Annexe à l'arrêté de la ministre de l'économie et des financesTITRE VII: REGLES RELATIVES A LA NEGOCIATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS A TERMEChapitre premier: Les ordres de bourseSection 3: Durée de validité de l'ordre
Article 55
al. 1La durée de validité des ordres transmis vers le système de cotation peut prendre les formes suivantes :
- –Jour : l'ordre peut être exécuté lors de la séance de bourse pendant laquelle il est transmis ;
- –Heure (GTT) : l'ordre peut être exécuté jusqu'à l'heure qui y est indiquée ;
- –Date (GTD) : l'ordre peut être exécuté jusqu'à la date qui y est indiquée ;
- –Révocation (GTC) : l'ordre est valable pour une durée fixée par la société gestionnaire ;
- –Exécuté et éliminé (IOC) : La totalité ou une partie de la quantité de l'ordre est exécutée lors de son introduction dans le système de cotation. La quantité non exécutée de l'ordre est éliminée ;
- –exécuté ou éliminé (FOK) : l'ordre est exécuté lors de son introduction dans le système de cotation ou, à défaut, il est éliminé ;
- –à l'ouverture (OPG) : l'ordre est destiné à participer uniquement au fixing d'ouverture au jour de bourse pendant lequel il est transmis ;
- –À la clôture (ATC) : l'ordre est destiné à participer uniquement au fixing de clôture du jour de bourse pendant lequel il est transmis ;
- –Au fixing (GFA) : l'ordre est destiné à participer uniquement au fixing après son introduction dans le système de cotation ou à tous fixing tels que déterminé par la société gestionnaire.
- –Négociation au dernier cours (CPX) : l'ordre est destiné à participer uniquement à la phase de négociation au dernier cours.
al. 2Les modalités d'application du présent article sont fixées par instruction de la société gestionnaire.
RéférenceArticle 55, Loi n° 42-12 — madda.ma
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Section 3: Durée de validité de l'ordre
Article 55 – Article 56- Article 55La durée de validité des ordres transmis vers le système de cotation peut prendre les formes suivantes :
- Article 56A l'expiration de la durée de validité de l'ordre, il est éliminé automatiquement du système de cotation.