 8 °E T 27 0404.90 — Autres 1 10 001-- - frais, concentrés ni sucrés للم موه للم وم لل ل 25 kg -

1. –— -- conservés, concentrés ou sucrés :
2. –-—- sans addition de sucre :
3. –--—-- à base de lactosérum :

1 211]00[- - - -- - à l'état solide, conditionné en petits récipients pour la vente au détail et l'utilisation directe par le consommateur 2,5 kg - 1 29 00 - - . .- سس autres …...................,. iii 2,5 kg - ]----- autres :

5ع مه ع ع poudre ou granulés :

Li 31[00 ---—---- en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 5 kg 2,5 kg - 1 39 00 سس س سم - autres dé 2,5 kg - 1 40 00 - - - - - autres qu’en poudre ناه granulés لومم لومم مام مم مو مون وعم على 2,5 kg -

1. –—- - avec addition de sucre :
2. –---- en poudre ou granulés :

1 50 00 - - .- - - - spéciaux dits«pour nourrissons» en boîtes métalliques hermétiquement fermées d’un contenu net de 500 g أ moins متتو و مل مولعل لل مولن 2,5 Kg - 1 —----- aûtres :

1 61100 -- - - - - - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg... 2,5 Le] - 1 69 [00f-—-——---- autres iii 2,5 kg - سا --- autres qu'en poudre ou granulés :

1 91 00[- + + - — en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454 و et moins iii 25 kg 8 1 99 [COÏ------ autres ا 2,5 Kg - 04.05 Beurre et a utres matières grasses provenant du lait ; pâtes à tartiner laitières.

0405.10 00 - Beurre :

1 1 10 ]- -- d’une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 84% ..….............. 25 Kg - 1 90 -—-- autre eue 25 kg - 1 0405.20 00 00!- pâtes à tartiner laitières بوعتم متو م عمو مو هتومو وهام لم 25 kg - 04.06 Fromages et caillebotte.

0406.10 - Fromages frais {non affinés}, y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte 10 — — - fromage dit “mozzarella” fabriqué à base de lait, additionné de sel, de chlorure de calcium, d’une teneur en matière grasse en poids de la matière sèche de 35% à 47% et en matière grasse dans la masse de 20% à 25% :

1 10 ]- - - - fromages utilisés dans ta fabrication des pizzas congelés ........................... 25 kg - 1 90 --——--—autres فقوم وم مم تممه للع لومم ول امم مه مه عم رمم موقم 25 kg 9

1. 90 -ماس autres :

1 10 --—--— fromages utilisés dans la fabrication des pizzas congelés ............................ 25 kg - 1 90 --—--- autres sise 25 kg - 0406.20 00 — Fromages râpés ou en poudre, de tous types

1. –— — fromages à pâte pressée et cuite :

1 10 - -- - destinés à la fabrication des fromages et importés directement par les industriels intéressés …....................................,......... قمعم تووم 10 Kg - 1 50 - — — fromages fondus ess 25 kg 3 0406.90 - Autres fromages

1. –— — fromages à pâte pressée et cuite :

1 19 ساح سام autres :

1 10 -—-- d'une teneur minimum en matières grasses de 45% en poids de la matière : sèche, d'une maturation d'au moins 3 mois ...............,..............,,,,,.., 17,5 kg = ساس م الم autres :

ا 1 921------ autres, d'un poids unitaire net supérieur à 10 48ك! .…...........................,... 10 kg 8 1 1 98] — —- مس autres... silences 47,5 Kg 3 ا 90! {--- autres :

1 10 - - - - fromages fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement .

ا 100 175 kg -

1. –--- autres :

1 92 ]- - - - - fromage Edam présenté en boules n'ayant pas encore été enrobées de cire مه وله عه عمو وه موه مه لمم له لل ع ع 0.0 ...4ق القططع mures 10 kg - 8 1 93 ]- --- - à pâte molle non cuite 04e 17,5 kg - 1 و98 — — — — AUS... ممعم م مور وت ومن وم مجنم تو ور ماي تيم تت روم متم م ممت تو رمم تمت تتم رم ا 175 kg - 04.07 0407.00 Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.

1. –ع veufs de volailles de basse-cour : .

1 101 00- — - - oeufs à couver )8( sisi قروو مدت 40 kg mille عاب autres : 1 1 21100 - - - - - عل poule 00.1 وتم مز تت نووت وتو وو siennes 40 kg mille 7 os = RE Codification Désignation des Produits 55 2458 5 3 5 8 5 8 ع 300 1 55 1 29100[----- autres ie eee 40 kg mille

1. –- - autres oeufs :

1 91 00 - - - - oeufs à couver d'autruches )8( لمم وعم توم لوه تم مول قوم لوو عمل 2,5 69 mille 1 92 00 - - - - autres oeufs à couver (a) متم م امم ام ممما متعم ةل مل للم ملع ل نتن 40 kg mille 1 99 00 - - - - autres iii 40 kg mille 04.08 Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, mouiés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres éduicorants.

1. –Jaunes d’oeufs :

0408.11 00 — - Séchés 10f- -- propres à des usages alimentaires فرتم ممصم مام امم ملعن 10 kg - 1 ا ل أاك Le 10 kg - 0408.19 00 ا Autres

1. –-- propres à des usages alimentaires :

1 11}----liquides 25 Kg :

1 12 ---- congelés .. 25 kg - 1 49 ----autres 00 25 Kg - 1 90 ——- autres idee لمم مجه مجه وت توم 25 kg -

1. –Autres :

0408.91 00 -- Séchés 1 10[--- propres à des usages alimentaires فمموة مج ةمامي فمم مما مت امت توتو تووم ءءء 10 kg 3 1 90——— autres seen 10 kg 0408.99 00 — — Autres 1 10 --—- propres à des usages alimentaires أفمة فرتم مو ورف ممت ل لل لل 25 Kg 3 1 90 ]- - - autres 0 تمه ةتون رمه موف مومه مفو مره seeséesseneeneeree 25 kg - 04.09 0409.00 00 Miel naturel.

1 10]- -- miel de table sise 40 kg - 1 90f—-——autres .....,................,..,. issues 40 kg - 3 05.01 0501.00 00 00]Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux... 25 kg 1 05.02 Soies......................,...... ; poils عل blaireau et autres poils pour la brosserie;

déchets de ces soies ou poils.

0502.10 00 3 90]. - - autres 25 Kg 3 3 0502.90 00 00 - Autres وممصم مه مر ه هوي وو هوم مهم تم مهرم مروت هيمر وت وروز 25 kg 05.03 0503.00 00 Crins et déchets de crins, même en nappes avec où Sans support.

3 101--—-— non frisés ni fixés sur support .............,,...,......,.,,,,,..,4,4.ssesssssss 2,5 Kg - 3 90[--- autres .......,,,,,,,.,... sisi 2,5 kg - 05.04 0 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers où en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé.

1. –-- non comestibles :

3 10 [00 ----caillettes de veaux, mêmes coupées ..............,.......... لمعم م مم مجم مو موف مه لوف 2,5 kg 3 ee — autres :

21h À----- boyaux :

ال سس مم frais 3 11[------- bruts ممل مه مهو ممت وموم ل م لو ملل 0 25 kg - 3 19 ------- apprêtés … 2,5 Kg 1 3 20j------ séchés مار رمم م لل لووول وو لل 2,5 kg - 3 90 -----.- salés, en sel sec où en saumure 2,5 kg 1 3 291]00(----- vessies et autres 4. 2,5 kg -

1. –-- comestibles :

3 91 [00 - .- - vessies et estomacs d'animaux 2,5 kg - 3 99 00! autres siennes 2,5 kg - 05.05 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de 0505.10 00 - Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet 3 101--——bruts ..0 000000000006 عتم ما مب وعم م ثبت ورمو وري م تتم تررم ززم 0 25 kg - 3 90] 0 autres ss 2,5 kg - 0505.90 00 - Autres 3 140 - - - peaux et autres parties d'oiseaux revètues de leurs plumes ou de leur duvet... 2,5 kg - سا autres :

3 91!- - -- plumes de parure . - 2.5 kg 1 3 ل د autres ses 25 kg - 05,06 os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières.

3 0506.10 00 00 Osséine et os acidulés 4,444... 2,5 kg 0506.90 - Autres 3 10 100! - - poudre d'os et de corniNons se 2,5 kg -

2 .

Codification Désignation des Produits 85 2582 Le 8 d 555 اك 5 2 5 %

1. –— — autres :

91 [00 ] - - - وه et cornillons bruts ou préparés لو ل وم مه عو مله لل لوه لل د ولو مل. 25 kg - 99 00] - - - autres مه موه فج مه مامه و مه مه م 2,5 kg - 05.07 loire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d’autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières.

0507.10 00 00[- Ivoire ; poudre et déchets d'ivoire ss مه ف 2,5 Kg - 0507.90 - Autres سس écaillede tortue (carapaces, feuilles détachées), brute ou simplement préparée, mais non découpée en forme ; onglons, rognures et déchets :

11 [00 - - - écaille de tortue brute, non découpée مول مه وم ومو وا ومو ولول لوو نم 25 kg - 19 00 [- -- - autres ui. 25 kg - 90 —- ع autres !

1. –--- 00885 et bois :

ل ل لم cornes de bétail brutes :

10f------ garnies de cornillons ا 2,5 Kg - يم ل للا vides de cornilions :

21 ------- dites de travail ...ل 2,5 kg 3 29 لاسي autres, dites tout ا 3 2,5 kg 8 300 ملم cornes de bétail préparées ou débitées en feuilles .…..................,...,...,... 2,5 Kg -

40 ---—-—— autres cornes et bois d'animaux de toutes espèces ....................,..,,...., 2,5 Kg -

1. 50 --- - sabots, ongles, griffes et becs 2,5 Kg - 60] —--fanons de baleine ............................................... عمو وم مه ممع 2,5 kg - ست déchets et poudres :

91] اا تاف ببسب 25 Kg - 99[----- AUÎTES ice 2,5 kg - 05.08 0508.00 Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d’échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, teurs poudres et leurs déchets.

99 00 - --- autres ... أقممة قف مو مم و مم مه ومو متف مهمه مور مومه متم مقو م فم وموم وم ل 25 kg 8 05.10 0510.00 Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d’origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire.

10 00 --—- ambre gris, castoréum, civette et musc ….............................................. فميفة 2,5 kg -

1. –-- autres :

91 100 - -- - عالط mème séchée 0. 2,5 kg - 99 [00 ---- autres sise d 2,5 Kg - 05.11 Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l’alimentation humaine.

0511.10 00 - Sperme de taureaux 1Qf. ie nee nee mener

90 --- autres مو وو مهو توم وتم een 2,5 Kg -

1. –Autres :

0511.91 -- Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres 11 écailles d’abiettes et similaires sans solvant 40 kg - 311001 سل سس سام oeufs fécondés vivants, destinés à la reproduction .......... 25 kg 1 39 00 سس ساب oeufs salés de morue, de maquereaux et similaires, constituant des rôgues pour la pêche... ses 25 kg 1 0511.99 09 اال ل sn 25 7 1 06.01 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorés autres que les racines du n° 12.12.

0601.10 00 00 - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif es ss ésscasssscenennensnenneseeseneereneneeeneeernonenenneetnne 25 5 8 0601.20 - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée 40 [00 - - - racines de chicorée رتور عمو مور مو وو و و مل ل esse) 2,5 نا 3 ما لاسا 201165 :

94 100[---- orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes .................….. 0 secs 2,5 3 = تنه تن نبي ديم [22 C 5 Codification Désignation des Produits 55 Si SE 5835 2 5 2 5* 3 99 00] سس autres sieurs d 2,5 - 06.02 Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons.

0602.10 - Boutures non racinées et greffons سس de plants fruitiers :

3 29 00 ] autres با 2,5 تمر ومو ورم ةرمو -

590 -- - autres :

3 40 ---- de plants forestiers ..................,.,..,..,........... ss 2,5 u 3 3 201---- de plantes ornementales ممصم وروم مه تمت توم تو ورم و ملل وى 25 u - 3 30 - قل سه ب plantes médicinales لا 25 ألم توووم وفع ممعم تووم مروف عونت وتم مت متتو نوو ول ل - 3 90 سسب - d'autres plantes seen 2,5 u 3 0602.20 — Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non plants d'arbres fruitiers :

3 39 00!- --- autres 2,5 لا 5

1. –-- autres :

51 عاسب fleuris ou en boutons :

mn plants de noyers :

1. –—-—- autres :

3 91------ non greffés see 2,5 نا - 3 99f------— 9181188 ses 2,5 u - 99] 1----- autres :

3 g0t----- AURS متم م وله ململ sise serre نا 25 وميه ورف و ونون و مورت مم مر مه وت فته مور مونم - 0602.30 — Rhododendrons et azalées, greffés ou non 19 — — — fleuris ou en boutons :

3 10 - سه gzalées sisi فومم م فيه مويه فوم يف تمه رم رمه ورم نقتت هم مم و 25 u - 3 90!- اس autres ve 2,5 لا - 3 90 100!-—-—autres 6.0666 666066 لمم مار عمتجا هبمل مم يتما وم هرم ردم ا رمم ته تمر نمم تتم رار ةرمو زو م60 25 u - 0602.40 — rosiers, greffés ou non 3 10 1001---- fleuris ou en boutons ss 2,5 u - 3 90 100!-—— autres 0.44 2,5 u - 0602.90 — Autres 3 10 00 --- blanc de champignons 2,5 kg - 3 201001- -- plants d'ananas …..........… 2,5 kg -

1. –-- autres :

gi — —— - fleuris où en boutons :

1. –——— arbres, arbustes et arbrisseaux :

3 11 00 ااا resserre resserre 2,5 Le] - 3 19[------ autres ........,..,.. . eu 2,5 Kg 3 3 90 ----- autres 2,5 kg - 3 99 1001—— autres ue issus 2,5 Kg - 06.03 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés.

0603.10 00 - Frais 3 40 -—- orchidées ss. ا 25 Kg - 3 20 --—- roses et lilas .. NN ETES E RTE RESTE EE TIR EEET PEER TEET CEE EEE EEE 25 kg 3 3 90 - - - autres 25 kg - 3 0603.90 Autres sine NN N TETE EIE TEE TIO TER EECEET ETC ETSE LEE LEE EEE 25 kg 8 06.04 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de piantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés.

0604.10 00 - Mousses et lichens 3 101 - lichens des rennes ses 2,5 kg -

1. –— — autres :

3 99 25 kg - 3 93 — —— simplement séchés ANNEE هوم TEE SE EEE TELLE 2,5 kg 3 3 99 دأ - - AUTRES sue 25 kg -

1. –Autres :

3 0604.94 00 لم0 - Frais seen 25 kg 8 0604.99 00 —- Autres 3 10- —- simplement séchés 4,4... RP EEE EETTE 2,5 Kg .

3 90 — - ع AUtTES sise 2,5 kg - 07.01 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré.

1 0701.10 00 100{- De semence {a) esse 25 ke 8 لسلمللل7+7ؤ 7 ابا73آ_اااي CE ذم 4852 3 Codification Désignation des Produits ا Autres — 00 0701.90 de primeurs : --— ke 3 40 ا لل du premier janvier au -- الكل 1

1. –À 40 موه مه مه ف مل مو ولو لم لمم .0 du 16 mai au 30 juin --—-[19 1 autres : سد ب
2. –40 مم تممه لمم م لم لم علدو .ءءء destinées à la fabrication de fécule ---- 91 1
3. –40 أقمية وم وم مه مه وف autres - -] 99 1 réfrigéré. ناه Tomates, à l’état frais 00 0702.00 07.02 issues 40 kg - وتم ةرم موه تلم م لمن لل ءءء du 1er novembre au 14 mai - - - 10 1 du 15 mai au 31 octobre sus 40 kg - --—- 90 1 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou 07.03 réfrigéré.

Oignons et échalotes - 00 0703.10 oignons : -—— kg - À 40 ا 000ل 1

1. –40 قموه وه فم وف وم فر autres is ]19 1 échalotes suisses 40 kg - ---[90 1 Poireaux et autres légumes alliacés 444 40 kg . - 00[ 00 0703.90 1 Choux, choux-fieurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles 07.04 similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré.

Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis — 00 0704.10

1. –26 بمو م فيه مت متم مم رما و متم وتم ومن وموم معنن ...ل du 15 avril au 30 novembre --- 10 1
2. –25 ومو وم ومو مور مو مو وموم و تتم مم تومنو م رومن مم تلوت ات لمم معنن du 1er décembre au 14 avril ---901 1 Choux de Bruxelles 25 kg 1 - 00 00 0704.20 1 Autres - 00 0704.90 kg - 25 ميمه لوه موه مف م choux blancs essences -—-101 1
3. –25 لق جوم موه وومةه فوم مق choux rouges - - - 20 1 kg 93 1 25 ملو ةمه فم ممت مهم ممق مو موه autres iii ---901 1 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré. 07.05 Laitues : : —
4. –-Pommées ]00[ 0705.11 du 1er avril au 30 novembre es 25 kg 3 —-—-101 1 du 1er décembre au 31 mars ss 25 kg - -.---[90 1 es neses 25 ke - ة2ة 2 2 2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 7 Autres !100 00[ 0705.19 1 Chicorées : -
5. –25 عملم مم ممعم وز م.م (0110510195؟ Witloof (Cichorium intybus var. - -[00 00 0705.21 1 kg 5 25 ف وموم و مو مفو ممق وميم عمو عمل لمم ءءء Autres -[00] 00 0705.29 1 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines 67.06 comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré.

Carottes et navets - 0 0706.10

1. –1 40 مه ور مويه مومه تيم وم متم توه وم و م مو وروم وم تتم م امو وو وو مو لنت ... carottes ---]10 1 navets 0, usines een 40 kg, 1 1 - - -] 90 1 Autres - 00 0706.90 celeris-raves : — - —
2. –25 أدم مه ومو ممعم ممت تمت مم متو ومو مم تلم مول ءءء du 1er mai au 30 septembre دس ]11 1 du 1er octobre au 30 avril... 25 kg - -- - 19 1 autres : 0 .

kg - 25 اا AMIS اا ل زد 1 kg - 25 ا betteraves ل -- 92 1 1 autres esse) 25 kg - - -- ]99 1 .

Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. 00 0707.00 07.07

1. –40 رمرم ممما مارت م مارم وز ر ءلم ملم تتم لل للم ولو و لل للء concombres du 16 mai au 31 octobre ---101 1
2. –40 فوم همه تممه مومه مره قووف usines - - - ]90 1 0 Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré. 07.08 1 Pois (Pisum sativum ( - 00 0708.10 du 1867 septembre au 31 mai: -——
3. –40 ممت ترمو وموم ممصم مت رمم ناهتما رمت à 8008558 ses ————111 1 mange-tout 4... 40 kg - - - - -] 19 1 du fer juin au 31 août : -- - kg - 40 91 1
4. –40 فمم هوم مام هتمه مهموي mange-tout —— سأ 99 1 Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) — 0708.20 du 1er octobre au 30 juin : سس
5. –40 فممم م لمجم مهمومه مم ممت مت وميم و تم تممه اميه تم تتم لول لوم مل —--enfilets 411008 1 uses és sees eee res cesesreeneenes es 40 kg - ا —-——-—131001 1 grains 4.4 40 kg - قع- - - - 00 19 1 du ter juillet au 30 septembre : ----— kg - 40 ا ااا 0 91 1 en cosse is ss 40 kg - ———- 00 93 1 en grains ss 40 kg - —— ع ]00 ] 99 1 5 gi à ifi 1 PE: 3 د Ë Ë Codification Désignation des Produits 85 8582 92 SE Sès 4 3 21 5° 0708.90 00 — Autres légumes à cosse 1 10 - -- fèves مف عه وه مومه م قة مه eee 40 kg - 1 1 90 -- - كعاألاة .... 40 kg 5 07.09 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré.

1 0709.10 00 00 - Artichauts فوم م قم قم وه قم وق وم مو ع مم عمف فوفر ةفو مل نل 40 kg - 1 0709.20 00 00 - Asperges مف موه فعفه وموم مه موسو م و مم و ومو لل لل ل عمو لل لم لل. 40 kg 3 1 0709.30 00 00[1- Aubergines inner ووق هود مومه وم مر مومهم وموم 40 kg 5 1 0709.40 00 00 - Céleris autres que les céleris-raves en 25 kg 5

1. –Champignons et truffes :

1 0709.51 00 00 - - Champignons du genre Agaricus sessions 25 kg 5 0709.52 00 -- Truffes 1 10{-—--terfes (truffes blanches) 0 25 kg - 1 نت autres ie 25 kg - 0709.59 0 —- Autres 1 10]- -- champignon de couche 0. 0. مو متو ممت لمم موه مل ل لم 25 kg - 1 20 --- chanterelles et cèpes …. 25 kg - L 90!---autres 4er 25 kg - 0709.60 00 - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta 1 10[--—- poivrons doux ou piments doux (Capsicum grossum) ..........................,,...... 40 kg -

1. –-- autres :

1 91 ]- سب ب du genre «Capsicum», destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de «Capsicum» ا ا ا ا 40 ke 8 1 92]--- - destinés à ia fabrication industrielle 5ه الناط ل essentielles ou de résinoïdes.… … 40 kg 8 1 ان autres 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 > 2 ة 2 0 40 kg 3 1 0709.70 00 00[- Épinards, tétragones {épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants} 0غ لومم لومم ءمء. 21100 40 kg - 0709.90 - Autres 1 10100 - - maïs doux sis 10 kg - 1 20 100!- —- cardes et cardons 25 kg - 30 مام - olives :

1 10{- ——- destinées à des usages autres que la production de l'huilg ...........................) 40 kg - 1 9O[--- autres ........,..............,. ii ssssésséssssseiseeeeeeie مم موه مم وو وو همي neenses 40 kg - 1 40 00[- - - CAPES esse srsessnees en séssesanereeseenesserssnerssrse ed 40 kg 2 1 50 F00!——— ا ا ا séssenare cesser 40 kg - 90 —-— autres :

1 10- --- لممم وم مه ع مهمو مو ع ملم مم 000 88لألققه 40 kg - 1 20 --.--— courges et courgettes ..........,....,...,.............,,.,,,,, 40 kg - 1 30 - - - - plantes condimentaires (persil, cerfeuil, estragon, etc...) 40 kg - 1 90[---- autres ........,,,,,......... ee 40 kg - 07.10 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés,

1. –Légumes à cosse, écossés ou non :

1 0710.22 00 00 --Haricots (Vigna spp., Phaseolus Spp.) ss 40 kg 1 1 0710.40 ! 00 [ 001- Maïs doux 40 kg 1 0710.80 - Autres légumes 1 10100 ]- - - عملم مووي ن..ء 8هلالاه 20100 40 kg - 1 20 00! - - champignons et truffes . 3 40 kg - 1 30100 ---câpres -.... 200 40 kg 3 1 40 00 ]- - - asperges ss 40 kg - 1 50 00]- - - endives (chicorée Witloo!) 7 40 kg - 1 60 [00 . .-- concombres et commichons ممعم وو مث ممت مم نات تتم تم موت و م رامت م ترز و لم لتو مل 40 kg 1 1 70 00[- - - choux dits de Bruxelles … 40 kg - 0710.90 — Mélanges de légumes 1 10 ] سزون - 0 contenant principalement des piments 40 kg - 07.11 Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état.

