Article 91

al. 1Les ordres sont exécutés sur le carnet d'ordres central selon l'un des trois modes d'allocation suivant :

1. –L’allocation selon le mode de détermination de priorité appliqué pour l'instrument financier à terme concerné : les ordres sont exécutés conformément aux modes de détermination de priorités prévus à l'article 73 ci-dessus ;
2. –L’allocation au prorata : ce mode n'est utilisé que lorsque les quantités dévoilées ou les quantités cachées des ordres, à un niveau de prix, ne sont pas totalement exécutées. L'ordre enregistré est exécuté face à tous les ordres du carnet d'ordres central proportionnellement à leur quantité dévoilée sans tenir compte de la priorité temps ;
3. –L’allocation au prorata avec priorité à l'ordre ayant créé le meilleur prix : l'ordre enregistré est exécuté face à tous les ordres du carnet d'ordres central proportionnellement à leur quantité dévoilée sans tenir compte de la priorité temps, avec priorité à l'ordre ayant créé le meilleur prix.

al. 2L'ordre ayant créé le meilleur prix est celui ayant été enregistré en premier à un prix déterminé avec une quantité au moins égale à la quantité minimale requise pour un ordre. L'ordre peut perdre la priorité en cas de sa modification. Dans ce cas, l'ordre perd lesdits avantages et, aucun autre ordre, parmi les ordres enregistrés au même prix sur le carnet d'ordres central ne sera considéré comme un ordre ayant créé le meilleur prix.