Chapitre IV: L'organisation de l'AcadémieSection 2: Les organes scientifiques de l'Académie L'assemblée académique
Article 41
Texte : Loi n°74-19 relative à la réorganisation de l'Académie du Royaume du Maroc
L'Institut académique des arts se compose des organes suivants :
- –le directeur de l'Institut ;
- –le conseil interne ;
- –les équipes spécialisées.
RéférenceArticle 41, Loi n° 74-19 — madda.ma
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Section 2: Les organes scientifiques de l'Académie L'assemblée académique
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- Article 43Le directeur de l'Institut assure, sous l'autorité du Secrétaire perpétuel de l'Académie, la gestion des affaires de l'Institut et veille à assurer les conditio
- Article 44Le conseil interne comprend, outre le directeur de l'Institut :
- Article 45Le conseil interne examine toutes les questions qui s'inscrivent dans le domaine de compétence de l'Institut.
- Article 46Pour lui permettre d'accomplir ses missions, l'Institut académique des arts crée des équipes spécialisées pour l'assister dans l'élaboration de ses programmes,
- Article 47L'organisation, les missions et les modalités de fonctionnement des équipes spécialisées relevant de l'Institut sont fixées par le règlement intérieur de l'Acad