{0711.10) (Position supprimée) 0711.20 - Olives 1 10 00 - - - conservés au moyen de gaz sulfureux esse 40 kg 0 90 — —- autres :

1 10 - - - - destinés à des usages autres que la production de huile 4... 40 kg 3 Codification Désignation des Produits 5ه 2858 QE SE 5335 25 5 2 ] 5“ 1 نت 2 autres ie due 40 kg - 0711.30 - Câpres 1 .

1 10 [00 - - - conservées au moyen de gaz sulfureux نميه تمعن مم ممعم مم لوم ...0 ...ل 40 kg - 1 90 G0Ï---— autres ا 40 kg - 0711.40 00 - Concombres et cornichons 1 10 - ++ conservés au moyen de sulfureux ..... حم ممما م نموا م ممت وم ال مونل ل م لللللن .ا 40 kg - 1 90[---auires ا 40 kg -

1. –Champignons et truffes :

0711.51 00 —-— Champignons du genre Agaricus 1 10 - - - conservés au moyen de gaz sulfureux مرج وموم وم لومت و رتوو و رورم نل ءءء 25 kg 3 , 1 ا 222 زنك eee 25 kg - 0711.59 00 - - Autres

1. –-- conservés au moyen de gaz sulfureux :

1 11 ---- truffes el terfes (truifes blanches) و ل ل ل ل و ل 25 5 - 1 19 ---- autres .......,...,.,..... iii see ومو مم مو ممما 25 kg - 1 1 90] - - autres iii 25 kg - 0711.90 - Autres légumes; mélanges de légumes

1. –-—- conservés au moyen de gaz sulfureux :

1 0 ل oignons ses 40 kg - 1 13[00[----choucroutes ss 40 kg - 1 19100 -—---—autres iii 40 kg - ست autres :

1 93 00 - — — — mélanges de légumes iii 40 kg - 1 94 00 -—--—-- maïs doux 4... eee reines 40 kg - 1 95 00 - -- - piments (du genre «Capsicum» et du genre «Pimenta») ............................. 40 kg 3 1 96 00 - - -- و ممما متم متم مامه رورم ةو رمم 0 006 066 0.066 20138ؤوله usines 40 kg - 1 10 -----tomates ا 40 kg - 1 20 ---—-- pommes de terre 4... ess 40 kg - 1 30 —--—----— asperges ا 40 kg - 1 40]----- endives (chicorée Witloof) ss 40 kg :

1 50 ----- choux dits de Bruxelles ....................,.,...,,.,........ هرم رمم قرو مجم 40 kg - 1 0ن autres ا 40 kg - 07,12 Légumes secs, même cou pés en morceaux où en tranches ou blen broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - (0712.10) {position supprimée) 1 0712.20 00 00 - 013801315 ses عوفدم موه وم ةمهم ممعي 40 kg -

1. –Champignons, oreilies-de-judas (Auricularia spp}, trémelles (Tremella spp.) et truffes :

1 0712.31 00 [001 - Champignons du genre Agaricus ممت لومم مونم رومن تنلل ss 40 kg - 1 0712.32 00 00 - - Oreilles-de-judas (Auricularia Spp) 4,44 40 kg - 1 0712.33 00 00 - - Trémeiles (Tremella Spp}) ses 49 kg - 0712.39 00 —— Autres 1 10!--—-truffes, y compris les pelures, pellicules مو تمو وم تم مم متت ث تورث نتن يتن 40 kg - 1 90[- - - autres انمو م وم و ومن وى esse فوم مهو مور ف وتام مم تمت ةانم 40 kg - 0712.90 Autres légumes; mélanges de légumes 10 —-- mais doux :

1 90 ] - autres فقومو فوم جرم همومه مو 10 kB 1

1. –-- autres :

1 91100 عع ل poireaux sise 40 kg - 1 93 00 .- - - pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches mais non autrement préparées uses 40 kg - 1 99 00 - -- - autres, y compris les mélanges (888لقلابال .....................,...........,,.,,.. 40 kg - 07.13 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés.

0733.10 — Pois (Pisum sativum) 1 ا de semence (a) :

1 11 [00 -- - - prébase et base (a) 4. ss 2,5 kg - 1 19 00 ]- - - - autres (a) 4... ses 2,5 kg -

1. –--— autres :

99 عدم هب autres :

1 10}----- à casser (de casseries) .....................,.,,,.......,..,,,...,.... ses 2,5 kg - 1 20 ]- - ست pour l'alimentation humaine فتم ممت مجه وم مم ممت متت ور و ومن م تم تتم ت نوو م فرتم مون 2,5 kg - 1 30 ]- .- -- - pour l'alimentation du bétail (pois déclassés, écarts et déchets de triage) .…… 25 ke 8 1 ا الت ا د 25 kg - 0713.20 — Pois chiches

1. –-- de semence (a) :

1 11100 ---- prébase et base (a) see 2,5 k& -

1. 90 --- autres :

1 10]---- en grains ses 40 kg :

5 :

Codification Désignation des Produits 55 8858 2+ Le) 2 1 0 ل ا يك 0713.31 - Hariçots (Vigna spp., Phaseolus spp. }: À

1. –- Haricots des espèces Vigna mungo (L.} Hepperou Vigna radiata (L.)Wilczek ا 90 ——— autres :

1 10 سسا سل en grains...) 40 kg - 1 80] - - -.- autres esse فممة ممت مم مه مما مف مت 40 kg - :

0713.32 —- Haricots petits rouges (haricots Adzuki) (Phaseolus où Vigna angularis) 90 سسب autres :

1 10 -- - - en grains seine 40 kg - ا 1 ا autres ............ iii cesser 49 ke - ا : 0713.53 1 -- Haricois communs {Fhaseoius vuigaris) 90 —-- autres :

1 10 --—-- en grains se 40 kg :

1 ا ان essieu 40 kg - 0713.39 — - Autres 1 40 100! - - de semence (a) ft 26 ke - 90 عا autres :

1 10 عت en grains issues فده مه 40 kg - 1 90 ساس autres issues 40 kg - 0713.40 — Lentilles :

1. –-- de semence (a) :

11 ---- prébase et base (a) :

1 0 لا ا ا 2,5 kg 3

11. 90 - - سا autres (a) 4, esse معدو و تممه مول 2,5 ke -

19 ---- autres (a): À 1 10 ---——- vertes (a) ie 2,5 ke - 1 90- ---- autres (a) suisses 2,5 kg 3 :

50 ساب autres :

1 10 ]- ست ب en grains seen 40 kg - ا 1 90] ست autres eue 40 ke - À 0713.50 - Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var.

minor) À

1. –سس de semence (a) :

1 11 100 --—-- prébase et base (a) ses 2,5 kg - 1 49 100!- -- - autres {a} sus 2,5 kg 3 1 90 ا - autres :

1 10 --—-—-—en grains 4 sséeeesseerseeeeeeeeeeeeeseee 40 kg - 1 90 ---—-— autres sise 40 kg - 0713.96 — Autres 1 10100] de semence )8( sise 2,5 kg 3 1

90 -- - autres :

1 10 - - - en grains esse 40 kg - E 1 DO ا ا 40 kg - 07.14 Racines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets, moell 1 0714.20 00 {001 Patates douces 11714101010 ا 25 kE 5 1 0714.90 — Autres 1 10 00 -—-topinambours 44,44... ss 25 kg - ‘

1. –- raci nes d’arrow-root et de salep et autres racines et tubercules simi laires à haute teneur en amidon :

1 23 1001- — - - présentés à l'état congelé ses 25 kg 3 1 29 00 ]- - - - autres ses 25 kg - 1 80 1001 - - autres racines مو و تم وو و وول seen 25 kg -

1. –-- autres :

1 92 ! -أون — - - présentés à l'état congelé 4... 25 kg - 1 98 00 — autres ss 25 kg 3 08.01 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. :

1. –Noix de coco :

0801.11 00 - - Désséchées 1 10 عب pulpe déshydratée ses 10 kg - 1 ا ل is 10 kg - 0801.19 00 — - Autres 1 10 [- - - pulpe déshydratée ses 40 ke - 1 DD - - QUHeS essence 10 ع 3 0 ع 3 Codification Désignation des Produits 85 2858 LE DT 2—

1. –Noix du Brésil : !

1 0804.24 ااا 1 141414141414141 1 1 7 اا 25 kg 5 1 0807.22 00 ا coques 1 1 1414141 ا * 0 ke 8 :

1. –Noix de cajou :

1 0801.31 00 COÏ- — En coques [1 1 1 1 1 1 1 ااا 25 kg - 1 0801.32 00 [ 00 [-- Sans coques reine 10 kg 8 08.02 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués.

1. –Amandes :

0802.11 00 —- En coques

1. –—-— amères :

1 ال 222 fraîches iii ce cererensl 40 kg - À n 1 1 ا ا 40 kg - 1 : ب -- douces : Ë kg 3 40 لم مه وه sèches issues ع 99 1 0802.12 00 —— Sans coques

1. –+ — amères :

1 11{---- fraîches iii 40 kg - 1 19[--——- sèches iii 40 kg - douces : سا سمه 1 91 ----- fraîches eine 40 kg - 1 ا 2 نت neeniteneerees 40 kg -

1. –Noisettes {Corylus spp.) :

0802.21 00 —- En coques 1 10 -—-—fraîches iii وو مهمه وم 2,5 kg - 1 90 ]- -- 86888و issue مف فوم مه موه وم وعم creer مه لوم وم و 25 kg - 0802.22 0 —- Sans coques 1 10 fraîches iii iisiiaccsrcerece een 10 kg - 1 نت 0 sèches ا ا 10 kg -

1. –Noix communes :

0802.31 00 سه En coques 1 10 - -- fraîches ie 2,5 kg - 1 90—--—sèches ا 2,5 kg - 0802.32 00 -- Sans coques 1 1 0 fraîches اا 10 kg -

1. –10 قوف مهمو موا مو ةوه مور موه SÈCHES einen - - -[90 1
2. –10 وموم وم مل وو مم و ملو ور علوم و0 Châtaignes et marrons )©2518068 Spp.) -[00 ] 00 0802.40 1 1 0802.50 00 00!-Pistaches اا 151515151515151 1 1 1 1 1 م 10 kg - 0802.90 00 - Autres 1 10!- - - noix de Pécan us iii 10 kg -

1 -ل90 -- autres افمم ةو وه ونه وهم مه مومه ةم 10 kg - 08.03 0803.00 00 Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches.

1 10f---— fraîches موه مو مق وه قم مه 40 kg - 1 90f--—-— sèches idees 40 kg - 08.04 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. :

1 0804.10 00 ا 40 kg 8 0804.20 - Figues 1 10 لل fraîches ااا 40 kg -

1. –-—- sèches :
2. –40 مو ممت وموم ومو نوم ومو م ملو م مم pour la consommation humaine - - - - ]00 91 1 kg - 40 ململ امال مو وم م لمن لل وم لم .د dénaturées, destinées à des usages industriels - - - - 00 99 1 kg - 10 000000 ا ل 00 0804.30 1 1 0804.40 OD ل 0000 40 kg - 1 0804.50 00 00 [- Goyaves, mangues et mangoustans une 10 kg - 08.05 Agrumes, frais ou secs.

0805.10 00 - Oranges

1. –- oranges douces, fraîches :

1 11 ]- - -- avril au 15 061078 فمعرة وت توم نونمم ر وم ميمت وموم مثو .ون تمر 40 kg :

1 19{- -- - du 16 octobre au 31 mars وم رمم مون رمم وموم 06006000006 00000..د. 40 kg -

1. –—— autres :

1 811---- du 1er avril au 15 octobre see 40 kg - 1 89 1- -- - du 16 octobre au 31 mars ميرت مهارت تومو تر ةرمق زر ةزم ةررم ا مزق ثز نم ث نر ءن .ءءء dues 40 kg - 0805.20 00 - Mandarines (y compris les tangérines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes

1. –40 أففموة ممعم ممت وروم وم ونوج نمو تمت توم ...4 clémentines -.- - 10 1
2. –40 نمه ونه ة وم تور 20[-—--monréales esse 1 1 90 -—- autres is see éeseeeeennes 40 kg - 1 0805.40 00 00 - Pamplemousses et pomelos usines 40 kg 8 $ CE ë Ë 8 Codification Désignation des Produits 8È 5358 52 [a] 3 5 8 5 È É 1 1 0805.50 00 00 - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia}) فلوو مه عمجم مهمه مومهو و متم مت وموم م 40 kg - 1 0805.90 00 00 [- Autres مور رورمو مهمو تيرم مج يهقم مهو مدت موت مي 40 kg : 08.06 Raisins, frais ou secs. É 0806.10 00 - Frais À
3. –-- de table : 1 1 11] -- du 1er novembre au 14 juillet se 40 kg - 1 19]- --- du 15 juillet au 31 octobre ss 40 kg - :
4. –—- autres : / 1 91] ع novembre au 14 juillet فوم ممت تمت مم مم متت لوو م عل عمو من ءءء 40 kg - 1 99 -- - - - du 15 juillet au 31 octobre sd 40 kg - 0806.20 00 - 5 1 40 --- présentés en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 15 وكا ... 30 kg 5 1 90[-—- autres nes 30 3 0 08.07 Melons {y compris les pastèques) et papayes, frais. ا
5. –Melons (y compris les pastèques) :

1! 0807.11 00 00 - - Pastèques ss, وم تممه مومهم يمومه موتو نوو ومو 25 kg - 1 0807.19 00 00 - - Autres ممعم هه ع دروو و وروم همهت وه ت جه م مدت ممت تر رتوو ريونت ت تمت م وتم 25 kg 8 1 0807.20 1 00 [00 - Papayes فممم همهم موه دفوم همهتت عمو هموما ل م لمم لاو نلعلل 25 kg 8 08.08 Pommes, poires et coings, frais, 0808.10 — Pommes 1 10 00 - - - pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre الى 40 kg 1 90 م سمح autres :

1 5 . 10Ï- — - — du Ter août au 33 décembre .................,....... see 40 kg - 1 20]---- du ter janvier au 31 mars ss 40 kg 3 1 90 ع du 1er avril au 31 juitl@t 4,4. 40 kg - 0808.20 - Poires et coings مس ب ا poires :

j 1 11100 ------ poires à poiré, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre لمع الملل 40 kg - 19 —--- autres : :

1 10 سس du 1er janvier au 31 juillet ses 40 kg - 1 90] - - ---.- du 1er août au 31 décembre sers 40 kg - 1 90 10D]——— COINS suisses 40 kg - 08.09 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et 1 prunelles, frais. :

1 0809.10 ] 00 100!- Abricots us 40 kg 8 0809.20 00 = CRTISES. [ [ [ 0000 ا 1 10 ]- - - du 1er mai au 15 juillet 4... siens 40 kg - .

1 90!- -- du 16 juillet au 30 وموم وو نونو وم على لأفلا esse 40 kg 3 1 0809.30 00 100 - Pêches, y compris les brugnons et nectarines se 40 kg 5 0809.40 $ 00 - Prunes et prunelles 1 1 10{--- du 1er juillet au 30 septembre essences 40 kg - 1 90 - - du 1er actobre au 30 juin 4... ss 40 kg - ا 1 08.10 Autres fruits, frais. :

0810.10 00 - Fraises 1 10]- - - du 1er mai au 31 juillet 444,4... ss 40 kg - 1 90 - - - du ter août au 30 avril مات نومت ف دتمت رمم توم تتم زورون 40 kg - 0810.20 j 00 Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et müres-framboises .

1 000 framboises ss... ss 40 kg - 1 90]- - autres ses esse 40 kg - 1 0810.30 00 - Groseilles à grappes, y compris les cassis, et groseilles à maquereau

1. –- - grosseilles à grappes noires (cassis) et rouges :

1 000 ل ل sienne ere 25 kg - 1 191 - groseilles à grappes rouges ser 25 kg - 4 À 90] — AUTTES scene لمم جمد تومو ةمتت مهمومه ز ممت مهنم ومنت ته مهام 25 kg - 0810.40 00 - Airefles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium 1 10]- - - airelles et myrtilles ss... 25 kg -

1 -أ90 AUS oser, eiéessseessssseeseesseeeseeeeeeeeeeeeeeeeneeeereeeeeeeeenne 25 kg - 1 0810.50 00 100! Kiwis ss... sise 25 kg - {1 0810.60 00 1001 Durians seen 25 ke :

0810.90 ]00[ -Autres :

1 10! - - fruits à noyaux ses 25 kg - 1 20 .- - baies fraiches ss 25 kg - 1 80] - - - autres (grenades, figues de Barbarie, kakis, jujubes, etc...) ل 25 kg - 08.11 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.

0811.10 00 - Fraises

1. –- — - additionnées de sucre :

1 41 d'une teneur en sucre supérieure à 13% en poids ملعمل ومنت لم م ومن لل لل مل لنت 40 kg - 1 01 ا 40 Kg - 1 ]0و - - - sans addition de SUCTE seen 40 kg - Unités Cormp-lémentaires Normalisée Quantité kg kg kg ke kg kg kg ke kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg Kg kg kg kg kg Unité de Droit d'importation 40 40 40 40 40 40 40 40 40 40 40 40 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 25 2,5 2,5 Désignation des Produits

1. –Framboises, mûres de ronce ou de mürier, mûres-framboises et groseilies à grappes ou à maquereau
2. –-- additionnées de sucre :

لع ل ل ل لو لل d'une teneur en sucre supérieure à 13% en poids --—— لم مم موه عمف ويم وم م وم و مهمع وعم autres idee sans addition de sucre : -——

1. –--- framboises, groseilles à grappes noires (cassis) et rouges ل ل لل
2. –Autres
3. –—- additionnés de sucre :

ل ل ل ل ل ل لل d'une teneur en sucre supérieure à 13% en poids عماس ع لم هوم مده مومه مم جيه AUTES مااع sans addition de sucre : ---

1. –—-—— oreitlons d'abricots
2. –-—-- autres Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à alimentation en lPétat.

{Position supprimée)

1. –Autres papayes : - .م .م - autres :

abricots issues d مس ا موه مه لمم مه ا ونه OFANgES ————

1. –——— autres De Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre.
2. –Pruneaux
3. –POMMES ااا 0 ا
4. –Autres fruits لمم ةلم مل وو ول اللو رو pêches (y compris les brugnons et nectarines) -— — مه وم وم وه عمو ممما م مهو مامه مه فلم ول و لل ل POÏTES ——— مومه ومو موهفمو مو وميه PAPAYES issue م مام Mélanges de fruits séchés o ou u de fruits à coques ‘du présent Chapitre - مه مو توه وم عسل لمم ع composés principalement d'agrumes —-— — وم مت م ةلم .................,..,.....,..... composés principalement de dattes -— — auires : ———
5. –—-- composés principalement de fruits à coques, même sans leurs coques ou
6. –--- composés principalement de raisins
7. –--- composés principalement de bananes, ananas, avocats, goyaves, mangues 0 ou mangoustans ...........,........... 0ك
8. –----- autres, Sans pruneaux Ecorces d'agrumes ou de melons 57 compris de (pastèques), fraîches, ‘congelées, présentées dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substancesservant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées ......................,.....

Café, même torréfié ناه décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelies que soient les proportions du mélange.

1. –Autres
2. –-- coques et pellicules de café :
3. –-—-- non torréfiées .…...................

Poivre (du genre Piper رز piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.

1. –Poivre :
2. –- Non broyé ni pulvérisé destiné à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes … تب autres .......... ——— 11 19 91 59 11 19 91 59 11 591 92 93 98 00 00 00 10 20 30 00 00 10 20 30 40 90 00
3. –- Broyé ou puivérisé 39999999 00 00 00 00 00 00 00 10 50 00 00 Codification 0811.20 0811.90 (0812.20) 0812.90 0813.10 0813.20 0813.30 0813.40 0813.50 0814.00 6901.99 0904.11 0904.12 08.12 08.13 08.14 69.01 09.04 ها = = و

8 .

Codification Désignation des Produits ë 8 HE 9 È 0904.20 - Piments séchés ou broyés ou pulvérisés 1 40 [001 —— piments où poivrons doux séchés (nioras} ومو قرم رمز ومن لل لل لل على 25 Kg -

90 -— autres :

ع اع non broyés ni moulus :

1 41 ----- du genre «Capsicum», destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de «Capsicum» 0و ممما مه متعم م مدعو ممت نووم ءلمل 25 Kg - 1 121----- destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes . 25 kg 3 1 198 ----- ممت متم م تووم ممت مو وروم مت مم لوو لوو وى 75أناة tennis ner 25 Kg - … — -- broyés ou moulus :

1 91 الا piments du genre «capsicum» 25 kg - 1 89 دس BUTS مومه مه م مه مه ممت م رمي ممت مويه مه 25 kg - 09.05 0905.00 00 Vanille.

1 10!--—-en gousses ne 10 kg - 1 0 ل autres és +0 kg - 09.06 Cannelle et fleurs de cannelier.

1 0906.10 00 100 - Non broyées ni pulvérisées 10 Kg - 1 0906.20 ! 00 00 - Broyées ou pulvérisées 10 kg 3 09.07 0907.00 0 Girofles {antofles, clous et griffes).

1 10 .- - non broyès ni moulus ا 10 kg - 1 ا ا — — زفت eee 10 kg 3 09.08 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.

0908.10 00 Noix muscades

1. –—- non broyées ni moulues : .

1 11] - destinées à la fabrication industrielle d'huites essentielles ou de résinoïdes .... 10 kg - 1 191 ——— autres ورم نوزم تم نتمم وتوت تفقوت seen مو وم 10 kg - 1 90] - - broyées ou فم مي م فقة فم توم ...4 85لاأثامظ 10 Kg - 0908.20 0 - Macis

1. –-- non broyés ni moulus :

1 11 - - destinés à و[ fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes .... 10 kg - 1 49 — عه autres sise لمم مي 10 Kg - 1 90 - —- broyés où moulus 10 kg - 0908.30 00 — Amomes et cardamomes ساس ا non broyés ni moulus :

1 11 ]- - - destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ناه de résinoïdes …… 10 kg 8 1 19 عع autres ................. 0 10 kg - 1 90 ] - - broyés ou moulus 10 Kg - 09.09 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.

0909.10 ! OC — Graines d’anis ou مع

1. –—- non broyées ni moulues :

1 41{---- d'anis لل ل ل لل 10 kg - 1 19{--—-- de badiane 10 kg - سا broyées où moulues :

1 91 --—--de badiane .... 10 kg 1 1 99[- --- ل قأمة'0 10 kg - 0909.30 06 - Graines de cumin

1. –— — non broyées ni moulues :

1 11 ]- -- - destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes ..... 2,5 kg 3 1 autres is 2,5 kg - 1 90 - - — broyées ou moulues 25 kg 1 0909.40 CO - Graines de carvi ا non broyées ni moulues :

1 15 ]- -- destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ناه de résinoïdes .. 10 kg - 1 ل أ — autres esse 10 kg - 1 90 - - - broyées ناه MOULES ss... 10 kg - 0909.50 - Graines de fenouil; baies de genièvre 90 عام مب autres :

ااا - non broyées ni mouluss :

1 11 سام ب destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes 10 kg 1 1 19 ----- AUTRS escrocs creuser esse 10 kg - 1 90 أ - - - broyées OÙ MOUIUES essence 10 Kg - 09.10 Gingembre, safran, curcurna, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.

0910.10 00 - Gingembre

1. –-- en racine entière, en morceaux ou en tranches :

1 414 - - - - destiné à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes ءءء 10 kg 8 1 0 اا 10 Kg - 1 90 - - - présenté autrement eee 10 Kg - Le] 7 0.

E CR 3 3 3 né: +» 8 5252 9-5 Codification Désignation des Produits 25 2858 2e 0910.30 00 - Curcuma 1 10]-—- non broyé ni moulu ا 10 kg - 1 الت - - broyé où moulu ا 10 kg - 0910.40 00 = Thym; feuilles de laurier

1. –— thym : ا 1 11 ]- مومه ده broyé ni moulu sise 10 kg - 1 19 ]- - broyé ou moulu 4.0 eines 10 Kg - ا 1 90!- - — feuilles ل 10 kg - 0910.50 100] -Curry 1 101- —-— non broyé ni moulu 4... dl 10 kg - 1 1 90 [- —— broyé ou moulu 40 sise 10 Kg - 1
2. –Autres épices :

0910.91 00 - - Mélanges visés à la Note 1 (ط du présent Chapitre 1 1 2222م انا non broyés ا osseuse 10 kg - 1 فت — — broyés où MOUIUS ا es dédiées 10 kg - 0910.99 —— Autres .

1. –ساس fénugrec :

1 11100 ]- - - - graines à ensemencer اقما مومه موه بق مم عه مف عه م موه مم ومو ونه موه وه مو وحم ومو ون ل 25 kg - 19 ———— autres :

1 10 - سب non broyés nimoulus 0. sul 10 kg 3 1 ا زنك 10 kg - 90 ——— autres : / 1 لالم 2 non ا 10 kg -

1 -ل90 - - - broyés نان MOUIUS 4... 10 kg - 10.01 Froment (blé) et méteil.

1001.10 - Froment (blé) dur

1. –—-— de semence (a) :

1 1 19[00 ----- autres (a) issus 2,5 kg 3 1001.90 - Autres

1. –—- de semence (a) :

19 ——-- autres (a):

1 10[- ---- froment (blé) tendre (a) is 2,5 kg - 1 90 -——- -— autres (a) قنم هتمه وه روم وه مويه 2,5 ke 0 50 —- — autres :

1. –——— froment {blé} tendre :

1 11 ]- سسب fourrager.…..........,............ ss 25 kg - 11 19]- سس autres... iii ere] 1790]( kg - 10.02 1002.00 Seigle.

1 . 10 00 --—- destiné à lensemencement ا 2,5 kg - 1 90 00[-—-— autres iii d 2,5 ke - 10.03 1003.00 Orge.

1. –—- de semence (a) :

1 19 O0OÏ--—-- autres (a} ....6. 0.00 قمم مم تومو نمم مي لوزن وم ممت تت ثرت ره و ممت تت تت ونمو تن ا ات م 25 kg -

90 -- - autres :

1 90 — —— ممي ييه رومزم ممت تممه رامت تنمت ةتوت نرقم مز 25 kg - 10.04 1004.00 Avoine.

1. –-- de semence (a) :

1 19100[- - - - autres )8( وعم ممعي وو يميه نونمتت تت ووز فوم تق تت ت هزر زر ةزر م نرت( م رز زر نا نل م ل ا وو لم 2,5 kg - 10.05 Maïs.

1 1005,90 O0 FO0 - Autres 1 1 1 ss 2,5 kg 8 10.06 Riz.

1006.10 - Riz en paille (riz paddy) 90 ساسا autres :

1 سس د10 rond dont 20% au moins des graines ont une longueur inférieure à 5,2 mm et un rapport longueur/largeur inférieur à 2,1 ممت هم متت ور زر وزرث متم ت لولم تمل و .مر نن. 50 kB 3 1 90]-- سه autre قور ورم وف مبميةة وري رفز فيو مدان رز مزهت مور هيه زر مت تت وتو ززم ونوج مت توم ماه و م ول لل ةو 50 kg 3 7 1006.20 — Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) 1 101001- -- de semencs (a) زمزم تم تم تر ززم نمزو ول تمل ونين ss 25 kg -

1. 50 -سام autres :

6 09 à 1 ع Codification Désignation des Produits E Ë RE SE ع 5888 ع 5 32 5 2 à 1 10 rond dont 90% au moins des graines ont une longueur inférieure à 5,2 mm et 1 un rapport longueur/largeur inférieur à 2,1... 50 kg - 1 QOÏ-—-——autre مويه مور ومو م مارم رم روفي م رمت تمت تمت موت هته تم ةن ةمزر تر ترز 50 kg - 1006.30 - Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé 1 10 00 .- - - rond dont 90% au moins des graines ont une longueur inférieure à 5,2 mm et un rapport longueur/largeur inférieur à 2,1 4, 50 kg 8 ُ 1 90 ل autres ا sisi 50 kg - 1 1006.40 00 ]00[- Riz en brisures 50 kg - 10.07 1007.00 Sorgho à grains. 1 901 00[- — autres ses 2,5 kg - :

10.08 Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales.

1008.10 — Sarrasin * 1 10100 - --- destiné à l'ensemencement 4, ss 2,5 kg 3 1 90 [ 00 حل -- autres لمق ققه مهمه مقه مه وم مفو مم مف مه مه م و مه مم مه لمم لل 25 kg - 1008.20 - Millet 1 10 00 - — - destiné à l'ensemencement لم مه ممت متو وم مه مم م لوه لوم و لو لل 2,5 kg - :

؛ 1 90 [00] - - autres 0 مر مومه تروت وت وموم ول للم نيه موت وم تممه 25 kg - 1008.30 — Alpiste 1 10 00[- - - destiné à l'ensemencement ss 2,5 kg - 1 90 00]---- autres sd 2,5 kg - 1008.90 - Autres céréales 1 سام — triticale :

1. –--- de semence (a) :

[1 19 00] سس autres (a) 60 مه موه وم مه وه توه تمه مو موه م وروم عه ل لله م ملل لل 2,5 kg - 1 20 00. - - - autres 4er 25 kg -

1. –- - autres céréales :

ماع سا dari:

1 1 81 0 ل ل de semence (a) ss 2,5 kg 8 : 1 89 00[- - - - - autres متم زموه تم تمه متم وم عتمم ممت تر اه ses 2,5 kg - سا autres : 1 91 1001- — - - de semence (a) 4er 2,5 kg - Û 1 99100] - - autres لومم معني مهوي مور تت م رفوم م متو تيت رو رم يمتنت تت ةماو ماوت تت تتم تر مر ته تتم ال ا ل و 25 Kg - 11.01 0 Farines de froment {blé) ou de méteil.

1 10 00!-—- de blé dur ss 70 kg - 11.02 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil.

1 1102.10 00 100{- Färine de seigle موم وم مومه مومه تتم مومهم عتمم مو مه ملل نمه 10 kg - 1102.20 00 - Farine de maïs

1. –en emballage inférieur ou égal à 5 Kg :

1 11 ]- - - - d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5% en poids 10 . kg - 1 19 عاب autres issu عبر وف تمر مت تووم تمت ت ممق 10 kg -

1. –—— autres :

1 91 -— - - d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5% en poids …..........4{ 10 kg 3 1 عا — — — QUES esse 10 kg - 4102.30 00 — Farine de riz 1 10 - - - en emballage inférieur ou égal à 5 Kg es 50 kg - 1 QD ا AUTES urnes] 50 kg - 1102.90 - Autres = d'orge :

1 20 00! —- d'avoine 4.4 10 kg - 1 40 100 --—-— ا 10 kg 3

1. –— - de millet :

1 51 100 - - - - en emballage inférieur ou égal à 5 Kg ess 10 kg - 1 59 00] - د ء autres sers 10 kg - 1 60 100! - - d'alpisté ss 10 kg =

1. –— - de sorgho ou de dari : .

1 71100!- — - - en emballage inférieur ناه égal à 5 Kg sc 10 kg - 1 79 1001-—-—- autres 4... ss 10 kg - 1 90 00 --— autres ses 10 kg - 11.03 Gruaux, semoulses et agglomérés sous forme de pellets, de céréales.

1. –Gruaux et semoulss :

1103.11 00 _-- De froment {blé}

1. –— en emballage inférieur ou égal à 5 Kg:
2. –_ اس ب de froment (blé) dur :

1 01- - هس semoules de régime au gluten 44.444. 70 kg - 1 09 سد سإ autres ss is 70 kg - 1 201-- - - de froment (blé) tendre seen 70 kg - 1 7 ل 70 kg - Codification Désignation des Produits : 8 Ë Ê : Ë

1. –- - autres :
2. –-- - de froment (blé) dur :

1 41 -----semoules de régime au gluten 0... وموم و م وتم لومم ةل لل للم 70 kg .

1 49[----- autres وم تومو مرو وو وده مومه مه 70 kg - 1 50 ]- --- de froment (blé) tendre... 70 kg - 1 80-—---autres iii déiiieieineiercecisseseeneneesees 70 kg - (1103.12) {Position supprimée) 1103.13 00 -- De maïs

1. –-- en emballage inférieur ou égal à 5 وكا :
2. –—-- d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids :

1 0t}-—--. non destinés à l'industrie de la brasserie 2, 10 kg - 1 20 - - فت وما ل وم ونون 8لألاة دس iii 10 kg -

1. –-- autres :

سه d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids :

1 31[----- non destinés à l'industrie de la brasserie ممعم وم ل ءءىء 10 kg - (1103.14) {Position supprimée) 1103.19 ساب D'autres céréales 1 20100 ]- - - de seigle sd 10 kg - 1 30 00 - - - de sarrasin idée لمم مومه 10 kg - 40 ع عه de millet :

1 10 - - en emballage inférieur ou égal à 5 Kg فمر ام تتم تنمت ث نمثت ترم ثرو و رثنو ث .مت 10 kg - 1 90Ï----autres اا 10 kg -

50 -- - de sorgho ou de 0811 :

1 10 - - -- en emballage inférieur ou égal à 5 Kg فممت مو تممه م رام مت ممما لو لل وى 10 kg - 1 90 ]- - - - 301585 sise ويه ونمو ممصم امم مم مم 10 kg - 1 601001--- d'alpiste ممعم ومو فته موت تومته تنوم 10 kg - 1 70 ] 00 ]- - - d'avoine 0. issues 10 kg -

90 -- - autres :

سس de riz:

1 11]----—- en emballage inférieur ناه égal à 5 Kg لمع تممه وموم توم مل مل لل مل لمعل ون 50 kg - 1 19]----— autres 400, iii ses 50 kg - 1 901 autres dieu مهمو ومو امامت توت مرور مو فوج ممعم 10 kg - 1103.20 Aggiomérés sous forme de pellets 10 — — — de froment (blé) :

1 20 ----tendre seen] 50 kg - 1 90[----autres لمعر مروف م توم يه متتو و م تووم وم مارم ت نوو مم موقم وتات منرم مو وول 50 kg - 90 —-- d'autres céréales :

1 10È- ——-— de seigle ses 10 kg - 1 201--—-—- de sarrasin ...............,...,,,,..,,...... 4 مره ممصم يه توتو تنورف ةنوم م م تتم موز ت 10 kg 3 1 30[1---- d'alpiste ........,...,.,,,,,.,,,.44 ss ممعي ومنو ميم مم مم يتوم تارممو مهو فت و مامت 10 kg - 1 1 40 مت أ — de riz ii iii 50 kg :

1 50 ]- - - - de maïs, de sorgho ou لمم نويه ممما اما مدوم ومن ومنو نام ءلن ول 0 أ]08 10 kg 8 1 JO --- autres ةرو رمرم و مم وما متتو رمو مارم ة 10 ke :

11.04 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés,tranchés ou concassés, par exemple}, à l'exception du riz du n° 10.06;

germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus.

1. –Grains aplatis ou en flocons :

(1104.11) {Position supprimée) 1104.42 00 = - D'avoine 1 10 . flocons 4. iii مم نتمم م وم مممر ةجو رموه ةمرت مور 10 kg 3 1 90[-—-— autres essences 10 kg 3 1104.19 — - D'autres céréales

1. –- — flocons :

1 111001----- de froment (blé) seen 40 kg - 1 12100 -—-—- de seigle ss 10 kg - 1 131008. de maïs ss es 10 kg - 1 14100[- - .- - de sarrasin 4... sise مور وميم تم ت توت و مهتم 10 kg - 1 ا 0 ا 10 kg - 1 16100 ]- - - - de sorgho ou de dari sd 10 kg 3 1 17100 هل عع riz... users seen 40 kg - 1 18 [00[---- d'apliste sise 10 kg - 19 مم -— autres :

1 10 ---- 0'059 suisses 40 kg .

1 80 ]- ا - autres 4. فبمة مرو مونو مرفي بت و ورور ة ب رتم متت تو ز رن تم تمت تتم مر 10 kg -

1. 20 --- autres de froment (blé) :

1 AO Ur nsc sreccenessése its neneee ess eeéss eee ees seen 50 kg - 1 201 ---Hendre iii لال 50 kg - 1 901 ——-— autres جةة مور دمو نووري م متت م تر وميم ت متتو رميز 50 kg - : هو 5858 85 Codification Désignation des Produits autres : --- ressens d 40 kg - مجه مم مو ميم مم مومهم عمو مم مم 0 d'orge --- -[91 00 1

1. –10 مج ومو همه مه قم مفو هم له للم م لم لل لور de seigle - - - - 00 92 1 de maïs sise 10 kg - - - س - 00 93 1 de sarrasin is 10 kg - --—- 00 94 1 kg 3 10 فوم فوم ومو مت مما و ممت 0 de milet - — — 00 95 1 de sorgho ou de dari al 10 kg - - - — - 00 96 1
2. –10 مه مه مم ومو مه وممصم وم مو مم ققوم ...................................…. 8أؤأامة'ل - -- -[00 97 1
3. –10 قمعم مجم هوج مقن وم autres - -. - -- 00 98 1 Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) : - {Position supprimée) )1104.21( D'avoine -— 00 1104.22 mondés (décortiqués où pelés) : --— avoine épointée sise 10 kg 5 --—--]11 1 kg 3 10 ف مي مو ممت و وتم autres --- -] 19 1
4. –10 مقم وم ميمه مور perlés سه 20 1 iii 10 kg - مم مومه لمم مل للم مل لل نولم autres -- -]90 1 De maïs —-— 00 1104.23
5. –10 فموفيمت متت متو متتو ممما رماو مارم ترم م ن ناما لاملل موقل مامت .. mondés (décortiqués pelés) - --]10 1 20}-—-—perlés sise 10 kg - 1 ess ere sense 10 kg - مم ةمي autres 4,4... essieu ---90 1 D'autres céréales -— 1104.29 mondés (décortiqués ou pelés), de froment {bié) : -- — 10 kg 3 50 أنموة مدو مت تمت تمه وو و رمه مم رةه و رمتو م مقت م 20 -—-—-tendre ss 1 autres sise d 50 kg - - -- -]90 1 autres, mondés (décortiqués ou pelés) : - — de seigle ses 10 kg - - - --211001 1 de sarrasin seen 10 kg - --- -[00 22 1 de millet is 10 ke - --— 001[ 23 1
6. –10 ذم ممعم مم وموم مف مومهم من تمه تلو و ل لمع de sorgho ou de dari - - — - 00 24 1 kg - : 10 مع همي مه d'alpiste sense -.—-—-- 00[ 25 1 d'orge uses encens 10 kg - ----]00 26 1
7. –10 فممة ومن م متم ةنمو رمم نم مم متم م مه ومو اممو متو تم ومو رو مم 0 00000 autres —-—— !100 29 1 perlés, de froment (blé) : — - — 30 50 kg - ...4 ل ا 1
8. –50 فوخو ممق م مهرم وم نمم ن تمتو ورم نقتت تت متهت تومو وه وتم مت ته مو واو وو م م AUTRES --- -]90 1 autres, perlés : ---
9. –10 وفقوفة هوم تمه موه مومه مه مومهم ول ا لل عل لل لوول de seigle - - - 411001 1 de sarrasin 4er 10 kg - - — — - 00 42 1
10. –10 مو متو تمهوت جم تتم de millet - — — 001 43 1 de sorgho ou de dari us 10 kg - ------]00 44 1
11. –10 مومه وموم ةمي م نوهو و ماما ممت امم مهت تيمت وترم رامت مور ممت تتلا مه وى d'alpiste -—---! 45100 1 d'orge ses 40 kg - عع - 100 46 1 kg 3 10 ففم و رميو ممما اموه autres users -——-1008 49 1 autres, de froment (blé) : - -- 50 kg - 50 اا --—— 40 1 kg - 50 ا tendre concassé — — اي 1 autres CONCASSÉS .........,.,,,.,......,.,,,,.,.......44 és éésseeesesseereeeeeeeeerer 50 kg 3 - ---301 1 ke - 50 ا 0101 1 autres : —-—

100 ---—-de seigle sense 10 kg - 91 1 de sarrasin 4... ss 10 kg - - - - - 00 92 1 de millet 0... see 10 kg - - - — -93 00[1 1 de sorgho ou de dari ses 10 kg - - - - 001[ 94 1 d'alpiste 4 ss 10 kg - -——--[00[ 95 1 d'orge ses 40 kg - - - - ل 100 96 1 autres ses 10 kg - - -- -] 00 98 1 Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus - 00 1104.30 froment {bié) ss 10 kg - علس -ل 140 1

1. –10 عمل مم مي ارم مووي متم تمه ور نومت يمارمو م تمت تت autres -- -[90 1 Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et aggiomérés sous forme de pellets, 11.05 de pommes de terre.

Farine, semoule et poudre - 00 1105.10 kg - 2,5 ممل ململ لل ململ .0 destinées à la nourriture du bétail (contenant des épluchures) - - ]10 1 autres ses 10 kg - - 90 1 Flocons, granulés et aggiomérés sous forme de pellets - 00 1105.20 destinés à la nourriture du bétail (contenant des épluchures) ........................, 2,5 kg - - - !10 1 kg - 10 ا ا autres ل 90 1 Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou 11.06 des racines ou tubercutes du n° 07,14 et des produits du Chapitre 8.

Des légumes à cosse secs du n° 07.13 = 00 1106.10 ep . PE 5 . - S = ا Codification Désignation des Produits 25 2$e ce اع % 1 10[-- - de pois, de haricots ناه de lentilles لوم وري لول مون 10 kg - 1 901-—- autres essieu 10 kg - 1106.20 0 - De sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 1 10]--—- dénaturées iii eee 10 kg -

1. –—— AaUîres :

1 91{—--—-- destinées à la fabrication de l'amidon ou de la fécule ................................ 10 kg - 1 1 كن autres sd 10 kg 5 ' 1106.30 {00 — Des produits du Chapitre 8 ! 10f--- de bananes es 10 kg - 1 20 ]- سس de noix de coco 0.200 مه فاه قة مف همهم قة مقه مم مه مور وو ملو لله لل عل لم 10 kg - 1 90 ]- - - 85]ألاق iii مم مه م فم 10 kg - 11.08 Amidons et fécules; inuline.

1. –Amidons et fécules :

11 1108.14 [ 00 00!- - Amidon de froment {blé) uses 30 kg - 1 1108.12 [ 00 00! - Amidon de maïs قم م وتوم مم مم مهمه وموم لومم ملعمو ءءء 30 kg 8 1 1108.13 [ 00 ] 00[- - Fécule de pommes de terre suisses ممصم 10 kg 8 11 1108.14 [ 00 100 - - Fécule de manioc {cassave) se 10 kg 3 1108.19 00 —- Autres amidons et fécules :

1 10 ]. س. مه مو ور مم و م وف لفو issues 10 kg - 1 90 ]- - - autres مو ورم موق مه مو ومن مومه ومن م ل.ل 10 kg - 1 1108.20 00 [00f- tnuline مممممة مه مو ممصم تمر مام 10 kg 5 14.09 1109.00 00 Gluten de froment (blé), même à l'état sec.

1 ا -- non torréfié ا 2,5 kg - 12.01 1201.00 Fèves de soja, même concassées.

3 89 [00 —---—- autres ........,........ sise cdusesesecésieseneaeseespeeeseeuse 2,5 kg 3 : 12.02 Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées.

1202.10 - En coques 3 10 C0 - - - de semence (a) ses 2,5 kg - 90 —— — autres :

3 401 ——- pour la consommation de bouche 0) 50 kg - 3 90]- - —— autres (à usage industriel} se 50 kg - 1202.20 — Décortiquées, même concassées 50 سد سما autres :

1 3 زدل 2 pour ta consommation de bouche ا 50 kg - 3 901---- autres (à usage industrigl) 44,4... sise 50 kg 0 3 12.03 ! 1203.00 00 00[Coprah ااا ااا 25 kg 8 12.04 1204.00 Graines de lin, même concassées, :

3 1 90 00 - - - autres ةعتمم ممت وميه مه مو و وو ا ل لم لل ور 2,5 kg - 12.05 Graines de navette ou de colza, même concassées. 1 1 1205.10 - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 10 —-- de semence (a) :

3 40 ---- de navette (a) ses 2,5 kB - 90 م عام auires :

1. –-—- de navette :

3 19 سس سس autres ue 2,5 kg 1

1. –—-- de colza :

3 99 —--—- autres esse 2,5 kg - : 1205.90 - Autres - 10 —-—-— de semence (a) :

3 40 ---- de navette (a) issues 25 kg - 90 دعا autres :

1. –--- de naveite :

1 3 19]-————- autres eee ses 2,5 kg - سم -- de colza :

3 gg... autres متم ممما ززم تت وا و روم ا ول روا esse موه ممي ف فقت جومم اموه مم يم تتفم م ممت ة تتم 2,5 kg - 12.06 1206.00 Graines de tournesol, même concassées.

1 ع Codification Désignation des Produits 3 5 8252 غ كه 5 ت 5 autres sise 2,5 kg - --.- - 00 89 3 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. 12.07 Noix et amandes de palmiste - 1207.10 de semence (a)... ss 2,5 kg : - - -] 10100 3 autres : نمم 90 noix (ou fruits) sens 2,5 kg : —-—-—- 40 3 amandes 2,5 kg : --—-[90 3 Graines de ricin - 1207.30 de semence )8( ses 2,5 kg . -- !10100 3

1. –2,5 0 فوم نومام autres - - .]00[ 90 3 Graines de sésame - 1207,40 autres sise 25 kg . - - -]00 90 3 Graines de moutarde - 4207.50 de semence (a} ss 2,5 kg - - - 00[ 10 3 Graines de carthame — 1207.60 autres : --— 90 kg 3 2,5 لمم مت تممه مهرم رمم تومت متم ممت رمم هللو مو لوو ل décortiquées موط- - - - 10 3
2. –25 ممصم ةماو وموم وم نينت تتم وما و تتم ت تمت وم تومت و تمه تومو رمو رمم تتم تت تت وو واوا ار autres - -- -ل90 3 Autres : — Graines d'oeillette ou de pavot - — 1207.91 de semence (a) ee 2,5 kg - -—- 00 40 3 autres issues 2,5 kg - -- -] 00 [ 90 3 {Position supprimée) }1207.92{ Autres -- 1207.99 de semence (a) : -—— graines de chanvre (a) 2,5 kg - --—-- 100 41 3 graines de karité …. 2,5 kg - ----[00] 13 3 autres is 2,5 kg 3 -—-—-1 100 149 3 autres : —— — 90 graines de chanvre (chenevis) ................................,........ 0 2,5 kg - .-.--{01 3
3. –2,5 3 ووبفم تممه ممممقة تومنو نمم تومت تمت متتو مرو رون تن ول تنلل graines de karité - -- -] 02 3 graines d'illipé ....... 2,5 kg - ----]10 3 graines de mowra ... denseceannennereesenséee ee 5 2,5 kg 3 -—— -!20 3 graines de niger .........................,.,.......,,......sssse ne 2,5 kg - --- -[30 3
4. –25 لع ملم وموم متم مولعمو مات توووم ملم موف ى. graines de pulghère --—-- 40 3 kg 3 2,5 تم مم ورم ملت ول لل graines de ravison, de caméline et d'autres crucifères - -— -]50 3 sense 2,5 kg - ممت تووم متت وم لو و م عل graines de marfouraire - - - - 60 3 kg - 2,5 ا .ل.ل graines de melons {pépins} -.--- 70 3 graines de pastèques (pépins) 2,5 kg - ---- 80 3
5. –25 فحمم ةرو مومهم موي تدرو وميد ت ترم نومت تدوز همرت متت AUtTES ses seeds عع 90 3 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde, 12.08
6. –2,5 وعم ف و رمم م مدوم وموم ميو مهتوم مت رو و همي De fèves de soja - 00 00 1208.10 3 Autres 0 - 1208.90 kg 3 25 وعم وام مجرتم جوم مم موت ثت تم ترما رت تت ت ازا تت تو وم نم تم تلو الو وو وو ل d'arachidé ----401001 3 autres : - -. - 50 is ess 2,5 kg - 000 3

20 ----de colza 2100 ne 2,5 kg - 3 kg 3 2,5 م0 3 de carthame ss) 25 kg - - -- دإ 40 3

1. –25 وعم بترو فينم ممومية مت روريم ممز نيا QUES sise - ]90 3 Graines, fruits et spores à ensemencer. 12.09 Autres -- 1209.29 de betteraves autres qu'à sucre ................. 00 25 kg - -- - 10100 3 kg 25 لل.ل.. Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs -أ00 00 1209.30 3 Autres — Autres ساس 00 1209.99 graines forestières 2,5 kg --- 10 3 kg - 2,5 : لم ع م وم م ا 0 ................. g0 --- autres 3 وسح سس سبو Codification Désignation des Produits 65 5858 ve a à 3 Ë & 3 55 5 م 5 2 5 12.10 Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus où sous forme de pellets ; lupuline.

3 1210.10 ] 00 [00[- Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets... 30 kg - 1210.20 CO — Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; tupuline 3 10]-—- cônes et déchets 30 kg - 3 90[- —-lupuline Lidil 30 kg - 12.11 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées .

principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés.

3 1211.10 00 00 - Racines de réglisse ie 2,5 kg - 3 1211.20 ? 00 D0 - Racines de ginseng ااا ااا 2,5 kg - 3 4211.30 ! 00 {00 - Coca {feuille de) وقوه موه مومه م ره 25 kg 5 3 4211.40 [1 00 100[- Paille de pavot مومه وموم 25 5 8 1211.90 - Autres 3 10 3 00 -- - pyrèthre (fleurs, feuilles, tiges, écorces, racines) .….......................... 2,5 kg - 3 20 ! 00[- - - écorces de quinquina لقم من مه م ون مو وعم مومه ملو م لومم لوه مل وم لل ل.ل 25 kg - 3 30 (00[- - - quassia amara (bois et écorces) ................................... لمر تمه 2,5 kg - 3 1 انثا نك - - fèves de tonka ل 2,5 kg - 3 50 {00[- - - fèves de calabar 0006 موه من مه وم مه مم عه مه عمو مه اوم وم مل لل 25 kg - - 3 60100 - - - poivre de cubèbe 0000006 0 00 60 لومم اه موه قف ونه مه و مم تم عنتمم همل و ملو لم و ل 25 kg :

3 80 00 -- - autres bois, racines et écorces ; mousses et lichens ا لم مله لم لله ل مس ءءىء 2,5 kg :

3 ا 2 ل لفن 25 kg :

12.12 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intvbu 4212.10 00 - Caroubes, y compris les graines de caroubes

1. –- — Caroubes :

3 11 . - - - flocons, semoules et farines de caroubes مو وم لم و لوم و ل ل ل ل لل لل 25 kg - 3 +9[--—- autres ie 25 kg 3

1. –-— - graines de caroubes :

3 91 ]- - - - non décortiquées, ni concassées, ni moulues .................................. مملن 2,5 kg - 3 92 ]- - - - flocons, semoules et farines de graines de caroubes 0. ال ل ل ل ل لل ل 2.5 kg - 3 991 ——— autres .......................... ii 2,5 kg - 1212.20 — Algues

1. –- - des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides et similaires, même coupées, concassées ou pulvérisées :

3 11100 -- - - présentées à l'état congelé لحمل هم مه وه مم مت لومم لم م ل لل ل لل ل ل 2,5: kg - 3 19100]----autres es 2,5 kg - 90 —--- autres :

3 40{- - - - sur support ed 2,5 kg - 1 — ع عع autres :

3 91 - — -- - algues brutes ee 2,5 kg - 3 99 ----- autres iii 2,5 kg - 3 1212.30 1 00 00 - Noyaux et amandes d’abricots, de pêches (y compris les brugnons et nectarines} ou de prunes 1 2,5 kg -

1. –Autres :

1212.91 00 -— - Betteraves à sucre 3 10/--—-— fraiches see 2.5 kg 4 3 901 - - séchées ou en POLE 00 00 عتممو ونم موه ممت عتمم معفم مومعو لو و 25 kg 1 (1212.92) (Position supprimée} 1212.99 00 -- Autres ‘

1. –—- racines de chicorée, fraîches ou séchées, même coupées, non torréfiées :

3 11]---- fraîches sise 2,5 kg 1 3 19 autres ففت وي موه ففه مه 25 kg - 3 201--- oignons sauvages …..............................................ss 2,5 kg - 3 30{--- cannes à SUCTE sl 25 kg - 3 90 - - AUTTES sise. 25 kg - 12.13 ! 1233.00 Pailles et balles de céréales brutes, mème hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets.

10 --- pailles et balles brutes, même hachées :

1. –--- balles :

3 91 deriz seen 2,5 kg 1 3 كال ل ل ل autres ss 2,5 kg - 13.01 Gomme laque, gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles.

1301.10 00 - Gomme laque 3 101- —- non blanchie 0,0 seen 2,5 kÿ - 3 90 --— bianchie see 2,5 kg - ا اس 0 باسسس7ساسسس ب وووبلسبسبباممس*05ُتُتت08322_ر1ا._رالللاا1 ا1عطغ د دا هطع عع [4 L Codification Désignation des Produits 85 ] El Le CE [Sés] 1 T 5 1301.90 ] 00 - Autres 3 0ك لما résines de ا ا 25 ke

3 -ل90 - - autres iii 25 kg 8 13.02 Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés.

1. –Sucs et extraits végétaux :

1302.11 00 — — Opium 3 10]--- concentrés de paille de pavot contenant moins de 50% en poids d'alcaioïdes ...... 25 kg 8 3 أبعت 22 autres ا ا 2,5 kg - 3 1302.12 00 00!--— De réglisse 7 1 0000 25 kg 8 3 1302.13 [ 00 00 - - De houblon ململ لمم ممالل ءلى. 21100 25 kg 8 3 1302.14: [ 00[00 - - De pyrèthre ou de racines de plantes à roténong 4,444 2,5 kg 3 1302.19 «= Autres 3 10 {00 - — — oiéorésine de vanille ou extrait de vanille ... 0. ملم م مه م م ل عل ل لل لل ل لل 2,5 kg - 90 سا autres :

3 10 -—-- aloès, manne eee 2,5 kg - 3 20 --—-- de quasia amara us 2,5 kg - 3 30 - —- - extraits végétaux mélangés entre eux pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentaires 0 2,5 kg 3

1. –-—- autres :

3 91 ----- médicinaux 2,5 kg - 1302.20 00 - Matières pectiques, pectinates et pectates 3 101- -- à l'état مور ورم ويه nero أيه قم ة 25 kg - 3 Q9Of-—— autres 4. ننم مت وعم مجهت وم اوتمهف تم ةرم مفو ممت ةفق ور ممما 2,5 kg -

1. –Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés :

1302.31 - - Agar-agar 3 10 [001-—- modifié تومه ممعم تمه ةمه 25 kg - 3 90 100 --- autres 2.0600 00 لل ere nec céseeqeee nee nerennges des eee cie queen ere 2,5 kg - 1302.32 -- Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés 3 10100 - - - modifiés .................................................... sed 25 kg 3 3 90 100[-—-— autres is ومن وم مقت ف d 2,5 kg - 1302.39 — - Autres 3 10100[-—-— modifiés ss 2,5 kg - 3 90 100 -—- autres 2,5 kg 1 14.01 Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de titleul, par exemple).

1401.90 - Autres

90 --- autres :

1. –——- osiers :

3 21 ----- non pelés, ni refendus, ni autrement préparés .............,,........,.,,.,,.,4 2,5 Kg 3 3 29 امت 00 eiu anses ce ere ces ces eee ed 2,5 kg 3

1. –سسا roseaux et similaires :

3 31 ------ bruts ناه simplement refendus .........................,..,.,.,,., ss 2,5 kg - 3 39 ----- 0000 ا 25 kg :

ساس ساس [0005 et similaires :

3 4il----- bruts ou simplement refendus فوم توم و مجم توووم وترم متم رول ملم لوو ول 25 , - 3 491-—---—- AUTTRS nues einer sesespenn essences til 2,5 kg -

1. –- - - pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes :
2. –سا ب autres :

3 91 bruts 2,5 kg - 3 99] سسب autres 25 ke 1 14.02 1402.00 Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage {kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres matières.

10 عاسب Kapok :

3 00 2,5 kg - ع ساس ا autres :

3 91---—- EU nue eerreeeeeeeée ere senesn ee ndusearnésesenrnpecneneaesenesestnssesesssenpeseenenesenense 2 ie 1 3 99 اام autres ' 90 —- - autres :

_—-- crin végétal :

3 11 لاا sur support 25 E 1 3 19 ] مده AUTRES uses ' ساب autres :

ع 00 0 - g one ue = 5 ا 00 Codification Désignation des Produits 25 2452 25 E S65 25 T 2— 3 81} سسب - sur support ...... ie 2,5 kg - 3 89}----- autres ............... ie 2,5 kg - 14.03 1403.00 Matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en torsades ou en faisceaux.

10 ——-— sorgho à balais (Sorghum vulgare var. technicum) : :

3 10]- - - - panicules, débarrassées de leur graines, naturelles, blanchies ou teintes 2,5 kg - 3 90---—pailles pour balais, naturelles, blanchies ou teintes لمم ل ل ا ع ل ل لل ملل 25 kg -

1. 90 -- - autres :
2. –——- piassava (ou piaçaba), chiendent. istle et similaires :

5 11 ]- - ع bruts, en faisceaux ou en torsades لمم لما وم لومعم مله ملو له ل ل ل ملل ل 2,5 kg - 3 19[- --—- - peignés, coupés, blanchis ou teints ل م ل ا ل 2,5 kg 3

1. –——— autres :
2. –---- panicules, débarrassées de leur graine, naturelies, blanchies ou teintes :

3 21}------ de riz eine 2,5 kg - 3 29]- —--—- de milet ei ii iii 25 ke -

1. –-—-—- pailles pour balais, naturelles, blanchies ou teintes :

3 34[------ de riz ا 2,5 kg - 3 39 - - - - - - d'aipiste, de cameline, de miliet et similaires لمح ل ل ل م ل 25 ke 8 3 ا ات ل قث 2,5 kg - 14.04 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs.

1404.10 00 — Matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le tannage

1. –—— pour la teinture :

3 11]---- henné (feuilles de}... U.l 2,5 kg :

3 12]---- graines ا LL 2,5 kg - 3 131---- bois de fustet اق م جوم موه مه قم فه مه له من عمقو مه وق ول مله له لله لو لو لل ل 2,5 kg - 3 141---- orseille iii 2,5 kg 3 3 15]--—- pulmonaire de ا ال 2,5 kg - 3 16 ]- - - - gypsophile ou saponaire d'Egypte ou d'Orient (racines de) ل ل ل ل ل ل لل 2,5 kg - 3 19[---- autres (bois de campèche, de quercitron, graines de Perse, garance, lichens tinctoriaux, etc...} 2,5 kg -

1. –-— — pour le tannage :
2. –— - - écorces :

3 21[------ de mimosa une 2,5 kg - 3 22]--—--—- de chéneiège ا 2,5 kg - 3 23 -—--- de tizerah ا 2,5 kg - 3 30 -—--—-- fruits {(myroboians, vallonées, etc...) لوم ما مم ممع م مم م لو ل لمم لوه لل ول عل لل 25 kg -

1. –+ — - feuilles :

3 41] de SUMAC ui iii deerreriereennes 2,5 kg 1 3 42 ]- ----- عل lentisque ….......................................... لقمووة عم قم مقة مما توم مم 2,5 kg - 3 49 ]- ---- autres ue do 2,5 kg -

1. –-—-—-— noix de galie et autres :

3 51[--—--- noix de galle ا 25 kg - 3 59 . ه —— autres galles 0... له وه مه مع مم مه وه ع اه مط عله ع لو له مط عم 25 kg :

3 60 ----—.- racines (de canaigre, de bruyère, etc...) قد تمه مومه لل م لم لل ل 25 kg - سم — — DOIS :

3 91 ---—-—- de quebracho أقة مو مه تممه ونه مه لعو من ته مم ل مم وو وم عم مه ل ل لل وه ل ل 25 kg :

3 921----- de tizerah ..............,,.. 2,5 kg - 3 93 ———- châtaÎgNer ui idee 2,5 kg - 3 S9[-—-—— autres iii 2,5 kg - 4404.20 00 - Linters de coton

1. –-— — lavés, dégraissés, blanchis où autres :

3 91 ----en masse ا 2,5 kg - 3 99 ----— autres (en plaques, feuilles ete...) ….................................... مه مت 2,5 kg - 1404.90 00 — Autres 3 10 -- -- grains durs, pépins, coques et noix (noix de corozo, de palmier-doum et Similaires), à tailler ل 2,5 kg -

1. –-- autres :

3 20[-—---— sur support dl 2,5 kg -

1. –—-- autres :

3 91 - - - - - alfa, sparte et diss en tige ou en feuilles brutes, blanchies ou teintes (même en forsades) .....................,.,..,.................................. 2,5 kg 8 3 99 ———-—- ا ecrire 2,5 kg - 15.02 1502.00 00 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03.

3 10 --- graisses d'os, de déchets et similaires . مس و عم مه عمو عه لحملل ل و ل له لل ل 10 kg 1 ساب suifs, y compris tes suifs dits premiers jus :

1. –- -- destinés à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires :

lémentaires Unités Comp-Normalisée Unité de Quantité Kg kg kg kg kg ke ke kg kg kg kg kg kg kg ky kg kp ke kg kg kg kg kg Droit d'importation 10 10 10 10 10 10 30 30 40 19 10 10 10 10 10 10 40 40 40 40 40 Désignation des Produits

1. –—-— — autres :

لالت Suifs de l'espèce bovine, y compris le suif dit «premier jus» :

39/------ aUtFRS ...................,..... ie iii

1. –—---—- autres .

99 ------ autres oui Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées.

1. –- -- stéarine solaire et oléo-stéarine 11}---- destinées à des usages industriels 0 مل موه له مه مه وم لم مه عل لل ل لحل ل ات أن
2. 20 -- - huile عل suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires ......................
3. –-— autres :

91 ]- - -- huile de saindoux .. فو وم م م مم لقع م مه ته مله مه مم مه مف لوه مع ل ل موه وه لل ل لل على لم0 92{-- —-— oléo-margarine ue, 991 — — — AUTES ........ cc ل Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

1. –Huiles de foies de poissons et leurs fractions
2. –—- non durcies ni solidifiées :

40[----— d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2.500 unités internationaies 90! — — — — Autres …...........................

1. –-— autres :
2. 00 -- - - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 20 kgs...
3. –Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions
4. –-- non durcies ni solidifiées :
5. 10 -سك huile de baleine
6. 90 -- - - autres siennes
7. –ع 3141865 :

00{- — - - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 20 kgs .....

10----- destinées à la fabrication de produits alimentaires et présentées sous des emballages contenant plus de 20 kgs nets de produits ..............................

90 -- destinées à des usages industriels .….................................,..............

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

1. –—- non durcies ni solidifiées :
2. 10 -huiïfe de pied de boeuf et similaires (huile de pied de mouton, de pied de cheval, etc..), brutes ou raffinées …........... RPPSP EP TEOTTE 20f- - —- graisses d'os, de déchets et similaires …...........................................)

90{- —-- autres ess eee cesser

1. –-- autres :

001-- - - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ناه égal à 20 kgs .........

ماه autres :

10 ----- destinées à ta fabrication de produits alimentaires et présentées sous des emballages contenant plus de 20 kgs nets de produits .…...............................

SO ----— destinées à des usages industriels Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

1. –Vierges
2. 10 -- - destinées à la fabrication de produits pharmaceutiques et importée directement par les industriels intéressés 1 90[1--- autres ........…. dareceneeee ue see cee sue ereee ess eee manecece see nee er cce esse see
3. –Autres
4. –-- non durcies ni solidifiées :

سا د — ayant subi un processus de raffinage :

10 ----- destinées à la fabrication de produits pharmaceutiques et importées directement par les industriels intéressés ...............................................

م ملم للا م سا obtenues par le raffinage d'huile d'olive vierge, même coupées d'huile d'olive vierge : 1 21 اللا en emballages immédiats d'un contenu net de 20 kgs ننه moins .....

29j------ AUTRES لم ا ممت مم امم ملل سل ل سا autres : 1 81 سسسب en emballages immédiats d'un contenu net de 20 kgs ou moins .....-.-...- 00 10 51 10 51 gg 91 99 10 Codification 15.03 1503.00 15.04 1504.10 1504.30 15.06 1506.00 15.09 1509.10 1509.90 Co ذف انه تب ترم ين ع و 8523 55 Codification Désignation des Produits غ ك 5885 FE 53 2 8 gg autres 40 ke - 3 autres : - -— destinées à la fabrication de produits phermaceutiques et importées -----!21100 3 dre à 40 ky ل ل directement par les industriels intéressés autres : ----- 291 en emnbaliages immédiats d'un contenu net de 20 kgs ou moins 0. . 40 kg ------ 10 3 AUTTRS 4... eriiic ee à coins 40 kg ------[90 3 autres : —— — kg 40 نل 91100j---- en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 20 kgs 3 autres : سس عا 99 destinées à la fabrication de produits alimentaires et présentées sous des ----- 10 3 kg 8 40 . ل ل ل 6 emballages contenant ptus de 20 kgs nets de produits KE : 40 . ...ل destinées à des usages industriels سسب 90 3 Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir 8 olives, même 0 15.101 raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09.

non durcies ni solidifiées : —-— destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de ---— produits alimentaires :

kg 40 ا DrUtRS ---(11100 3 kg 40 ا رك ---[19100 3 autres : ---— kg 40 لق متعم لم مو موه م ون مه ع مة ع لية . ............…. brutes ----- 21100 3 autres 40 kg —----[00 29 3 autres : - -— en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 20 kgs .......... 40 kg - - - 001[ 914 3 autres : —-— 99 destinées à la fabrication de produits alimentaires et présentées sous des سام ساب 101 3 embaliages contenant plus de 20 kgs nets de produits … 0 40 kg - destinées à des usages industriels …........ 40 kg - 90 3 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou 15.16 totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même ratfinées, mais non autrement préparées.

Graisses et huiles animales et leurs fractions - 1516.10 ناه huiles et graisses partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées --— élaïdinisées, mème raffinées, mais non autrement préparées :

en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 20 kgs : ---- 10 de baleine ou de cachalot ne 10 kg 1 ----- 10 3 kg - 10 لل ال لل ل لل autres ----- 90 3 autres : ---- destinées à la fabrication de produits alimentaires et présentées sous des ----- 21100 3 kg 10 للم للم مل م ملل ملل ملل لل م 2.6.0 emballages contenant plus de 20 kgs nets de produits kg 10 للم لما وم ......................... destinées à des usages industriels ----- 28}00 3 autres : - -— 950 de foies de poissons .......................... dinceaneenee seseanere ere cesser 10 kg - -- -- 10 3 autres, de poissons, autres que de foies … 10 kg - - - - - 20 3 de mammifères marins ...................... 10 kg - - - - - 30 3 nine 10 kg - تع مق و تق ة مع فاه طلاة autres د - - 90 3 Graisses et huiles végétales et leurs fractions - 1516.20 huiles et graisses partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifées ou — — — élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées :

ayant le caractère de cires : سه -- 10 sous-forme de billes, de pastilles, de granulés ou en poudre d'une teneur de ----- 10 3 minimum en mono-diglycérides obtenus à partir d'huiles de colza, de palme ou 90% de tournesol, présentées dans des sacs de 25 kg ou plus 10 5 :

KE - 10 ام AUTES سب --- 90 3 autres : ل سم اع en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 20 kgs... 10 kg - —--—-- 00 20 3 autres : ———— e---- destinées à la fabrication de produits alimentaires et présentées sous des 311 emballages contenant plus de 20 kgs net de produits :

autres desire serres 10 ky —--- 90 3 destinées à des usages industriels (savonnerie te...) 10 kg ------39100 3 autres : - سام kg 10 هاا نموم وتم نمم تت مهاو ف تتفم de ricin - - -. - 91100 3 eee nee recenser 17,5 kg وو مم م ل تم de palme .. Linie ---- 00 92 3 censés ee 17,8 kg مه نه تووم nee اف necessaire in الو مالف ل CO -- -- de palmiste 93 3 de coco (de coprah) . és 10 kg - - - - 00 94 3 kB 10 ااا autres -—---!00 99 3 EEE US SU OO QC CRU UV Codification Désignation des Produits 85 2528 °° 2 غك 5 ق5 5 2 5 15.17 Margarine, mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du : présent Chapitre, autres que les graisses et huïles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16.

1517.90 - Autres 3 10 [00 - - - huiles végétales fixes, simplement mélangées …................. .. محم للم لحلل لل 10 kg - سام - autres :

2 91 [00!- - - - préparations utilisées pour le démouiage ....... ................... للمه Lu 10 ka - 99 ساسا simili-saindoux et autres graisses alimentaires préparées

1. –-- --" graisses alimentaires résuitant du mélange de graisses ou d'huiles non émulsionnées : 1 er d'origine exclusivement anirale, présentées sous des emballages canrterant ا 1 1 ] سس - 20 kgs nets de produits et MONS ............ أميفة امثتت نل مرمممةة عثت نامل و ء ةلله 10 Kg - 1 19 [- - —-- --- ؤثاام de 20 kgs nets de produits 0. لع مم مم و مهعمو مة لم مه ولة ل لوو م لو نمام ل 10 kg 8
2. –—-—--- d'origine exclusivement végétale, présentées sous des emballages contenant :

1 21[- - عا ا 20 kgs nets de produits et moins ...................... لمعم مه لمم لم مت 10 kg -

* 1 291-——-- -- plus de 20 kgs nets de produits ............ عل ماهم ممت تنما مول ممما 10 kg -

1. –----- d'origi ne mixte {animale et végétale), présentées sous des emballages contenant :

1 31[------- 20 «kgs nets de produits et moins ….................................... مم من امة 10 5 :

1 39[------ - plus de 20 kgs nets de produits لمم عفدم تتم لوه ا مل مم ةم م وم و ل 10 kg - 1 90 سا م م autres قوم عم تمه لتم مومه وم قم وف فق عه قف قم م مه عم عع مه مقو مع لوه وا لل ل ملو و ل 10 kg - .

15.18 1518.00 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16: mélanges ou préparations non alimentaires de araisses 3 10 001--——linoxyne LS Lis 10 kg - 3 20 00!- - - huiles animales ou végétales cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, souffiées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement 10 kB 8 3 90 [001 - - autres see 10 kg - (15.19) {Position supprimée) {1519.11} (Position supprimée) (1519.72) {Position supprimée) (1519.13) (Position supprimée} (1519.19) {Position supprimée) (1519.20) {Position supprimée} 5 j 15.20 1520.00 ا ا 16.01 1601.00 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats ou de sang;

préparations alimentaires à base de ces produits.

1 10 O0[- — - de foie ss se 40 Kg -

1. –—- autres :

91 ——-- saucisses et saucissons secs, non cuits :

1 40 ----- de poulet 00 0.0620 00 فق ته لومم تممه مه مه ممعم مه توه له فتاه ممعت مه مم0 40 kg 1 1 5 1ن 40 kg 1 59 سسب autres :

1 101 —— — — de pOUlEt ul 40 kg 1 1 د — ——— autres ee seed 40 kg - 16.02 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang.

1 1602.10 00 00 - Préparations homogénéisées عمم مر تو عمو اماو ممت مهمو وم وم لو و مل لل 40 kg :

1602.20 0 - De foies de tous animaux 1 10 - - - préparations 7000061615685 تتممة متم فلم ته مت مو 40 kg -

1. –- - autres :

عست de foies d'oise ou de canard :

1 211- ب — — simplement cuites se 40 Kg 1 1 ل 0 - = ات [بعرىم 40 Kg 1 1 DOÏ ع م AUTRES eee is 40 kg 1

1. –--- autres :

1 91[--- —-— truffées ss 40 kg :

1 0 اا ا -— ل 40 kg -

1. –De volailles du n° 01.05 :

1602.31 00 د De dinde 1 40[- — - préparations homiogénéisées ولم وو م تنوه ومنت ممت تومته متم هعتم مه وول للم لل 40 kg -

1. –-- autres :

4 911----truffées .............. ل ل eeense Dose ألعمي معي يعم وو متففن موث ريه قن 40 kg 1 1 اا — —— اد ue 0 . 00 40 kg - 1602.32 - - De 6005 et de poules . ع A . Codification Désignation des Produits و 2452 5غ Ë ارات 0 1 10100[- - - préparation de viande de poulet présentée sous forme de galettes ou portions, 1 panées, précuites, congelées, d'un poids n'excédant pas 100 grammes el embaliées / dans un sachet en matière plastique ا 19 kg 8 1 1 90 [00!--- autres ss 40 kg - 1602.39 00! -- Autres ]ا 1 101- -- préparations homogénéisées لمم لمجم تمتو ممت رمم م لو ملو وله مم و 40 kg -

1. –--autres: 1 96{-—-—-—truffées ا 40 Kg - 1 98 ]- 0]785اة دس ses 40 Kg - 1602.50 00 — De Pespèce hovine ا 1 10 -- - préparations homogénéisées ss AC kg - 1! 90 سس ا AUTES لوه ةوق ممعم مه عه عه مه قم مه موه قم قم مه اه مه 40 kg - 1602.90 00 - Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux 1 10 - - - préparations de sang de tous les animaux ........................,...................... 40 Le] 3 1 20 --—- préparations homogénéisées وتوت وو مامت رمم متم مم وموم وم وم الع ل للد 40 kg -
2. –-- autres : 1 91 سا d'OVINS فوم رصمو مور ممصم فر ةورم تممه تممه م م ممت 40 Kg - 1 921- — --— de gibier ou de lapin 40 kg - 1 عست مس989 AUTRS قفو مهو ممتي ممت مهم وم و نومام مم م تووم وو روم هموما مم تمه ال هم وم .ل 40 kg - 16.03 1603.00 00 Extraits et jus de viande, de poissons où de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques.

1 10 - - وؤناز- de poissons, extraits et jus de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés لت esse 40 kg 5

1. –-- extraits et jus de viandes ; extraits de poissons:

هس سا هس en emballages immédiats d'un contenu net de 20 kgs ou plus :

1 -----ل 21 de bovins sise 10 kg : 1 29 - -- --- autres 08, وموم م وميه مم نومام تتم و رمم م رمت ق تتم رمم فيه تم ميقت 10 kg 3 1 30 - - - - en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg exclus à 20 Kgs exclus... 10 kg - 1 90 ---—- autres 0 sense 10 Kg - 16.04 Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d’oeufs de poisson.

1. –Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés :

1604.11 00 -- Saumons 1 10[ - - - présentés en bocaux, verres, récipients hermétiquement fermés... 40 kg - 1 901 - - - autrement présentés... 40 kg - 1604.12 00 -- Harengs 1 10 - - - présentés en bocaux, verres, récipients hermétiquement fermés... 40 kg 0 1 901 - - - autrement présentés... 40 kg - 1604.13 0 -- Sardines, sardinelles et sprats ou esprots

1. –-- présentés en bocaux, verres, récipients hermétiquement fermés :

1 411---- sardines... nes 40 Kg - 1 19[ - - - - autres... sise فم يهب مار تور 40 kg 1 90! - ل 40 Kg - 1604.14 00 - - Thons, listaos et bonites (Sarda spp.)

1. –-- présentés en bocaux, verres, récipients hermétiquement fermés : 1 1 10 0ع م لل ل طش sise ور مور مم ة نمم تمت تور ممت تم 40 kg 3 1 19[ - - - - autres... siennes 40 Kg - 1 90 - - - autrement présentés... 40 kg - 1604.15 00 - - Maquereaux 1 10 - - - présentés en bocaux, verres, récipients hermétiquement fermés... 40 kg - 1 90 - - - autrement présentés... ses 40 kg - 1604.16 00 -- Anchois 1 10 - - - présentés en bocaux, verres, récipients hermétiquement fermés... 40 Kg - 1 90! - - - autrement présentés... see 40 Kg - 1604.19 00 -- Autres
2. –-- présentés en bocaux, verres, récipients hermétiquement fermés :

1 411---- autres salmonidés..…..…. ss 40 Kg - 1 15 ---- pitchards............................ see 40 kg - 1 19[ ه0 - وميه ومو تروف ه ومو رمرم مت ممت مهومن ممت مومهم زومت مم تومت مم وت مت مت مم وو و ل 1 ]أ0اق 40 kg - 1 90 - - - autrement présentés... 40 kg - 1604.20 00 - Autres préparations et conserves de poissons 1 10 - - - préparations hamogénéisées...........................................s 40 Kg 1

1. –-- autres :
2. –--- présentés en bocaux, verres, récipients hermétiquement fermés :

1 201----- وعمو م وم ممعم تمت متم نممو ممت لل م وت و ول .65ل أضهورلوة 40 kg - 1 40[ - دع - - SardiNes..........................ss esse 40 kg - 1 AO -----HNONS............ suce sceccciscrsseu sursis esse ses 40 kg -

1. –----bonites, maquereaux et anchois :

1 61 - و وو 0000 أولوظ عت eee 40 kg :

1 63 ------maquereaux.........................................sssssseeeeee 40 Kg - 0 , Codification Désignation des Produits $ 5 3 E E 8 ا T 27 1 69 ------anchois..…....................,........................ مومه هم مف 40 kg -

1. –---- autres :

1 711------ pilchards.................... issu 40 kg - 1 ا 79[ - - - - 01 - AUS... مجم تم مومه فوم وم م مهمون مورت و و رمتو فرت مامد مت مات رت 40 kg - 1 À 90! - - - - autrement présentés... 40 kg 3 1604.30 00 - Caviar et ses succédanés 1 10 - - - caviar (oeufs d'esturgean).….................................... تومته م موه موه مت من 40 kg - 1 7 90! - - - autres... essieu 40 Kg 3 16.05 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés.

1605.10 00 - Crabes :

1 101 - - - préparations homogénéisées............................................,.......... فج وم 40 kg - 1 901 - - - مه مع اه هه هام دهاع ماه عه مه اه عه ع عه م ع مه 0 85200 4ه 40 kg - 1605.20 00 - Crevettes 1 1 10! - - - préparations homogénéisées…….......................s.......... مومه 40 kg -

1. –-- autres :

1 911 ---- simplement cuites à l’eau et décortiquées..…..…................................. ملم 40 kg - :

1 991 ---- Autres... موه مومهو موف 40 kg - 1605.30 00 - Homards À 1 10[ --- préparations homogénéisées....…..........................,..,.,,.......... ممتوم 40 kg -

1. –-- autres : ا 1 911 - - - - simplement cuits à l'eau et décortiqués...................................... متت مو مو 40 Kg - :

1 99 [ - --- autres... rs 40 kg - 1605.40 00 - Autres crustacés 1 10[ - - - préparations homogénéisées........................................................... 40 kg -

1. –-- autres :

1 911 - - - - simplement cuits à l'eau et décortiqués....….........................................… 40 kg - 1 991 - - - - autres... uses 40 kg - 1605.90 100 - Autres 1 401 - - - préparations homogénéisées.…................................... ss 40 Kg - :

1. –- - autres :

1 ---- mollusques (y compris les coquillages) :

1 911----- escargots... seen 40 kg 3 1 931 - - - - - autres... وم مم ممت مه تووم م مم seance فقوم موقم ورم وو ممما 40 kg 3 :

1 99 + - - - AUTRS........,......... وم ارورم مق متم مم تو يقد رمم وم ممت توت 40 Kg - 17.01 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide.

1701.91 + Additionnés d'aromatisants ou de colorants À 90 —-— autres :

ع en emballages d'un contenu net inférieur à 50 kgs :

1 41 ---- - à base de sucre brut تمت متم ا تتم تور مور ول مور seen 50 kg - 1 121-- --- à base de sucre raffiné sens 50 kg - L 19{- — — — - à base de saccharose chimiquement pur ....................,......,,,...... 50 kg - 1

1. –--- autres :

1 91 1 — — — - à base de sucre brut esse 50 ke - 1 ل — - 00 مزه à base de sucre raffiné 4.4. 50 kg 3 1 99 ]- — - - - à base عل saccharose chimiquement pur 4... 50 kg 3 .

17.02 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et te fructose (lévutose) chimiquement purs, à l’état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants: succédanés du miel, m ême mélangés de miel naturel; sucres et mélasses 1702.20 - Sucre et sirop d'érable

1. –— — à l'état solide :

1 11100]. ---- aromatisé ou additionné de colorants ......................................,....... 10 kg - 1 19 00 - - + autres مجو مام ميد رول فيه ا مرو ور ميمت تجوت م رمام رمم مز 40 kg 35 90 —- — autres :

1 10[---- sirops mélangés décrits à la note complémentaire n°3 du présent chapitre... 10 kg - 1 80[- الاق عه تر مت تو seen متعم م موقي مت هروز ممت توم رومت ت رتور 10 kg - 1702.30 ا Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20% de fructose

1. –- — à l'état solide :

1 11 1001-- -- aromatisé ou additionné de colorant ss 10 kg 3 19 عام autres : 1 _—-.- contenant en poids à l’état sec 99 % ou plus de produit pur : 4 1 11 ]- - - .- - glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée .…..................... 10 kg - ا 1 0 0 ات sise 10 kg - سا سام autres :

1 91 ------ giucose en poudre cristalline blanche, mème aggiomérés ....................... 10 kg 3 Codification Désignation des Produits 25 È 3 5 8 5 0-003 … 5 °2 5 1 99 — — — — QUES sieurs cerseecceu sec aneaneéscesencanereneesesee 40 kg 3

1. –—— autres :

1702.40 — Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l’état sec de 20% inclus à 50% exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti}

1. –-—- à l'état solide :

11 —--- aromatisé ou additionné de colorants :

1 10 - - - - - glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée ..................... 10 kg - 1 90!---—— autres sienne 10 kg - / 19 ملم م ما autres :

1 1 10[- - --- glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée ل 10 kg 3 1 90] - - -- الاق ire 10 ke - فك --— autres : À 1 10 - - - - sirops mélangés décrits à la note complémentaire n°3 du présent chapitre... 17,5 kg - 1 ا لت sise 17,5 kg : 1 1702.60 - Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l’état sec plus de 50% : de fructose, à l'exception du sucre inverti {ou interverti)

1. –-— à l'état solide :

1 14 00f- - — - aromatisé ناه additionné de colorants 0. تومو مي رمت م م تور الل م لم لم ل لل 10 kB - ؟ 1 19 ] 00] autres us 10 kg - À 90 —-— autres :

11 10[- ——. sirops mélangés décrits à la note compiémentaire n°3 du présent chapitre... 10 kg 8 1 9Oj—--—-—autreS ا 10 kg - 1702.90 - Autres, y compris le sucre inverti {ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l’état sec 50% de fructose : — —— à l'état solide :

10 —--- aromatisés ou additionnés de colorants : / ! 1 10[- — ——- sucres de canne / de betterave, (v compris le sucre inverti), contenant 6% ناه 1 moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles. لل ملم 10 35 8 اس سال ا autres : ا 1 911--—---- contenant plus عل 65% en poids sec de sucre décrits dans la note 1 complémentaire n° 1 du présent chapitre ممعم ةم توم رو وم نموا تمل تلن ل وى 10 kg . 1 99 —-----—autres sise 10 ke - :

سس autres : 1 : 22 —---- sucre de canne et sucre de betterave :

1 5 40 -—-—-— y compris le sucre inverti, contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au totai des solides solubles وم تومو متم م متم امات ت نمم ورلا لمم .ءءىء 10 kg 1 ا autres : 1 5 1 91 ---—---- contenant ptus de 65% en poids sec de sucre décrits dans la note complémentaire n° À du présent chapitre... 40 kg 5 5 99 autres همي موه تممه مه مومه مو ومو ا ressens 10 kg - 28 = - autres :

1. –----. sucres et mélasses caramélisés :

1 11 [+ سس .ه déstinés à Ja fabrication de boissons ou de produits pharmaceutiques, importés directement par les industriels intéressés…............…............................... 10 kg - 1 19 --— autres ...,.,..,,,..... sise 10 kg - 1 20 - ———-- sucres intervertis مه وموم تم متهتو مقو متت وو توما ون مل مم مور 10 kg - 1 30[- - -- maltose présenté autrement qu'à l'état chimiquement pur ....................... 10 kg - 1 1 DO AUITeS ممعم موا وروم ممت ةتوم وموم مروت وموم مام تمه ممق قوتعم تم ل 10 kg - ساسا autres : 5 91 00!- --- maltose chimiquement pur ا ا ا 10 kg - 98 —--- autres :

_---- sucres et mélasses, caramélisés :

سا سا destinés à la fabrication de boissons ou de produits pharmaceutiques, importés directement par les industriels intéressés :

1 03[]- ع sucres de canne / de belterave, y compris le sucre inverti, contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides soiubles ...ل.ل 10 kg 8 1 05[----- - mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n° 3 du présent chapitre se 10 kg - 1 1 0006 0 لا 10 kg .

لالم autres :

1 13 سا عات sucres de canne / de betterave, y compris le sucre inverti, contenant 6% où moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles .............… 10 kg - 1 151-—----- mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n° 3 du présent 8 CEA 0 3 ë Codification Désignation des Produits É $ 3° E QE 2 À 1 04220 ----- autres eee nee nnnene eee ces seen eenene teen 10 kg -

1. –ل ل succédanés du miel, même mélangés de miel naturel, substituts du miel (miel artificiel) :
2. –—-—-- à base de sucre :

1 21{------- de canne / de betterave, y compris le sucre inverti, contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles... 10 kg - 1 22[------ mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n° 3 du présent chapitre 10 kg - 1 29 من مت م م مم مم AUTES ui... 10 kg - mm à base de produits saccharins autre que le saccharose, dans une proportion :

1 311------- supérieure à 10 % ا 10 kg - 1 39 ------- égale ou inférieure à 10 % 4.2... 10 kg - em sucres intervertis :

1 41f--— حنم ميم من de canne / de betterave, contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles ... فصتنم نتمم عتمتت تم ت ونا م اموت وت مام رورم و )...ا 10 kg 1 1 421-—----- mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n° 3 du présent chapitre... 10 kg - 1 49 لاا autres 10 kg - 1 50 ----- maitose présenté autrement qu'à l'état chimiquement pur 10 kg -

1. –———— autres :

1 91 - ب sucres et sirops de canne / de betterave, contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubies 0. م اممو وول ون ومن عن 10 kg 1 1 92 سمس لت ست mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n° 3 du présent chapitre... 10 kg - 1 99 من منم ل لب سسا AUIFES iii einer 10 kg - 17.03 Mélasses résultant de l'extraction où du raffinage du sucre.

1703.10 00 — Mélasses de canne 1 , 10 [- - - aromatisées ou additionnées de colorants مم م تووم وموم مو مام وم مم تومو و ملو مونلل 10 kg = سسب autres, même décolorées :

1 20! ا 10 kg -

1. –-—- autres, destinées à :

1 91[----- la distillation 44.42... 10 kg - 1 92 ساسا la préparation de produits mélassés pour l'alimentation du bétail ... 10 kg - 1 991-----— AUÎTES فمرة ار ممما م مهنو ومو وم وج رومت م مي تتم م م مونم نتمم وت و ورور 10 kg - 1703.90 00 — Autres 1 10 -- - aromatisées ou additionnées de colorants ورم مور مانم لتم لمرو ومنل لل ءءء 10 kg -

1. ب -autres, mème décolorées :

1 201- — — — décoiorées siens فم مم وه عتممو ور و وتم 10 kg -

1. –--- autres, destinées à :

1 سال ب]1ة8 la ا uses 19 kg -

921----—-— la préparation de produits mélassés pour l'alimentation du bétail 10 kg - 1 99 سسب autres .... 140 kg 1 4 18.01 1801.00 00 موءج00 0 en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés …............................... 2,5 kg - 1 18.02 1802.00 00 100! Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao ممعت مامت لوو لمعل 25 kg 8 18.03 Pâte de cacao, nême dégraissée.

1 1803.10 1 00 00 -- Non dégraissée ses 2,5 kg 5 1 1803.20 00 00 - Complètement ou partiellement 069181556 ممعم م تممه وول ملت 25 kg 8 1 48.04 1804.00 [ 00 [100 رع زرباع8 graisse et huile de cacao ses 2,5 kg - 1 18.05 1805.00 00 00 Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants...….......….…. 2,5 kg - 18.06 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.

1806.10 - Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d’autres édulcorants 10 — —- contenant moins de 65% en poids sec de sucre :

1 101---- simplement sucrée par addition de saccharose ..........................,.............. 17,5 kg - 1 QD — —— ا suisses ressens 17,5 kg - 20 contenant 65% ou plus, en poids sec, de sucre, décrite dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17 :

1 101 - —- simplement sucrée par addition de saccharose 17,5 kg .

1 90] --- autres ..........,.........,4,......,.,.... ss 17,5 Kg - 30 ست contenant, en poids sec, plus de 65% et moins de 90% de sucre :

1 101 —- - simplement sucrée par addition de saccharose 47,5 kg - 1 90 -ل - —— autres .......,......,,..... ses 17,5 kg - 40 ع contenant, en poids sec, 90% ou plus de sucre :

1. –- - décrite dans la note complémentaire n° 4 du chapitre 17 :

1 11] لاسا simplement sucrée par addition de saccharose 17,5 kg - 1 1491----—- AUITRS فم نتمم وو و رتت ت راو مهتت ترم هوم متتو ار مهتم تت توماو ق ترمو م موت وو وو 1/5 Kg - ساح عاب autres :

1 91] سسب simplement sucrée par addition de saccharose لملا لمم عمو لتلا ل ملل ون 175 kg - 1 99[-—---- AUTTES ا rss nee écsecerensseresesese esse ees seen 17,5 kg - Codification Désignation des Produits 95 g£sel 05 SE {Sàas 28 5 71 5* 1806.20 - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d’un poids excédant 2 kg, soit à l’état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg 1 10 00 - - - chocolat et autres préparations à base de cacao, d'un poids supérieur à 2 kg et inférieur à 4,5 kg, contenant plus de 65% en poids sec de sucre, décrits dans la note complémentaire n°1 du chapitre ا ل 175 kg :

1 20 00 - - - chocolat et autres préparations à base de cacao, d'un poids supérieur à 2 kg et inférieur à 4,5 kg, et inférieur à 4,5 kg, contenant plus de 10% en poids sec de sucre, décrits dans la note complémentaire n°2 du chapitre 17... 175 kg L 1 30 [00 - - .- mélanges عل sirops avec du chocolat ou du cacao, d'un poids supérieur à 2 kg et inférieur à 4,5 kg, ne contenant pas plus de 65% de sucre, décrits dans la note complémentaire n°3 du chapitre 17 17,5 kg 8 1 40 1001 -- chocolats ou préparation de cacao, d'un poids supérieur à 2 kg et inférieur à 4,5 kg, contenant plus de 10% en poids sec de sucre, décrits dans la note complémentaire n°2 du chapitre 17... 17,5 kg 5 50 ——— autres :

سام couverture :

1 11 ]- سس de chocolat au lait لوجم وم موه ممت موه فوم وه موه م وو مم مومع مل ...ا 17,5 kg - 1 49[------ de chocolat fondant 17,5 kg - 1 90]--—-— autres ie 17,5 kg -

1. –- autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons :

1806.31 00 -- Fourrés 1 10[-- - tablettes et bâtons : 17,5 kg - 1 90 - - - autres : - 17,5 kg - 1806.32 00 -- Non fourrés

1. –— — couverture :

1 11 ---- de chocolat au lait is 17,5 kg 3 1 19 ---- de chocolat fondant ......................,................... 17,5 Kg - 1 20 --—-— tablettes et bâtons se 17,5 kg - 1 90!-—— autres esse 17,5 kg - 19.01 Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises 1901.10 — Préparations pour l’alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détaii 1 10 00]- - - substituts de laits en poudre )8( ممصم ةم ت معام ممما وموم نممو تووم وم للملا ملعمل عونمم ت.. 10 kg -

1. –—- farines lactées et autres préparations à base de farine, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt même additionnées de cacao dans une proportion inférieure à 40% en poids calculé sur une base entièrement dégraissée :

21 + — — Sans CACAO :

1 10- - - - - 5355 addition de sucre ou additionnées de sucre dans une propoition de moins de 42 % esse 10 ke 8 1 20 - - - - - additionnées de sucre dans une proportion de 42% inclus à 50% exclus... 10 kg - Û 1 90 سا سب . ب additionnées de sucre dans une proportion de 50% et plus ......................... 10 kg 3 1 28 00 - --- contenant du 68080 فممو مت ة متو مهو وم وميه هتمعو رمام وموم مم 10 kg - 90 سام autres :

1. –—-—- contenant du lait et du cacao :

1 11[----- en emballages immédiats d'un contenu inférieur ناه égat à 500 QTAMMES............,................4..4.deediéeeesenes cesser 10 kg .

1 19]—--—--—-— autres 4, issues seen 10 kg - 1 90 - عم ع ع contenant de 6868 عمو مم مم مه ممعم وموم وم متو له لل وو ل ل 10 kg - 1901.20 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la 1 pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 18.05 1 10[00]- - - mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la position 19.05, contenant plus de 65% en poids de sucre, non destinés à la vente au détail, décrits dans ta note complémentaire n°1 du chapitre 17 .......................... 10 kg 8 1 20 [00 - - - mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, contenant plus de 65% en poids de sucre, non destinés à la vente au détail, décrits dans ta note complémentaire n°1 du chapitre 17............ 10 ke 8

1. –—— autres :
2. 91 —- — à base de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, mème additionnées de cacao dans une proportion inférieure à 40% en poids calculé sur une base entièrement dégraissée :

1 90 - — — 3011865 sise وجم ةميمت ررم نووري ةميمت ممت م ته رمم اممف ينمت تت 10 kg - 99 —--- autres :

Codification Désignation des Produits 85 8258 2e 5 5-

1. –---— contenant du cacao :

1 10]------ en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500 grammes... 10 ke 8 1 20[-----—— 10 ke - 1 9O——-—--— autres iii uéiiieiieie ciao 10 kg .

1901.90 - Autres سد préparations pour usages diététiques ou culinaires, à base de farines, semoules, amidons, fécuies ou extraits de malt, même additionnées de cacao dans une proportion inférieure à 40% en poids calculé sur une base entièrement dégraissée :

1. –--- farines lactées. et préparations pour usages diététiques :

21 —--- Sans 08626 :

1. –----- sans addition de sucre ou additionnées de sucre dans une proportion de moins de 42 % :

1 11 - سمس ب - hypocaloriques, hypoglucidiques et hyperprotéiniques, en présentées poudres (1)... iii 10 kg 8

1 -------ل[12 préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17... 10 ke 8 1 19[-——-——- autres أن مه مه رم ومو موز مم 10 kg :

1. –-——--- additionnées de sucre dans une proportion de 42% inclus à 50% exclus :

1 215-——--—-- préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant du sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17 ie idees نمويه م يمه ف وه مم ام 10 kg - 1 29f------—autres send 10 ke :

1. –--—-—-- additionnées de sucre dans une proportion de 50% et plus :

1 91 . سم سه préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises aifleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17... 10 kg : 1 921 ------ préparations alimentaires à base de farine, ,رماع non dénommées ni comprises ailleurs, contenant du sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 47... iii eiesee eee 10 ke : 1 سس سس -ل 99 <- autres مم رو تتم مهمه sens أمت عم لومم رومت مو مم 10 kg - . [28 —--—- contenant du cacao :

1 10[- - - préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénornmées ni comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17 ملعم مهتم متم مو ويه مل لو مور و م ول. 10 kg 5 1 20 ----—-- préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni 1 , comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17 ....................,..,.,..... وم 10 kg 0 1 90 - ----- autres 0. و ورم مم يجمه وهف موه رمم مام نه وم وت 10 kg 1

1. –سمس préparations pour usages culinaires :

1 31100 [----- préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17... 10 kg : 1 32 00 - - - - - préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note compiémentaire n° 2 du chapitre 17 عفن تند تممه مم فو وله ملت ململ ع لل للم ل لل لل 10 kg 8

39 ----- autres :

لا — - -- poudres pour la fabrication des crèmes, puddings, entremets, desserts,

1 -——--- لي 10 kg - 1 191 ع ——— — SUCIÉES فم مم مهمه عمو لوم ف موف و لل نر issus 10 kg 1 1 90 سس autres تيت مارم موقت ما تمه رمم متهت تمن eee 10 ke -

1. –+ autres :

1 91 [00!- - - - préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17... 10 ke 1 1 92 00!- — — - préparations alimentaires à base de farine, etc. non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17 ss 10 ke - 98 autres :

سا - -- préparations alimentaires à base de cacao :

1 10[- ----- en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500 078180865 ... 10 ke 3 1 م0 لك تتا وام 10 ke = 1 [= ---- autres :

سه سه substituts de laits en poudre :

1 سا لو pour l'alimentation des enfants معم مد م نم مه مه مومه وه فم مم عم 10 ke . آآتآت تت تت يض ف يت ا 22222-00222222 QT لس ! ع2 È و Codification Désignation des Produits 5 El CE [Sés) 2Ë 27 فا : 10 لمم متام وم مع ومو ومو وم لمل ل.00..... pour usages diététiques ------- 93 1 pour Usages culinaires 10 kg سس ساس 95 1 kg 8 10 لتكت ------ 98 1 1 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) 19.02 ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravio’, cannelloni; couscous, même préparé.

Pâtes allmentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : — Contenant des oeufs -— 00 1902.11 kg - 40 ملم مل مم ال لو مل مو ملم م وو مو عل من pâtes alimentaires de consommation courante - - -] 10 1 vermiceiles de riz .. 40 kg - --- 20 1 kg - 40 ل 9Of-—— autres iii suisses sanneneese 1 Autres -- 00 1902.19

1. –—-—ne contenant pas de farine ou de semoule de blé tendre :

autres … 40 kg - - -- - 19 1 kg - 40 ات -—--[99 1 Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) — 1902.20 autres : ——— 90

1. –40 قم موه مم لوم مو ممعم ململ ملل لمعمل لمث رمن... farcies de viandes ou d'abats - - 10 1 farcies de poissons, y compris le caviar et ses succédanés ...................,.. 40 kg - -—--- 20 1 farcies de crustacés et de mollusques, y compris les coquillages ................... 40 kg - —-——--]30 1 autres : سا kg 3 40 امعمة مم توووم متم نيه ......,..,...,,.,.,......... CUITES ساس ب- 91 1 eee crées 40 kg - ا ات سس سس ا - 99 1 Autres pâtes alimentaires 1902.30 رمم مه مه همه idees ممما مم م لمعم مم ...10100.06 1 autres issues 40 kg 3 - - - 00 90 1 Couscous - 1902.40 en embatlage inférieur ou égal à 5 kgs : --- non préparé : ---— 11 kg - 50 0 اا ل contenant des ساس 10 1 autres : ---—— ne contenant pas de farine ou de semoule de blé tendre .…........................ 50 kg 3 3س ---]91 1 eee 50 kg 3 00 اس 989 1
2. –40 فقو وه ةبيه ممعم مم ةمهو فور ممما م قفتم تتم مث مم وت موت روز وم ومو نمم الل لل [OO ——— préparé 49 1 autres : ناماب non préparé : -—-— 91 10j----- contenant des oeufs sd 50 kg - 1 autres : م م ملا ne contenant pas de farine ou de semoule de blé tendre .…................. ol 50 kg - ------ 91 1 iii ésrissereecseeeeeeeeeeseneeeenes 00 50 kg - ....................,....... ات سسب - 99 1 préparé 0... ses 40 kg - -- - - 00 99 1 Produits de la boutangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même 19.05 additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'’amidon ou de fécuie en feuilles et produits simitaires.

Pain croustillant dit «knäckebrot» ss 40 kB 8 -!00 00{ 1905.10 1 Pain d'épices - 0 1905.20

1. –40 ومبمم ف ممت وم مرو مارم تمت ترم مو موت رو ...ا أ8امعمطء de ناه enrobés de cacao - - - 10 1 autres : --- recouverts autrement de sucre ............................................ 3 40 kg - ناه glacés - — — }20 1 comportant des fruits confits au sucre dans une proportion : سس inférieure ou égale à 25% 4e 40 kg 3 سس سس ل 31 1 supérieure à 25% esse 40 kg “ سل - 38 1
2. –40 فمم ةعم مر ةوفه مم مهم وهر موت و رمام متت ورور ماه م اله تت لمم لمم AUÎTES مم مد م ل 90 1 Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : … 1905.40 sr 19100 40 kg - autres : عاسب - 99 d'une teneur en poids d'amidon où de fécule inférieure à 50% 40 kg - ----- 10 1 kg 3 40 ان لس سس م80 1 6 œ à w 85ة 8م 5+ Codification Désignation des Produits Ê Ë 2 8 È زعا 27 1905.90 - Autres 1 10 [00[--—-—hosties, cachets pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires ........................................ 40 ke 0:
3. –ا pains, biscuits de mer et autres produits de ia boulangerie ordinaire, sans addition de sucre, de miel, d'oeufs, de matières grasses, de fromage où de fruits :

1 211[00[- - - - pain aZYME فووموم ومو نينمتت و نهم م نون نووت ممت ته ا مام م لف مون ونون 40 kg - 1 22 00{- — — — pain au gluten pour diabétiques 40 kg -

1. –- - autres :

1 91 1001- --- pizzas et quiches congelés 4 40 kg =

99 ---- autres :

صم produits de دا boulangerie fine {pains, brioches, croissants, etc ...( :

1 40 kg 3 20101 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ناه conservés au vinaigre ou à l'acide acétique.

2001.10 ! 00 - Concombres et cornichons

1. –-— sans sucre, présentés :
2. –——- en boites, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés :

1 11]--_ دسب cornichons 40 kg - 1 19 ]---- autres iii 40 kg -

1. –-- autrement présentés {en 1015, cuveaux, etc...) :

1 21 -----— COINICNONS لمعم تممه مم ورم مهتم ومو ممت تو وم ماو ل ل لم لم 40 kg - 1 29[----- autres 4... فمم مم ةرم مدت وموم ةماه 3 40 kg - 1 سم ه80 SUCTÉS unies تممه مه ومو روم مم ممت 40 kg - (2001.20) (Position supprimée) 2001.90 — Autres 1 10 100 -—- préparations à base de farines, semoules ou flocons ..................................... 40 kg - 1 20 00 ] -- - - chutney de mangue 40 kg - 1 30 00 - — - maïs doux en grains ou épis précuits ou autrement préparés …......................…. 40 kg 8 1 50 [00 -—-— parties comestibles de plantes ممما تتم ول ملعللو تن 0 40 ke 8 90 سم autres :

1. –—-—- sans sucre, présentés :
2. –———— en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés :

1 111-----—- CAPES ie... 40 kg - 1 121------ oignons … 40 kg - 1 13 ------ variantes . 40 kg - 1 5119 ات مم من م سن لس uses nee 40 kg -

1. –———— autrement présentés (en fûts, cuveaux, etc...) :

1 21 --—---- CADIES ممعم رمم مه مومهم مونم موز ةو تمه مم مور مو ل لل 40 kg - 1 22 سس لس oignons 40 kg 1 1 23 ------ variantes 35 40 kg - 1 29 ------— AUÎTRS suisses sessions seen Listes 40 kg - سل ا SUCIÉS :

1 91 ----- oignons 3 40 kg 1 1 99 بل QUES فم يعمو وموم ممج روم ممت هتيم متت مهو رمم تمه تمت مم وو م موه مت امو وم وو و و وو 40 kg - 20.02 Tomates préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique.

2002.10 - Tomates, entières ou en morceaux 1 0 50 سام 3101765 :

1 10[- ب - - en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés محم م م مل .ان 40 Kg - 90!- — -- — autrement présentées ss ل 40 kg - 2002.90 — Autres

90 -- autres :

1. –--- purées concentrées ou non :

1 111----- en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés ...........,...... 40 kg 08 1 سس ب- 19 autrement présentées eee 40 0 kg - = سام - autres conserves :

1 91 en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés …. 40 kg - 1 99----- autrement présentées ...... 0غ 40 kg - 20.03 Champignons et truffes, préparés où conservés autrement qu’au vinaigre ou à l'acide acétique.

2003.10 - Champignons de genre Agaricus 1 10 -_أون - simplement cuits et congelés 4... corses 40 kg 3

1. 50 -ساب autres :

E 1 1 Codification Désignation des Produits 55 2538 > É FE S65 2 T 27 1 10 - - - - en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés .................,.. 40 kg 5 1 90 ]- - - - autrement présentés 40 kg - 2003.20 — Truffes 1 10100 [-- - - simplement cuites et مفو عر م وم مم عتممو م مو ملم عونتت نل. شلعوممء 40 kg -

1. 90 -س autres :
2. –—-- en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés :

1 ابل --- truffes ......................,. . 40 kg - 1 19}-----— terfes (truffes blanches) 40 kg -

1. –---- autrement présentées :

1 91 -----— truffes eines 40 kg - 1 99[-—--— terfes (truffes blanches) لمم مه مم م مه لل ل لل لل ل ل.ل 40 kg - 2003.90 - Autres 1 10 00 --— - simplement cuits et congelés وموم ممصم وم ممعم تو وتو م ا متت ممت تمن 40 kg 3 90 ——— autres : 1 1 10[---- en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés ..…................... 40 kg - 1 1 نك —-- autrement présentés se 40 kg - 20.04 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06.

2004.10 - Pommes de terre 1 190 -- زان 25 kg - g91 [----- autres :

1 10 سس présentées en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 25 kg 3 1 90 ------ autrement présentées 25 kg 1 2004.90 - Autres légumes et mélanges de légumes 1 10 00 -- - préparations homogénéisées .….......,...,...................,....,.......sss 25 ke 1 1 20 00 - - - maïs doux en grains ou en épis, précuit ou autrement préparé .........................] 25 kg 5 autres :

1. –——-— simplement cuits :

1 DIVES users فممة همومه وم 40 kg 3 1 cäpres ..... 4 40 kg 3 1 ASPETYES sieurs cerner AC kg - 1 endives (Chicorée Witlof) ا 40 kg - 1 concombres et cornichons مو ملم ملم eue 40 kg - 1 choux dits de Bruxelles ................,,.,...,.,........... موه وروم وما م 40 kg - 1 haricots 40 kg 0

1. –—-—— autres :

1 40100(---- préparations à base de farines, semoules ou flocons ............................. 40 kg - نه حي ين لم ب autres, à l'exclusion des racines et tubercules alimentaires du 0714 :

514 ------ asperges :

1 10[-—------ en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquemient fermês .…............ 40 ke 1 1 90] مب مم يا مم ست autrement présentées ا 40 kg -

521 ------ choucroute :

1 210 جيم من من من لس م en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 40 kg 8 1 90 لاما ب autrement présentées ألم وم مه مت مه مم موتو توم مومعو لعل لوو عل مو لد 40 kg -

53 ------ càpres et olives :

= capres :

1 lee - en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés ..….......…. 40 kg 8 1 19 autrement présentées 40 kg 1 0ك olives :

= en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés :

1 91] olives vertes ....- Lénrseeceeccesceseneeésre see ner nee 40 kg - 1 92 سس ست م من ستل سل م olives tournantes 3 40 Kg - 1 93[-----—---- olives noires ......,................,,.,..,....... De 49 kg - 1 94 olives farcies وموم مت متو وموم ةم ل و لل issues 40 kg - === en füts ou autrement présentées :

1 98 ل د ojives vertes 4, esse 40 kg 3 1 96 ساس olives tournantes .............… 40 kg - 1 97 -—---—--.- olives noires ..................…. 40 kg - 1 98] ملع ل لت سس olives farcies ss 40 kg -

551 ------ petits pois et haricots verts :

mmm———— en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés :

5 1 111 سم —— سس سخ petits pois .................,,,,.......... issues 40 kg 3 1 19 سل لم مسا haricots verts امهتم مم رت تمن روم تر م متم مما ومنل 40 kg 3 مم اس سم سم اسم جما autrement présentés :

1 91[-------- petits pois .................,...,.......,.,.,,,........, وما م ل مو ere 3 40 kg - 0 1 ع Codification Désignation des Produits $ 5 [sis] Ê SE ‘ haricots verts iii 40 kg - انك 1 autres, y compris les mélanges : = mm —— en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés :

artichauts 4... esse 40 kg - --------61100 1 macédoines .. 40 kg - —---—---—-- 62}00 1 autres .......... 40 kg - ——--—-—--—- 00 69 1 mm —— autrement présentés :

artichauts .............. 0 40 kg - -------- 71100 1 macédoines .. ne. 40 kg - ----—---- 72]00 1 AUTES is is 40 kg - ساسالاب - 79!100 1

1. –40 ااا ااا ااا ا 1ذ1ذ[1[1 1[ ----- 00 90 1 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide 20.05 acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06.

Légumes homogénéisés sense 40 ke - -!100 00 2005.10 1 Pommes de terre — 2005.20 préparations homogénéisées ss 40 kg - - - -] 00 10 1 go autres :

en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés .…................... 40 kg 8 - — — !10 1 siens 40 kg - مه متم مله ممت وو ومو لم ممعم autrement présentées -- - -] 90 1 (Position supprimée) )2005.30( Pois (Pisum sativum) -- 2005.40 kg - 40 0غ ءءء 505800606156865 préparations - - - 00 10 1 flacons 2000 40 kg - لا préparations à base de farines, semoules 0 ou —— -!00[ 20 1 autres : --- 50 petits pois : سس en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquernent fermés ................... 40 kg 8 سد ]141 1 autrement présentés sise 40 kg - ا 1 autres : دس en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés …................ 40 ke 8 ----- 91 1 autrement présentés ss 40 kg - ———-— 99 1 1 َس Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.

Haricots en grains -—_ 00 2005.51 en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés …...................... 40 kg 1 - - -]10 1 autrement présentés ss 40 kg - -- -] 90 1 Autres - - 2005.59 kg - 40 0غ م .- préparations homogénéisées - - -100[1 10 1 flocons (000 40 kg - ل préparations à base de farines, semoules ou - - -] 00 20 1 : 801185 — — — 90 kg 8 40 ملل عع م للع لم مم 10 -----en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 1

1. –40 أبعم ممعم مف ممعم نموم ميمت تم تمه و م متم تتم وم معن autrement présentés - - - -] 90 1 Asperges — 00 2005.60 en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés …...................….. 40 kg 8 -- -{10 1 autrement présentées 40 kg - - - - 90 1 Olives — 0 ] 2005.70 en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés : —— — kg - 40 لمم مامه ممت مويه olives vertes 0 esse -—-—- 11 1 olives tournantes 3 40 kg - - -- -] 12 1 olives noires 3 40 kg 2 —-—-- 43 1
2. –40 إممة مية عمو مونم ةمتعم تممه مونو م متت مت مو مونم ...44 olives farcies --- -] 19 1 en fûts où autrement présentées : - - — olives vertes iii 40 kg - —-——- 91 1
3. –40 وموم فوم مم رمم موت توت تووم رتوم تقوم امهمو امم متم وم لت مل لل م نل olives tournantes - - - -] 92 1 olives noires usés 3 40 kg - عب -931 1 olives farcies .............................., 40 kg - - سب -] 99 1 Maïs doux (Zea mays var.saccharata ( .... 40 kg 8 - 00 00 2005.80 1 Autres légumes et mélanges de légumes -_ 2005.90 préparations homogénéisées ss 40 kg - - - -] 00[ 10 1 kg - 40 لمعم مه رما مول ...ءءء préparations à base de farines, semoules ou flocons -—- 00[ 20 1 autres, à l'exclusion des racines et tubercules alimentaires du 0714: —… champignons ses 40 kg - ----[100 31 1 truffes et terfes (truffes blanches) . 40 kg - -—--/33100 1
4. –40 فممهة وموم وم نوم و مامت متم مر فوم تومته متم وت tomates - - - -] 00[ 35 1 câpres : —-—— 37 en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés ................…. 40 kg 8 ----- 10 1 auirement présentées seems 40 kg - لالب - 90 1 autres, y compris les mélanges : ---— en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés : سن سم سسا اسن امسلا kg “ 40 01000 —------ 41100 1 macédoines 49 kg - ----—---43 001 : 1 [00j----—-— BUITES is 40 kg 3 49 1 ع .

Codification Désignation des Produits $ 3 ّدع E 9 ع 8 5 ä ô ع $ 2 5%

1. –—-—- autrement présentés :

1 51100 . داعب artichauts عم مق 40 kg - 1 53 00]- ——--- macédoines sise 40 kg - 1 59] 001-- ----- autres 1 ورم مم و ومو ورم مم و ورم ل لوم مو مم مفة موم 40 kg - 1 90 100 --—— autres iii serres 40 kg - 20.06 2006.00 00 légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre {égouttés, glacés ou cristallisés).

1 10[-—-— gingembre iii iii 25 kg -

1. –—— autres :

1 91[---- d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids .….................,............. 25 kg - 1 99[- --- autres قفوم مجم همه همهم ةمهم نمو ةم ميم مد نتم ةم لول لوم ل الل 25 kg - 20.07 Confitures, gelées, marmeladses, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec où sans addition de sucre où d’autres édulcorants.

2007.10 00 — Préparations homogénéisées سا avec addition de sucre, ayant un taux d'humidité de :

1 11 ]- ب 4096 et MOINS esse رمم مه مف مم مهم 40 kg - 1 19{-——-— plus de 40% idees ققوقة مهم عق فق 40 kg - 1 90 - —-— sans addition de sucre ..................,.....,.,.......,., eines 40 kg 3 س Autres :

2007.91 00 -- Agrumes سدس confitures et marmelades :

1. –-س لا d'oranges :
2. –---— avec addition de sucre ayant un taux d'humidité de :

1 11$-—-—--- 40 % et moins 4. siennes 40 kg - 1 13 عا نع - plus de 40 % اممف وم مه وم مو نم م لومم وم م نمم 40 kg 3 1 19]-—-—--—- sans addition de sucre وعمة مف و مم مو وو و ملو 40 kg 3

1. –--- d'autres agrumes :

حم ساسا ب avec addition de sucre, ayant un taux d'humidité de :

1 21 ]- مم م مس 40 % et Moins مومه مومه موه موه ومو موه موه وه 40 kg - 1 ملاعاي 40 kg - 1 29 - سس sans addition de SUCTE esse ee لمم ممصم ممصم 40 kg -

1. –-- autres :

سس avec addition de sucre, ayant un taux d'humidité de :

1 91 - - ست 40 % et moins ist 7 40 kg - 1 931--——-—- plus de 40 % ااا 40 kg - 1 99 ]- -- - sans addition de sucre sus ممح جيه مجه ةمهم 40 kg - 20079 —— Autres 10 — - - purées et pâtes de marrons : :

1. –— - — avec addition de sucre, ayant un taux d'humidité de :

1 AE ااا اا ااا ا ا ااا ل peer 40 kg - 1 19]----- plus de 40 % idees creer فقفة ففة 40 kg - 1 901- --—-— sans addition de sUGre 4, متم فده مهمه 40 kg - 90 —-- autres :

1. –—-— abricots :
2. –--—-- avec addition de sucre, ayant un taux d'humidité de :

1 11 ]-.- . سسب 40 % et MOINS .................,.... فمم ممق قم م موه فم رمف فوم موه ققة 40 kg - 1 131---—-- plus de 40 sense ممصم موقم مم وم مهعمج 40 kg - 1 19 ]- - ..-- sans addition de sucre فوم و ونمو ململ م .مم 40 kg -

1. –--- autres :
2. –-- avec addition de sucre, ayant un taux d'humidité de :

1 911--———— 140 % et MOINS موف فوم مو موه وم وموم م وميه مهمه مه مومه وه تمه عملم تممه ومو وم لم لل لا 40 kg 3 1 ا ا plus ااا اا 40 ke - 1 98 ----- sans addition de sucre 00e ألو ممعم معو وموم 40 kg ” 20.08 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris alileurs.

Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux :

2008.11 — — Arachides سس grillées, en emballages immédiats d'un contenu net :

1 11100 ----- de plus de 1 kg sisi seen 40 kg - 1 19 00[-——- de 1 kg ou moins موجه مجم همي اميه مم تمه ميم تمه مم نيمرن تم وروم ولتم ة نونف نتفنء rene 40 kg - 1 1 90 1001-- - 8كألاة ss فوم مم مم وم تومت مم مامت م 40 kg - 2008.19 ساب Autres, y compris les mélanges

1. 10 -- simplement cuits, à l'état congelé, sans addition de sucre :

1 10]----amandes Usines secte لعوم موه وموم مم ةعورو مم 40 kg - 1 سس autres :

1. –-— grillés, en emballages immédiats d'un contenu net :

21 ——--- de plus de 1 kg:

1 10] سناع ع ند amandes ses موقم مجو ممما ماهمو مم 40 kg - = A 5 4838 5 Codification Désignation des Produits ES 2812 2 :_ T - — 29 —---- de 1 kg où moins : 1 1 زا 222 2 amandes 4. iii 40 kg - 90 ماسم - autres :

1 ل 2 amandes ا ا issus 40 8 - 2008.20 00 — Ananas 1 10]--- simplement cuit, à l'état congelé, sans addition de sucre .....,.,.....,.,.,,.,. 40 kg -

1. –—— autres :
2. –--—- sans addition d'alcool :

1 ال ا 222 يك 40 kg - 1 À 39 --—-—-- sans addition de sucre ل 40 kg - 80[--—-- autres een 40 kg - 2008.30 00 - Agrumtes 1 10 --- simplement cuits, à l'état congelé, sans addition de sucre لمعم للعو ءءء 40 kg -

1. –—— autres :
2. –-—- sans addition d'alcool :

مسا —— avec addition de sucre :

1 21{-————-—Oranges اا 40 kg - 1 22]---—-—-- pamplemousses et pomelos us 40 kg - 1 234 — Mandarines مرووفة مم مه وه مم موت قت مم نوم قفن يمن مه مم مم نه عن م ,مي 40 kg 3 1 24 ]----- - clémentines ممت م رمم م مو و لم ل iii 40 kg - 1 29 Ï—————— اا 40 kg - 1 40Ï—-—-—-—-— sans addition de sucre ii 40 kg - 1 80 ---— autres ii iéisisiein nes 40 kg 3 2008.40 00 - Poires 1 10[--- simplement cuites, à l'état congelé, sans addition de sucre وتوم نتن ءءء 40 kg -

1. –—— autres :

هس ب sans addition d'alcool :

1 311-- ع avec addition de sucre iii] 40 kg - 1 39]--—-—-—-— sans addition de sucre usées l 40 kg “ 1 80 /---—-— autres usées sense eine 40 kg - 2008.50 0 - Abricots

1. –-- simptement cuits, à l'état congelé, sans addition de sucre :

1 11 ]-- -- oreillons d'abricots ss 40 kg - 1 19 ]- - -- autres inner مم مامت م نممو مم مونم naneeesne 40 kg -

1. –-. sans addition d'alcool :

1 31[-----— avec addition de sucre ed 40 kg - 1 32 . . مس sans addition de sucre, sous forme d’oreillons 4 40 kg 3 1 30 ---- - autres, sans addition de sucre تفريم مويو تفرم متم ف مفو مم متم ةورثو مث ء تن ءءء 40 kg - 1 80 - - -- autres مهمع مهنمف نه ةماو رو موجهو رورم وتو مت وو تمه تور توما و امم وو وم ل ءءء 40 kg - 2008.60 0 — Cerises 1 101--- simplement cuites, à l'état congelé, sans addition de sucre وتنم نتمم .ءءء 40 kg -

1. –-- autres :
2. –-- sans addition d'alcoo! :

1 311--—----- avec addition de sucre 4. si éinssserreseesneneres 40 kg - 1 38 ]- - - - sans addition de sucre نوو مه م مومهم عتمم موق نقتم مو وم م وفلف رم مونم لور ءءىء 40 kg 3 1 ااا نك 40 kg 2 2008.70 00 — Pêches, y compris les brugnons et nectarines 1 10 --- simplement cuits, à l'état congelé, sans addition de sucre امم معنم تمن ءءء 40 kg -

1. –-- autres :
2. –--- sans addition d'alcool :

1 20 --—--- avec addition de sucre ssl 40 kg -

1. –---- sans addition de sucre :

1 41 --—---- présentés sous forme d'oreillons ...................,..,., لتتمم يمنت ء ةنتمم ننم 40 kg - 1 ااا ————— ]كك 40 kg - 1 00ت autres issues J 40 kg - l 2008.80 ! 00 - Fraises 1 10 -- - simplement cuites, à l'état congelé, sans addition de sucre ءءء مثلم ءءء 40 kg -

1. –-- autres :
2. –--- sans addition d'alcool :

1 1 31 ]- - 2 - avec addition de sucre ui 40 kg : 1 sans addition de sucre uen. 40 kg - -—-——{398 1

1. –40 نمه مم جم مهمه مي منرم نتمم مت ممت تيم نتمم مم و نر 80 -—-——autres 1
2. –Autres, y compris lés mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 :

kg 8 25 فممقة قم Coeurs de palmiers ses - - 100 00 2008.91 1 2008.92 00 --Mélanges 1 10!--- parties comestibles de plantes es 40 kg - h 1 20 --—-— autres, simplement cuits, à l'état congelé, sans addition de sucre .................... 40 kg - سه autres :

ب ب 5305 addition d'alcocl :

1 e 0 Codification Désignation des Produits 86 FE Ë 9 ë à Ê 5 à SI 22 T D — :

1 41]----—- avec addition de sucre uen 40 kg 8 1 49 ]- .- - - - sans addition de sucre deuil 40 kg 3 1 80 --—-—autres ا 40 kg - 2008.99 00 - - Autres :

1 10 --- parties comestibles de plantes 0. وم مه م موه و مومه مه ومو مه م لم للعو عم 40 kg 3

1. –سس autres, Simplement cuits, à l'état congelé, sans addition de sucre :

1 21 ]- - -- framboises, groseilles à grappes noires (cassis) et rouges ل م لل ل م ل 40 kg - 1 29 ] - -- - autres مو موه قم م قو مه 40 kg 3

1. –-- autres :
2. –—-—-— sans addition d'alcool :
3. –----— avec addition de sucre : :

1 AT سس gingembre قم وم وه وم وم لوم ول cancer م مه وم و وم 40 kg 3 1 ل لسن raisins ال ا 40 kg - 1 49 ]- - سس autres fruits ire 40 kg - سات sans addition de sucre :

1 71{--—-—---- présentées sous forme d'oreillons eee 40 kg 3 1 ا ا يننا creer ere 40 kg - 1 81{—---—--- pâtes à 50035 à l'état naturel ل له ا ل ل ل ل لل على 40 kg - 1 ات ا ]نك eee 40 kg 0 1 ا ا ل الت see ceneneeeeccres 40 kg - 20.09 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants.

1. –Jus d'orange : .

2009.11 —-Congelés 1 10 00!-—— avec addition de sUCre dei recense 40 kg - 1 80 00[-—-— sans addition de اا 40 kg 2 2009.12 - - Non congelés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 1 1 10 [00 - -- avec addition de sucre eu 40 kg - 1 90 {00 ---— sans addition de sucre ur 40 kg - 2009.19 - - Autres 1 10 نكا 2222 avec addition الا 40 kg 3 1 يي نيف النك — sans addition de اا 40 kg - ù

1. –Jus de pamplemousse ou de pomelo :

2009.21 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 20 1 10 [00f- - - avec addition de sucre iii 40 kg - 1 90 00 -—- sans addition de ل 40 kg - à 2009.29 —- Autres 1 1 10 00 ]- -- avec addition de sucre nl 40 kg - 1 90 [00[-—-— sans addition de sucre nier 40 kg -

1. –Jus de tout autre agrume :

2009.31 ب D'une valeur Brix n’excédant pas 20 10 عاك de citrons :

1 10[--—--— avec addition de sucre eee 49 kg 3 1 90 --—-- sans addition de sucre اا ا 40 kg - 90 ——-— d'autres agrumes :

1 10{---- avec addition de sucre cn 40 kg - 1 S0[---- sans addition de sucre iii 40 kg - 2009.39 - - Autres :

1. 10 —— — de citrons :

1 10[-----— avec addition de اال 40 kg - 1 90[---- sans addition de sucre 40 kg 3 À 90 —-- d'autres agrumes :

1 10 -—-- avec addition de sucre 40 kg 3 1 90 -أ - - - sans addition de sucre وم مه مم محم وم ممعم م م لله مم ول ع ءءء على 40 kg -

1. –Jus d’ananas :

2009.41 00 —- D'une valeur Brix n'excédant pas 20 1 20 ]- - - concentrés de jus d'ananas servant à la fabrication de boissons où de produits pharmaceutiques, importés directement par tes industriels intéressés ل لل لل 2,5 kg 8

1. –—— autres :

1 ليرت 22 avec 1100 10 kg - 1 ل ل لكت sans addition de ال 10 kg - 2009.49 00 —- Autres 1 20] - - - concentrés de jus d'ananas servant à la fabrication de boissons ou de produits pharmaceutiques, importés directement par les industriels intéressés ل ل 2,5 kB - Ï

1. –سام autres :

1 91 ---- avec addition ا 10 kg - 1 99 -—-—-— sans addition de sucre einer seeeiccccce 10 kg - 2009.50 00 — Jus de tomate 1 10{--- avec addition de sucre ice ال 40 kg - 1 1 لفت 222 sans addition de SUCRE dune 40 kg -

1. –Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) :

2009.61 00 —-— D'une valeur Brix n’excédant pas 20 PP اللل7للل2737320327323727273727ب300323203232 2 سي ع 8 Codification Désignation des Produits أ ع [ 5ه 8 CE S8s 2 1 10]- --— avec addition de sucre 4... sise 40 kg - 1 90 - — — sans addition de sucre ui ا 40 kg - 2009.69 00 — - Autres 1 10[--- avec addition de sucre ال 40 kg - 1 901- - — sans addition de sucre ا 40 kg 3

1. –Jus de pomme 2009.71 00 ات D'une valeur Brix n’excédant pas 0 1 10 - -- concentrés de jus de pommes servant à la fabrication de boissons ou de produits pharmaceutiques, importés directement par les industriels intéressés ….............… 25 ke 8 2009.78 00 -— Autres 1 10- -- concentrés de jus de pommes servant à la fabrication de boissons ou de produits pharmaceutiques, importés directement par les industriels intéressés ….................... 25 kg L 2009.80 00 — Jus de tout autre fruit ou légume
2. –-- d'abricots :

1 11F---- avec addition de 61لا5 issues 40 kg - 1 19{---—-— sans addition de sucre einer 40 kg -

1. –-- de poires :

1 221--—-- concentrés de jus de poires servant à la fabrication de boissons ou de produits pharmaceutiques, importés directement par les industriels intéressés لوو دوه 25 ke 8 = autres :

1 92 ]- - - - concentrés de jus servant à la fabrication de boissons ou de produits pharmaceutiques, importés directement par les industriels intéressés ….................... 25 kg 8 2009.90 00 - Mélanges de jus

1. –-- de jus d'agrumes et de jus d'ananas :

1 11 ]- ب - - avec addition de sucre فمم وميه متم عتممو نولم رن 40 kg - 1 191---- sans addition de sucre issues 40 kg 35

1. –— de jus de pommes et de jus de poires :

1 21}--—-——avec addition de sucre sienne 40 kg - 1 29 ]- -. - - sans addition de 5106 ei 40 kg - سسا ب 310185 : 0.

1 91 ]- - - - avec addition de sucre ii 40 kg - 1 99] — — sans addition de SUCrE ui eee 40 Kg - 21.03 Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée.

1 2103.20 00 ] 00[- «Tomato-ketchup» et autres sauces tomates لمعم لومعم ومو ومو ملو م ومنل مود 40 Kg - À 2103.30 00 — Farine de moutarde et moutarde préparée

1. –—- farine de moutarde :

1 11 ---—-— en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins ...................... 25 kg - 1 1 19] - en emballages immédiats d’un contenu net de plus de 1 kg .............,...,...... 25 kg -

1. –-- moutarde préparée : :

1 91 ]- - - .- présentée en flacons, pots, verres, boîtes et autres récipients analogues... 40 kg :

1 م أعك autrement présentée ا ا sise iésesssssssseeseeesesenses 40 Kg - 2103.90 - Autres 1 10100 ---- préparations pour sauces à base de farines, semoules, amidons, fécules ou . extraits de malt, même additionnées de cacao مه لمم م ملام ومو مم لم لل ءءىء 25 kg 8

1. –- - autres sauces préparées ; condiments et assaisonnements, composés :

1 91 00[- ——-— mélanges de condiments et mélanges d'assaisonnements, décrits dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 25 ملم مم مم مله عله مم مل وموم لوم من محم وى 40 kg 8

599 ----ا autres :

1 401-—-—-- chutney de mangue liquide ملم معنم متام لمق مول لم مو م وموم ءءىء 25 kg 3 . —-—-- autres :

1 91 ---—-—-.sauces م مم مم م مه مومه و نوري لوو مويه موه موه 40 kg - 1 99E- — —--- condiments et assaisonnements, composés .....................,.....,.......... 40 Kg 3 21.04 Préparations pour soupes, potages ou bouilions; soupes, potages ou bouillons .

1 préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées.

2104.10 .… Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons : préparés 1 10100 ]- - - à base de farines, semoules, amidons, fécules ou extrait de malt, même .

additionnées de cacao مهعمو نمم تتم ممما توووم مولومل لله een 40 kg - 90 ——— autres :

1 10 - - contenant des extraits ou du jus de viande, de la viande, ou à base de 1 poissons, de crustacés, de mollusques باه de coquillages 40 kg 5 2104.20 00 — Préparations alimentaires composites homogénéisées $ o ‘g $ Ë 3 1 55 1 y 8 ÿ : 2 8 5 5 Codification Désignation des Produits RS 8 È Ê م CE $Sés *k 1! ' نا - 1 10 - - - contenant des extraits ou du jus de viande; de la viande, ou à base de poissons, de crustacés, de mollusques où de coquillages ممما فمم ام تمو تم تيمت متت تت ت ني ننتى.. 25 kg 1 1 90 ——— autres is ire nrenesssss re anenesnse cr 25 kg - 21.05 2105.00 00 Glaces de consommation, même contenant du cacao.

1 40[--- contenant du cacao ومو مودق وود رف وهم تم مهتوم رم وموم نل .الى 40 Kg - 1 80 -- autres لم ةمهتم مو 40 kg - 21.06 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.

2106.90 Autres

1. –— — substituts de laits en poudre pour l'alimentation des énfants : - 1 1 21100 ]- - - - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 2 kgs (a)... 10 kg 3 1 29 ل AUIRS ااا 10 kg -
2. –--— autres substituts de laits en poudre :

1 1 31 ]00 ]- - - - pour usages diététiques iii 10 Kg - 1 39100 ]- - سس pour usages culinairgs تمر مر متم تت ءءء is sir 10 kg =

40 -- sirops aromatisés où additionnés de colorants, à l'exclusion des jus de fruits additionnés de sucre en toutes proportions :

1 10!-—--— sirop de lactose ا 10 kg - À 1 ا -— — — sirop de JIUCOSE essuie 10 kg 8 : —--- autres sirops de sucre aromatisés ou additionnnés de colorants :

ا 1 91 -—-—-—- sirops de sucre de canne ou de betterave additionnnés de colorants et non additionnés d'arômes ا 40 kg - h 1 92 ]---- - mélanges de sirops, non dénommés ni compris ailleurs, contenant plus de 10% de matière sèche laitière, décrits dans la note complémentaire n° 3 du chapitre 17 40 Kg - 1 93]----- mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n° 3 du chapitre 1 1 99 — - autres een 40 kg - ù 50 001- - — préparations dites « fondues » 4,4, 10 kg لاك 11 60 [00 --- autres comprimés pour usages alimentaires à base de parfums naturels ou artificiels (vanille, ete...) is 10 kg - م ع poudres pour la fabrication des crèmes, puddings, entremets, desserts, etc.

même sucrées, mais sans cacao, à l'exciusion des poudres à base de farine, de fécules ou d'extraits de malt : 1 71 ما تبت poudre pour crème glacée ne contenant ni œufs, ni produits à base d'œufs composée d'huile de noix de coco hydrogénée déshydratée, de sucrose, de lait écrémé déshydraté, de solides de sirop de maïs, de stabilisateurs et adjuvants (caséinates de sodium, arôme artificiel de vanille, gomme de cellulose, phosphate de , Idipatassium, mono et diglycérides, gamme de guar, lécithine, par exemple) :

1 41 --- -- contenant plus de 65% en poids sec de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17... 10 kg - 1 12 - سا - contenant plus de 10% en poids sec de sucre, décrites dans la note 1 complémentalre n° 2 du chapitre 7 مبم تم مومه ء نمو ومو علو ململ 10 kg 3 1 00 ا ااا ااا ااا 10 kg - .

1 72 00 ---- poudres pour les préparations alimentaires hypocaloriques, hypoglucidiques et hyperprotéiniques(1) is تومو وهر نوو مو نومري تورث موف 10 kg 2

79 -—— autres :

mm — SUCrÉES :

1 111]. .- سسب contenant plus de 65% en poids sec de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17 4. 10 kg 8 1 12] - - - - - - contenant plus de 10% en poids sec de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17 10 kg - 1 ل م autres esse 40 kg - 1 90 — — — — non SLICTÉES 4. és مه مور نه مق essééseresssnsnns 10 kg - 1 80 00[- - - pâtes à 50035 additionnées d'huiles essentielles بمممم ومن ةعتم تفرم متم نم تن .على 10 kg - 90 ——— autres :

1. –---— autres : ri 1 91 ----- hypocaloriques, hypoglucidiques et hyperprotéiniques, présentées en poudres ااا 10 Kg اه 1 92 ----- contenant plus de 65% en poids sec de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17 تم عتممو ممت تمت وترم وموم ونون نونمم نء من 10 kg - 1 1 93 . —-- contenant plus de 10% en poids sec de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17 ss 10 kg - 1 99 . عه autres sisi يريمن رمم ةمتت 10 kg - 22.01 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d’autres édulcorants ni aromatisées;

glace et neige.

Codification Désignation des Produits Ë 5 3° 58 2201.10 00 — Eaux minérales et eaux gazéifiées

1. –—— eaux minérales naturelles ou artificielles :

1 111-—-- naturelles idees eee nec 25 L - 1 ا 25 L - 1 SOÏ-——autres ا ا ا ااا cuseeneenennes 25 L - 1 2291.90 - Autres 1 10100 -- - eaux naturelles, non distillées 4 ii iii eee 25 L - 1 90 00 --- glace (naturelle ou artificielle) et neige 0. متعم ممعم وم مل عمل 25 L 3 22.02 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09, 2202.10 00 — Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants où aromatisées

1. –-- ne conterant pas de lait cu de matières grasses provenant du iait : ا 1 11 ]- - سك additonnéas fle SUGTE eines 40 1 litre 1 19[--—-- autres مقلم ورم ومو مورفم ممت ويه تم موم م ء مو وتوم و ملو ل ل 40 L litre 1 901--- autres inner مه مه وم هوم وم م ee 40 L litre 2202.90 00 — Autres سد ne contenant pas de lait ou de malières grasses provenant du lait{imonades, orangeades, citronades et autres boissons similaires) :

1 11]--—-- additionnées de sucre ice 40 L litre 1 19 بأ autres موه قه مهمو موه وم مومه وم مت و وم وو وموم ل ور 40 L litre 1 لازت 40 L litre 22.08 Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique volumique de moins de 1 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spirltueuses.

(2208.10) {Position supprimée) 2208.20 00 — Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin 1 10 ---— en récipients contenant deux lltres ou moins عملم مم نممو مل م ملم مول لم ءءء 49 L L.alc.pur 1 90 -—-— en récipients contenant plus de deux litres وموم م وموم م وتنم مم مني ءءء 49 1 L.alc.pur 2208.30 00 — Whiskies 1 10 ]- -- مع récipients contenant deux litres ou moins 4 49 L L.alc.pur 1 90!- - - en récipients contenant plus de deux litres 49 L L.alc.pur 2208.40 O0 — Rhum et tafia 1 10 - - - en récipients contenant deux litres ou moins ..................................... 49 5 L.alc.pur 1 90 ]- - - en récipients contenant plus de deux litres لما مم ململ مل م م و ءءء 49 E L.aic.pur 2208.50 00 — Gin et genièvre

1. –-- gin en récipients contenant :

1 111---- deux litres ou moins 400 ssenrisrerss 49 L L.alc.pur 1 19 ---- plus de deux litres 49 L L.alc.pur

1. –—— autre, en récipients contenant : 1
2. –--- deux litres ou moins :

1 21Ï----- avec addition de sucre séries 49 L L.alc.pur 1 29 --—-—-- sans addition de sucre .….............................................................. 49 L L.alc.pur 1 —— plus de deux litres :

1 0 avec addition de sucre 49 L L.elc.pur 1 99 ---…- sans addition de SUCre ..…..........,....,,.,.,.,,,0. users 49 L L.alc.pur 2208.60 00 - Vodka

1. –— d'une teneur en alcool éthylique de 45,2 ou moins en récipients contenant :

1 ا ال deux litres ou moins us 49 L L.alc.pur 1 291---—- plus de deux litres Liens 49 L L.alc.pur . .- سا autre, en récipients contenant :

‘1 91 ---- deux litres où MOINS sieurs فقوو فيه مف 49 L L.alc.pur 1 99 --—- plus de deux litres ss 49 E L.alc.pur 2208.70 00 - Liqueurs

1. –-- en récipients contenant deux litres ou moins :

1 21 ---—- avec addition de sucre ses 49 L Lalc.pur 1 29 —-—--— sans addition de sucre .....................,,.,.,,,,..,.,. ss 49 L L.alc.pur

1. –- - en récipients contenant plus de deux litres :

11 9g1}---- avec addition de sucre ses 49 L L.alc.pur 1 991{-——. sans addition de sucre ..................,....,...,,,,,,,,,,,,,44 لمم مومهم 49 L L.atc.pur 1 2208.90 ! 0 - Autres

1. –-- alcool éthylique non dénaturé de moins de 80° :

5 12 ---- en récipients contenant 2 litres ou moins ............................................ 49 L L.alc.pur 5 181--—-—-en récipients contenant plus de 2 litres .............................................. 49 L L.alc.pur

1. –— — boissons spiritueuses :

1 سه arak, en récipients contenant :

1 22 [--—-—-- deux litres ou moins .............,......,................... issues 49 L L..aic.pur 13 28 ]. .. - دس plus de deux litres issus 49 L L.alc.pur 1 ا -- eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, en récipients contenant :

RL PP PE 5 به à w 5 ف % E » Codification Désignation des Produits ÊS 2582 4 T 27 1 32 --——- deux litres ou moins siens 49 L L.ale.pur 1 50م نك 0 pius de deux litres ا sise 49 L L.aic.pur

1. –--- autres, en récipients contenant :
2. –—— deux litres où moins : 0
3. –. ساس اا autres eaux-de-vie de fruits :

1 41 - ع ب avec addilion de sucre مومه ورم وم وم وموم مو مله مم مو وول 49 L L.alc.pur 1 49 - عع 55855 addition de sucre وممة وعم ومو لوم له فلملل ل مل مل ل 49 5 Lalc.pur عمس ب auîires boissons spiritueuses :

1 61 -—---—-—-— avec addition de sucre وموم مقافت علوم مم مل لم مل لل 49 5 L.aic.pur 1 68 ]- —-—-—--- sans addition de sucre لمي وم من مه مهنم وموم وموم تمت وموم وت م وام وت لم م رن ىت 49 L L.aic.pur ا ماب plus de deux litres :

Î D ل autres eaux-de-vie cle fruits : ! À di Î ] ل avec addition de SUGTe eu ee 4 L Laic.our : j € ER 1 nee 1 0 cl 1 {79{-—-——-—--— sans addHion de SUCFE 4... 4 L L.alc.pur

1. –-—--- autres boissons spiritueuses :

1 91 ------- avec addition de sucre 49 L L.alc.pur 1 6------— sans addilion de sucre 49 ا L.atc.pur 22.09 2209.00 O0 Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique.

1 10]--- مع récipients contenant deux litres ou mains ملعمو مون وتم مام الوم م عم م.م 40 L Etre 1 90 -——en récipients contenant plus de deux litres ..…..........................,...... موي 49 L litre !ل 23.01 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d’abats, de 1 poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, 1 impropres à l'alimentation humaine; cretons. À 1 2301.10 00 100 - Farines, poutres et aggtomérés sous forme de pellets, de viandes ou d’abats; :

7 0000 2,5 kg - Û 23.03 Résidus d’amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de 1 cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou !

de distitlerie, même agglomérés sous forme de pellets.

2303.20 ] 0 - Puipes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de ' sucrerie 1 1 90 عه AUTRES issues وم عمف م مه مه قف عم 525 kg 3 ا 23.04 2304.00 0 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de 1 peltets, de l'extraction de l'huile de soja 1 10j-—— farines ess isssceeséeieseeséeeieeseeeeseseseesenr 2,5 kg - 1 90 --- 885]أنا iii موومية مم مم م وميه مه ميم مه 2,5 kg - ا 23.06 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de Pextraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. . À 2306.30 00 — De tournesol : 1 0 farines ا ressens 2,5 kg - / 1 90 ]- -- autres مهمو مم موه موه وت ور وم وى usées موه فيه فمو مم 25 kg - 2306.90 - Autres 1 1 10 [00$- - - grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive ….................. 2,5 kg 3 مم — autres :

1. –-——- de carthame : : 1 38 00 ب autres nul 25 kg - 1 لا لفك 2,5 kg 3 23.08 2308.00 Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. 1 10 00[- - - giands de chêne et marrons d'Inde مهو م وتم مل م لم مل لو علوم 2,5 kg - 1 20 [GO 1- - - marcs de fruils ,...........,.,..,,,,,,.,,..,,... issus 2,5 kg - 23.09 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. 1 2309.10 100 ]00 - Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail .….............. 25 ke 1 2309.90 - Autres 1 1 101 001--- préparations contenant des produits laitiers .............................................. 2,5 kg 3 80 ساسا autres : À 1 8 u ‘ 0 ع 3 Ë بي 0 5 0 = Codification Désignation des Produits 6 $ 8 È É SE 5 2 5 8 1 40 ]- > + - anticoccidiens sur support d'origine végétale ou minérale ل لل ل 25 kg 8 Ù 1 50[-—--— antibiotiques sur support d'origine végétale ou minérale للم م لمم ملم على 2,5 kg - Û 4 60 ]- - - - antioxydants sur support d'origine végétale où minérale ........................... 2,5 kg - 1] 70f---- chlorure de choïine sur support d'origine végétale ou minérale لل ءلم ململ 2,5 kg -
2. –--- autres :

1 81 —-—-—- prémélanges (prémix} oies 10 kg - 1 تلن 2 autres ini 25 kg - ا 34.01 Savons; produits et préparations organiques tensio- actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; :

produits et préparations organiques tension-actifs destinés au lavage de ta peau, 1 sous forme de li î - Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon où de détergents :

Ï 3401.20 - Savons sous autres formes 90 ——-— autres :

1 autres :

8 91 ] - سس d'une teneur en matières grasses d'au moins de 80%, présentés en copeaux, 1 paillettes, poudres ou en granuiés لمعم امو مو نممو توملل مروتو ءءء 25 kg 2 ا 8 99 ل ——— Autres... لفقم وه جم مف همه مم همومه مم مه فم عمو 25 kg 1 À 58.01 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06. 1 : 5801.24 — + Velours et peluches par fa chaîne, épingiés 1 5 10 $00{— - — Velours jacquard, même imprégnés ou enduits نما ومنو روم ءءء ءءء ءءء 17,5 Kg 3 :

مس بس autres : 1 . ا

1. –-- imprégnés ou enduits :

51 21100 - --- - imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques... 10 kg — 1 ù 5 [29 00 - ح - - autres... sise 10 Kg 3 ساس ا 50 ا — autres : أ y 8 10$-—--—- velours pesant plus de 350 و au mètre carré... 10 kg — :

8 يس 2 autres velours... see 10 kg 8 GO اا 10 kg 3 1 5801.25 — - Velours et peluches par la chaîne, coupés ] 5 1900 -—-— Velours jacquard, même imprégnés ou enduits... 17,5 kg - ّ سدس autres:

1. –سسا imprégnés où enduits : À 5 21100 ] - - - - - رقغموغة رما enduits ou recouverts de matières plastiques... 10 kg 1 5 29 [ 00 ] .. + -- autres... عه مه موه وموم وم 10 Kg — : 80 1765لا - ا : . 1 À 18 10 - --- - velours pesant plus de 350 g au mètre carré... 10 kg - À 8 زه autres velours... issues 10 Kg — à 8 90 --—-—-- autres...) 10 kg - 1 5801.26 ب Tissus de chenille 5 1 10 00[- - - jacquard.….............,...,..,,.,........ ess iiiisesieseeieeceeréueeeserel 17,5 kg ا سا ؛ autres : 1 / —-—— imprégnés ou enduits :

à 5 211001 ----—jmprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques... 10 kg - 5 29 00 سح - - autres... iris مم ممعم مه مومه eee 10 kg - . 1 8 80 [OO —— autres... ا 10 kg — 1 5601.34 — - Velours et peluches par la chaîne, épinglés 5 19 00 - - - Velours jacquard, même imprégnés ou enduits... 17,5 kg - 1 11 —-— autres: ا مده م imprégnés ou enduits : أ 5 21100 - - سس imprégnés, enduits ناه recouverts de matières plastiques............................. 10 Kg 3 Ù 5 29 00 - - ه0 autres... esse 10 kg — À 18 80 100 - سحب autres... لمم وه وده و موه مهم فم ف مه وم 10 kg — 5801.35 —- Velours et peluches par la chaîne, coupés 5 10] 00 - - - Velours jacquard, mème imprégnés ou enduits...........,.....,..,,.....,.......,......... 17,5 Kg

1. –—- autres :

= - imprégnés ou enduits :

5 21100[- -- jimprégnés, enduits où recouverts de matières plastiques..................,........., 10 Kg —.

15 29 [0Q[-—--— autres... فوم ور ممق وو ةرم مم نمام 10 kg — 8 80 [001- ——— autres... قم ونم عمو ونه تر مم مم فم 10 Kg — 5801.36 —- Tissus de chenille Î = 0 A En 1 Codification .… Désignation des Produits Unité de Quantité Normalisée Unités Comp-lémentaires Droit d'importation 55 ل on Æ 2 l 5 10 }O0!-—— jacquard.…......................... ii

1. –—— autres:
2. –--- Imprégnés ou enduits :

5 21100! imprégnés, enduits ou recouverts de MAlIÈTES..... esse. 10 kg 5 29 [00 ---—— AUTTES... un essences ane cee née eocncesneveen 80 ———— autres :

10 --- - velours pesant plus de 350 g au mètre carré... 10 kg : - 20 ساس autres VElOUrS...........,.. une نه تن مه 5801.90 D'autres matières textiles 5 10 00[- - - Velours jacquard, même imprégnés ou enduits

1. –— autres:

imprégnés où enduits : — — — — imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques... 10 Kg . - —----/21100 لم موه طم عم عمو عمو مع عم مع عم الاق م ]29100 autres, visés à la note 2 du présent chapitre : -- ب 41100 -- دس de poils grossiers... ce 10 kg 42 [00 -—--- de لله a لف 45 00[---- de jute ou d'autres fibres libériennes du n° 53.03... 3 10 kg - 46100[----- d'autres matières du chapitre 53 0غ 10 Kg - œ 1m ه مه ب œ 5 [e] 3, 80 ——-- autres : 1

140 --—---— de soie, de Schappe, de bourrette de soie, de filés ou de fils de métal... 10 kg

20 ----- de poils grossiers encres 10 kg 3 œ œ 58.02 déterminant les quotités applicables aux marchandises et ouvrages soumis à taxes intérieures de consommation ainsi que les dispositions spécifiques à ces marchandises et ouvrages, est modifié ainsi qu’il suit :

« TABLEAUX DES MARCHANDISES ET DES OUVRAGES « SOUMIS À TAXES INTERIEURES DE CONSOMMATION PERCUES « PAR L'ADMINISTRATION ET QUOTITES APPLICABLES « Article. 9, - Les quotités.…....... .…….Ci-après :

« G.— Taxes intérieures de consommation applicables aux « tabacs manufacturés.

PP بججتخحلللللللللللللللللللللهحي:212:2ظ2ئ « TITRE II QUOTITÉ . QUOTITÉ ad valorem du prix MINIMUM spécifique de vente public hors TVA de perception et TIC spécifique* 217,00 dirhams 25% 265,00 dirhams les les 1000 cigarettes 1000 cigarettes 214,00 dirhams 50% 500,00 dirhams les 1000 cigarettes les 1000 cigarettes 500,00 dirhams 35% les 1000 unités 1000,00 dirhams les 1000 unités 158,00 dirhams 25% 220,00 dirhams les 1000 grammes les 1000 grammmes IL —Est fixé à 10% le droit d’importation applicable aux Véhicules utilitaires d’un poids en charge maximal supérieur à 2,2 tonnes et inférieur ou égal à 3,5 tonnes, relevant des positions tarifaires n°58704.21.99.52, 8704.21.99.92, 8704.31.90.52 et 8704.31.90.92.

111. - A compter du 1% janvier 2013, est fixé à 2,5% le droit d'importation applicable au blé dur relevant de la position tarifaire n° 1001.10.90.90 du tarif des droits de douanes sans préjudice de !’application des dispositions de l’article 13 du code des douanes et impôts indirects.

Taxe intérieure de consommation